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8 résultat(s) recherche sur le mot-clé ''sécurité sociale''
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Partager le résultat de cette rechercheL'assujettissement à la sécurité sociale des travailleurs salariés et indépendants / Charles-Eric Clesse
Titre : L'assujettissement à la sécurité sociale des travailleurs salariés et indépendants : Aux frontières de la fausse indépendance Type de document : texte imprimé Auteurs : Charles-Eric Clesse, Auteur Mention d'édition : 2ème éd. Editeur : Waterloo [Belgique] : Wolters Kluwer business Année de publication : 2010 Collection : Pratique du droit num. 46 Importance : 479 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-90-465-2853-2 Note générale :
Langues : Français Catégories : Belgique ; Droit Mots-clés : 'travailleurs salariés' 'indépendants' 'sécurité sociale' 'Contrat de travail' Index. décimale : H.02.1. Droit du travail Note de contenu : L'ouvrage étudie la notion de lien de subordination tant au regard de la législation sur la relation de travail que des indices dégagés par la jurisprudence. Il analyse ensuite une vingtaine de professions qui peuvent soulever, en pratique, des problèmes d'interprétation.
Dans une seconde partie, la monographie étudie l'assujettissement à la sécurité sociale des travailleurs salariés et à celle des indépendants.
Pour finir, un large chapitre est consacré aux conséquences d'une requalification du contrat sur les différents secteurs de la sécurité sociale, sur le droit du travail, le droit pénal social et le droit fiscal.L'assujettissement à la sécurité sociale des travailleurs salariés et indépendants : Aux frontières de la fausse indépendance [texte imprimé] / Charles-Eric Clesse, Auteur . - 2ème éd. . - Waterloo (Waterloo Office Park, Drève Richelle 161L, 1410, Belgique) : Wolters Kluwer business, 2010 . - 479 p.. - (Pratique du droit; 46) .
ISBN : 978-90-465-2853-2
Langues : Français
Catégories : Belgique ; Droit Mots-clés : 'travailleurs salariés' 'indépendants' 'sécurité sociale' 'Contrat de travail' Index. décimale : H.02.1. Droit du travail Note de contenu : L'ouvrage étudie la notion de lien de subordination tant au regard de la législation sur la relation de travail que des indices dégagés par la jurisprudence. Il analyse ensuite une vingtaine de professions qui peuvent soulever, en pratique, des problèmes d'interprétation.
Dans une seconde partie, la monographie étudie l'assujettissement à la sécurité sociale des travailleurs salariés et à celle des indépendants.
Pour finir, un large chapitre est consacré aux conséquences d'une requalification du contrat sur les différents secteurs de la sécurité sociale, sur le droit du travail, le droit pénal social et le droit fiscal.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1972a H.02.1.CLE.A Livre Service juridique Droit Disponible 
Titre : Repenser la sécurité sociale Type de document : texte imprimé Auteurs : Jef Van Langendonck, Auteur ; Dirk Vervenne, Préfacier, etc. Editeur : Bruxelles [Belgique] : Éditions Smart Année de publication : 2016 Collection : Les cahiers Importance : 20 p. Prix : € 1,- (prix de vente) Langues : Français Langues originales : Néerlandais Catégories : Droit social ; sécurité sociale ; SMart Mots-clés : 'sécurité sociale' 'allocations'' 'travail' 'l'état' 'égalité' 'reforme' 'Smart' Index. décimale : L. SMart Note de contenu : A force d’aller de soi, les choses perdent parfois de leur signification. Il en va ainsi pour la sécurité sociale, dont nous ne mesurons plus toujours exactement les raisons d’être. Le professeur Jef Van Langendonck revient sur quelques fondamentaux pour mieux préciser les origines et les contours de ce droit à la sécurité sociale. Dans un souci d’équité et d’adaptation aux réalités actuelles, il plaide pour une modernisation du système. En ligne : https://smartbe.be/fr/comprendre/publications/education-permanente/repenser-la-s [...] Repenser la sécurité sociale [texte imprimé] / Jef Van Langendonck, Auteur ; Dirk Vervenne, Préfacier, etc. . - Bruxelles (Belgique) : Éditions Smart, 2016 . - 20 p.. - (Les cahiers) .
