Bienvenue dans le catalogue en ligne du centre de documentation conjoint de Smart et de Culture & Démocratie.
Le catalogue répertorie plus de 3000 ressources liées aux champs d’actions thématiques des quatre organisations partenaires, parmi lesquels : sociologie de l’art et de la culture, politiques culturelles, mouvement coopératif, entrepreneuriat solidaire, économie sociale.
Une partie des ressources dite « vive » est directement accessible dans le centre de documentation, une autre partie est archivée.
Ce fonds documentaire multilingue regroupe des ouvrages scientifiques, des essais, des guides pratiques, des thèses, des revues, des dossiers, des publications sur supports numériques, ….
Toutes les ressources disponibles dans le centre de documentation sont en consultation libre sur place. L’emprunt n’est pas consenti. Photocopieuse disponible sur place pour la reproduction d’extraits.
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Arbeit-nehmer oder Unter-nehmer? / Karla Fohrbeck
Titre : Arbeit-nehmer oder Unter-nehmer? : Zur Rechtssituation der Kultureberufe Type de document : texte imprimé Auteurs : Karla Fohrbeck, Auteur ; Andreas Johannes Wiesand, Auteur Editeur : Berlin [Deutschland] : J. Schweitzer Verlag Berlin Année de publication : 1976 Importance : 530 p Langues : Catégories : Acteur ; Législation ; Statut Mots-clés : Allemagne Index. décimale : E.01.2. Analyse des secteurs et/ou des domaines artistiques Arbeit-nehmer oder Unter-nehmer? : Zur Rechtssituation der Kultureberufe [texte imprimé] / Karla Fohrbeck, Auteur ; Andreas Johannes Wiesand, Auteur . - Berlin (Deutschland) : J. Schweitzer Verlag Berlin, 1976 . - 530 p.
Langues :
Catégories : Acteur ; Législation ; Statut Mots-clés : Allemagne Index. décimale : E.01.2. Analyse des secteurs et/ou des domaines artistiques Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1146a E.01.2. FOH Livre Centre de doc Documentaires Disponible Les Artistes indépendants, après la réforme du 24 décembre 2002 / Suzanne Capiau
Titre : Les Artistes indépendants, après la réforme du 24 décembre 2002 Type de document : texte imprimé Auteurs : Suzanne Capiau, Auteur Année de publication : 2013 Importance : 54 p Langues : Français Catégories : Art ; Artiste ; Législation ; Statut de l'artiste Note de contenu : Le statut social des artistes, instauré par la loi-programme du 24 décembre 2002, a heureusement amélioré la situation des artistes, plongés jusqu'alors - et depuis des décennies - dans une insécurité juridique et sociale d'un autre âge. Les Artistes indépendants, après la réforme du 24 décembre 2002 [texte imprimé] / Suzanne Capiau, Auteur . - 2013 . - 54 p.
Langues : Français
Catégories : Art ; Artiste ; Législation ; Statut de l'artiste Note de contenu : Le statut social des artistes, instauré par la loi-programme du 24 décembre 2002, a heureusement amélioré la situation des artistes, plongés jusqu'alors - et depuis des décennies - dans une insécurité juridique et sociale d'un autre âge. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1658a C.CAP.A. Livre Centre de doc Documentaires Disponible ASBL et société à finalité sociale / Michel Coipel
Titre : ASBL et société à finalité sociale : Quelques aspects juridiques et économiques Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Coipel, Auteur ; J. Defourny, Auteur ; Jean Hindriks, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Syneco Année de publication : 1996 Collection : Non marchand, droit & management Importance : 92 p Langues : Français Catégories : ASBL ; Droit ; Economie ; Législation Index. décimale : H.05.2. Société sans but lucratif (inclus les fondations) Note de contenu : recueil d'articles de spécialistes sur les aspects juridiques et économiques du monde associatif. ASBL et société à finalité sociale : Quelques aspects juridiques et économiques [texte imprimé] / Michel Coipel, Auteur ; J. Defourny, Auteur ; Jean Hindriks, Auteur . - Bruxelles (avenue Urbain Britsiers 5, 1030, Belgique) : Syneco, 1996 . - 92 p. - (Non marchand, droit & management) .
Langues : Français
Catégories : ASBL ; Droit ; Economie ; Législation Index. décimale : H.05.2. Société sans but lucratif (inclus les fondations) Note de contenu : recueil d'articles de spécialistes sur les aspects juridiques et économiques du monde associatif. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0759a H.05.2. COI Livre Centre de doc Documentaires Disponible Documents parlementaires
[périodique] Voir les bulletins disponibles Rechercher dans ce périodique
Titre : Documents parlementaires Type de document : texte imprimé Langues : Français Catégories : Communauté française ; Droit ; Législation Index. décimale : N. Documents parlementaires Note de contenu : compte rendu des documents parlementaires [périodique] Voir les bulletins disponibles Rechercher dans ce périodique Documents parlementaires [texte imprimé].
Langues : Français
Catégories : Communauté française ; Droit ; Législation Index. décimale : N. Documents parlementaires Note de contenu : compte rendu des documents parlementaires Droit des obligations, 2. Droit des obligations / Pierre Van Ommeslaghe
Titre de série : Droit des obligations, 2 Titre : Droit des obligations : Source des obligations Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Van Ommeslaghe, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Bruylant Année de publication : 2010 Importance : 1709 Langues : Français Catégories : Droit ; Législation Index. décimale : H.03 Droit fiscal Note de contenu : Le présent ouvrage est le couronnement de plus de trente années d'enseignement du droit des obligations à la Faculté de Droit de l'Université de Bruxelles, conjugué avec une pratique professionnelle quotidienne de cette matière et diverses études sur des sujets s'y rapportant.
[...]Droit des obligations, 2. Droit des obligations : Source des obligations [texte imprimé] / Pierre Van Ommeslaghe, Auteur . - Bruxelles (1000, Belgique) : Bruylant, 2010 . - 1709.
Langues : Français
Catégories : Droit ; Législation Index. décimale : H.03 Droit fiscal Note de contenu : Le présent ouvrage est le couronnement de plus de trente années d'enseignement du droit des obligations à la Faculté de Droit de l'Université de Bruxelles, conjugué avec une pratique professionnelle quotidienne de cette matière et diverses études sur des sujets s'y rapportant.
[...]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1357a H.03 VAN Livre Service juridique Droit Disponible L'exception culturelle au statut social des travailleurs indépendants: évolution ou dérive? / Vincent Franquet
PermalinkGuide de la réglementation sociale pour les entreprises / Partena
PermalinkLa législation en lecture publique / Service de la Lecture publique du Ministère de la Communauté française
PermalinkMarché publics et PPP / Patrick Thiel
PermalinkDe #NoGov vers #GoodGov / Itineria Institute ASBL
PermalinkLe nouveau droit d'auteur / Alain Berenboom
PermalinkNouvelle loi communale / Olivier Evrard
PermalinkUn pays / Deux langues / Kobe De Keere
PermalinkProfessions de la photographie / Les éditions des journaux officiels
PermalinkLe régime fiscal des sociétés en Belgique / John Kirkpatrick
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