€ 1,- (prix de vente)
Langues : Français Langues originales : Néerlandais
Catégories : Droit social ; sécurité sociale ; SMart Mots-clés : 'sécurité sociale' 'allocations'' 'travail' 'l'état' 'égalité' 'reforme' 'Smart' Index. décimale : L. SMart Note de contenu : A force d’aller de soi, les choses perdent parfois de leur signification. Il en va ainsi pour la sécurité sociale, dont nous ne mesurons plus toujours exactement les raisons d’être. Le professeur Jef Van Langendonck revient sur quelques fondamentaux pour mieux préciser les origines et les contours de ce droit à la sécurité sociale. Dans un souci d’équité et d’adaptation aux réalités actuelles, il plaide pour une modernisation du système. En ligne : https://smartbe.be/fr/comprendre/publications/education-permanente/repenser-la-s [...] Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1885a L.VAN.R. Livre Centre de doc Documentaires Disponible Documents numériques
Repenser la sécurité socialeURL
Titre : Pour une extension de la couverture sociale. : Une revue des principales propositions de réforme. Type de document : texte imprimé Auteurs : Jérôme Toussaint, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Éditions Smart Année de publication : 2017 Collection : Les cahiers Importance : 41 p. Présentation : tabl. Prix : € 1,- (prix de vente) Langues : Français Catégories : sécurité sociale ; SMart ; Travail Mots-clés : 'sécurité sociale' 'travail' 'modèle alternatif' '’allocation universelle' 'droit social' 'Smart' Index. décimale : L. SMart Note de contenu : La sécurité sociale que nous connaissons aujourd’hui a été élaborée pour couvrir les risques sociaux produits par les révolutions industrielles, mais elle n’est plus adaptée au monde actuel du travail. Dès lors se développent différents modèles alternatifs. En examinant la littérature spécialisée, tant belge et française qu’allemande et britannique, Jérôme Toussaint se propose de dégager les principales idées qui structurent ces modèles. Sa démarche naît d’un impératif : défendre la sécurité sociale dans son indispensable mue, envisager comment l’adapter au monde postindustriel afin que chacun, quel que soit son statut, puisse bénéficier d’une protection de qualité. En ligne : https://smartbe.be/fr/comprendre/publications/education-permanente/pour-une-exte [...] Pour une extension de la couverture sociale. : Une revue des principales propositions de réforme. [texte imprimé] / Jérôme Toussaint, Auteur . - Bruxelles (Belgique) : Éditions Smart, 2017 . - 41 p. : tabl.. - (Les cahiers) .
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Catégories : sécurité sociale ; SMart ; Travail Mots-clés : 'sécurité sociale' 'travail' 'modèle alternatif' '’allocation universelle' 'droit social' 'Smart' Index. décimale : L. SMart Note de contenu : La sécurité sociale que nous connaissons aujourd’hui a été élaborée pour couvrir les risques sociaux produits par les révolutions industrielles, mais elle n’est plus adaptée au monde actuel du travail. Dès lors se développent différents modèles alternatifs. En examinant la littérature spécialisée, tant belge et française qu’allemande et britannique, Jérôme Toussaint se propose de dégager les principales idées qui structurent ces modèles. Sa démarche naît d’un impératif : défendre la sécurité sociale dans son indispensable mue, envisager comment l’adapter au monde postindustriel afin que chacun, quel que soit son statut, puisse bénéficier d’une protection de qualité. En ligne : https://smartbe.be/fr/comprendre/publications/education-permanente/pour-une-exte [...] Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1883a L.TOU.P. Livre Centre de doc Documentaires Disponible Documents numériques
Pour une extension de la couverture sociale. Une revue des principales propositions de réforme.URLn° 2311-2312 - L’économie des plateformes collaboratives (Bulletin de Courrier hebdomadaire, n° 2311-2312 [01/01/2016]) / Maxime Lambrecht
Titre : n° 2311-2312 - L’économie des plateformes collaboratives Type de document : texte imprimé Auteurs : Maxime Lambrecht, Auteur Année de publication : 2016 Importance : 78 p. Prix : € 12,40 Langues : Français Catégories : Droit social ; Economie ; Travail Mots-clés : 'plateformes collaboratives en ligne' 'sécurité sociale' 'droit ficale' 'droit du travail' 'Uber' 'AirB&B' 'économie' 'travail' 'peer-to-peer' 'coopérative' 'solidarité' Index. décimale : G.04. Nouvelles formes d'emploi Note de contenu : En quelques années, l’économie des plateformes collaboratives en ligne s’est imposée comme un phénomène incontournable, en raison notamment de la croissance impressionnante de diverses entreprises. Elle fait aussi l’objet de nombreuses controverses : ses partisans vantent son potentiel d’innovation stimulante, voire ses avantages sociaux ou environnementaux, alors que ses détracteurs l’accusent de saper les standards de protection sociale ou de mettre à mal la capacité des États à réglementer l’économie.
Surtout, de nombreuses questions se posent sur le cadre juridique applicable à ces nouvelles pratiques. Confrontées à des acteurs qui questionnent – voire contournent ou, du moins, défient – la réglementation existante, comment doivent réagir les autorités publiques ? En réaffirmant le droit en vigueur (renforcer les contrôles, sanctionner les contrevenants et combler les éventuelles lacunes juridiques par le moyen d’une simplification et d’une extension des règles) ? Ou en élaborant un régime juridique sur mesure pour l’économie des plateformes (perçue, dans ce cas, comme constituant un champ spécifique de l’économie) ? Les activités concernées brouillent en tout cas les catégories traditionnelles du droit, telles que la distinction entre salarié et indépendant ou entre amateur et professionnel.
Ce Courrier hebdomadaire analyse les diverses questions que pose l’économie des plateformes collaboratives en termes de droit du travail, de droit de la sécurité sociale, de droit de la protection du consommateur, de droit fiscal et de droit de la concurrence. Il présente également le cadre juridique applicable en la matière en Belgique et dans quelques autres pays, en accordant une attention particulière à deux cas d’étude : la plateforme de transport Uber et la plateforme d’hébergement Airbnb. Enfin, il livre les pistes de réforme envisagées par les législateurs pour tenir compte de ce phénomène de plus en plus présent dans notre quotidien.En ligne : https://www.crisp.be/librairie/catalogue/1925-economie-des-plateformes-collabora [...] [n° ou bulletin] n° 2311-2312 - L’économie des plateformes collaboratives [texte imprimé] / Maxime Lambrecht, Auteur . - 2016 . - 78 p.
€ 12,40
Langues : Français
Catégories : Droit social ; Economie ; Travail Mots-clés : 'plateformes collaboratives en ligne' 'sécurité sociale' 'droit ficale' 'droit du travail' 'Uber' 'AirB&B' 'économie' 'travail' 'peer-to-peer' 'coopérative' 'solidarité' Index. décimale : G.04. Nouvelles formes d'emploi Note de contenu : En quelques années, l’économie des plateformes collaboratives en ligne s’est imposée comme un phénomène incontournable, en raison notamment de la croissance impressionnante de diverses entreprises. Elle fait aussi l’objet de nombreuses controverses : ses partisans vantent son potentiel d’innovation stimulante, voire ses avantages sociaux ou environnementaux, alors que ses détracteurs l’accusent de saper les standards de protection sociale ou de mettre à mal la capacité des États à réglementer l’économie.
Surtout, de nombreuses questions se posent sur le cadre juridique applicable à ces nouvelles pratiques. Confrontées à des acteurs qui questionnent – voire contournent ou, du moins, défient – la réglementation existante, comment doivent réagir les autorités publiques ? En réaffirmant le droit en vigueur (renforcer les contrôles, sanctionner les contrevenants et combler les éventuelles lacunes juridiques par le moyen d’une simplification et d’une extension des règles) ? Ou en élaborant un régime juridique sur mesure pour l’économie des plateformes (perçue, dans ce cas, comme constituant un champ spécifique de l’économie) ? Les activités concernées brouillent en tout cas les catégories traditionnelles du droit, telles que la distinction entre salarié et indépendant ou entre amateur et professionnel.
Ce Courrier hebdomadaire analyse les diverses questions que pose l’économie des plateformes collaboratives en termes de droit du travail, de droit de la sécurité sociale, de droit de la protection du consommateur, de droit fiscal et de droit de la concurrence. Il présente également le cadre juridique applicable en la matière en Belgique et dans quelques autres pays, en accordant une attention particulière à deux cas d’étude : la plateforme de transport Uber et la plateforme d’hébergement Airbnb. Enfin, il livre les pistes de réforme envisagées par les législateurs pour tenir compte de ce phénomène de plus en plus présent dans notre quotidien.En ligne : https://www.crisp.be/librairie/catalogue/1925-economie-des-plateformes-collabora [...] Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1905a G.04.LAM.E. Périodique Centre de doc Documentaires Disponible Documents numériques
L’économie des plateformes collaboratives (Extraits)URL
Titre : n° 2494-2495 - Le statut social de l’artiste en Belgique. I. : Le cadre actuel Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Gilles Lowies, Auteur ; Bottacin Steve, Auteur Année de publication : 2021 Importance : 89 p. Présentation : Tabl.,graph. Prix : € 12,40 Langues : Français Catégories : Droit social ; Statut de l'artiste ; Travail Mots-clés : 'statut d’artiste' 'chômage' 'sécurité sociale' 'Belgique' 'droit du travail' 'statut social' Index. décimale : H.02. Droit social Note de contenu : La question du statut social des artistes est éminemment complexe. Sur le plan juridique, les artistes ne constituent en effet pas une catégorie distincte en matière de sécurité sociale et de droit du travail. Dès lors, comme tous les travailleurs, ils exercent leur profession comme salariés, comme indépendants ou comme fonctionnaires, et ils bénéficient des mécanismes de protection sociale conçus pour ces trois types de relation de travail. Tout au plus, quelques normes font l’objet d’adaptations ponctuelles à leur égard, sous conditions. Ainsi, dans certains cas, des activités artistiques salariées peuvent donner lieu à une suspension de la dégressivité des allocations de chômage. Cet avantage est souvent dénommé « statut d’artiste » alors que, en réalité, il ne constitue ni un statut ni même un statut social, mais une simple dérogation conditionnelle à la réglementation du chômage.
Paraissant en trois livraisons successives, ce Courrier hebdomadaire vise à retracer les étapes majeures de l’action publique en matière de protection sociale des artistes en Belgique, à en analyser les multiples enjeux et à faire état des positions en présence, alors que le gouvernement fédéral De Croo a annoncé son intention de réformer ce domaine.
Dans ce premier tome, J.-G. Lowies et S. Bottacin posent les cadres généraux du débat, décrivent le cadre institutionnel dans lequel s’inscrivent les politiques publiques en matière de protection sociale des artistes, et présentent les dispositions légales et réglementaires qui régissent actuellement le « statut d’artiste ».En ligne : https://www.crisp.be/librairie/catalogue/2055-statut-social-de-lartiste-en-belgi [...] [n° ou bulletin] n° 2494-2495 - Le statut social de l’artiste en Belgique. I. : Le cadre actuel [texte imprimé] / Jean-Gilles Lowies, Auteur ; Bottacin Steve, Auteur . - 2021 . - 89 p. : Tabl.,graph.
€ 12,40
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Catégories : Droit social ; Statut de l'artiste ; Travail Mots-clés : 'statut d’artiste' 'chômage' 'sécurité sociale' 'Belgique' 'droit du travail' 'statut social' Index. décimale : H.02. Droit social Note de contenu : La question du statut social des artistes est éminemment complexe. Sur le plan juridique, les artistes ne constituent en effet pas une catégorie distincte en matière de sécurité sociale et de droit du travail. Dès lors, comme tous les travailleurs, ils exercent leur profession comme salariés, comme indépendants ou comme fonctionnaires, et ils bénéficient des mécanismes de protection sociale conçus pour ces trois types de relation de travail. Tout au plus, quelques normes font l’objet d’adaptations ponctuelles à leur égard, sous conditions. Ainsi, dans certains cas, des activités artistiques salariées peuvent donner lieu à une suspension de la dégressivité des allocations de chômage. Cet avantage est souvent dénommé « statut d’artiste » alors que, en réalité, il ne constitue ni un statut ni même un statut social, mais une simple dérogation conditionnelle à la réglementation du chômage.
Paraissant en trois livraisons successives, ce Courrier hebdomadaire vise à retracer les étapes majeures de l’action publique en matière de protection sociale des artistes en Belgique, à en analyser les multiples enjeux et à faire état des positions en présence, alors que le gouvernement fédéral De Croo a annoncé son intention de réformer ce domaine.
Dans ce premier tome, J.-G. Lowies et S. Bottacin posent les cadres généraux du débat, décrivent le cadre institutionnel dans lequel s’inscrivent les politiques publiques en matière de protection sociale des artistes, et présentent les dispositions légales et réglementaires qui régissent actuellement le « statut d’artiste ».En ligne : https://www.crisp.be/librairie/catalogue/2055-statut-social-de-lartiste-en-belgi [...] Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1861a H.02.LOW.S. Livre Centre de doc Documentaires Disponible 1861b H.02.LOW.S. Livre Centre de doc Documentaires Disponible Documents numériques
Smart: La réforme du régime chômage des artistes, technicien·nes et autres travailleur·euses des secteurs de la créationURL
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