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D'une sécurité de l'emploi vers une sécurité du travail sur le marché du travail belge / Marc De Vos
Titre : D'une sécurité de l'emploi vers une sécurité du travail sur le marché du travail belge : Idées en faveur d'un New Deal pour le travail en Belgique Type de document : texte imprimé Auteurs : Marc De Vos, Auteur ; Joep Konings, Auteur Editeur : Louvain-La-Neuve [Belgique] : Anthemis Année de publication : 2007 Importance : 130 p. Format : 16x24 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87455-068-3 Langues : Français Catégories : Belgique ; sécurité sociale ; Travail Résumé : Comment évoluera notre marché du travail au 21e siècle ? Comment allons-nous relever les défis de la globalisation et du vieillissement de la population ? Pouvons-nous enfin faire reculer le chômage massif ? Pouvons-nous associer plus de flexibilité à plus de sécurité ? Les travailleurs âgés resteront-ils au travail plus longtemps ? Pourrons-nous finalement accueillir les allochtones à bord ?
Ce livre propose de nouvelles idées afin de revoir l’organisation du marché du travail à l’aube de ce nouveau siècle. C’est un message d’appel à des réformes larges et profondes dans le long terme, au-delà du réflexe des droits acquis et du court terme.
L’Itinera Institute est un think-tank et un do-tank indépendant qui, au-dessus et au-delà des partis politiques, des différences régionales et des groupes d’intérêt, veut identifier les chemins de réformes qui garantissent une croissance économique et une protection sociale durables en Belgique et dans ses Régions.
D'une sécurité de l'emploi vers une sécurité du travail sur le marché du travail belge : Idées en faveur d'un New Deal pour le travail en Belgique [texte imprimé] / Marc De Vos, Auteur ; Joep Konings, Auteur . - Louvain-La-Neuve (Belgique) : Anthemis, 2007 . - 130 p. ; 16x24.
ISBN : 978-2-87455-068-3
Langues : Français
Catégories : Belgique ; sécurité sociale ; Travail Résumé : Comment évoluera notre marché du travail au 21e siècle ? Comment allons-nous relever les défis de la globalisation et du vieillissement de la population ? Pouvons-nous enfin faire reculer le chômage massif ? Pouvons-nous associer plus de flexibilité à plus de sécurité ? Les travailleurs âgés resteront-ils au travail plus longtemps ? Pourrons-nous finalement accueillir les allochtones à bord ?
Ce livre propose de nouvelles idées afin de revoir l’organisation du marché du travail à l’aube de ce nouveau siècle. C’est un message d’appel à des réformes larges et profondes dans le long terme, au-delà du réflexe des droits acquis et du court terme.
L’Itinera Institute est un think-tank et un do-tank indépendant qui, au-dessus et au-delà des partis politiques, des différences régionales et des groupes d’intérêt, veut identifier les chemins de réformes qui garantissent une croissance économique et une protection sociale durables en Belgique et dans ses Régions.
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 108a G. DEV Livre Centre de doc Documentaires Disponible La nouvelle directive TVA et la jurisprudence de la Cour de Justice des Communautés Européennes / Yves Bernaerts
Titre : La nouvelle directive TVA et la jurisprudence de la Cour de Justice des Communautés Européennes Type de document : texte imprimé Auteurs : Yves Bernaerts, Auteur Editeur : Louvain-La-Neuve [Belgique] : Anthemis Année de publication : 2007 Importance : 547 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87455-045-4 Langues : Français Index. décimale : H.03.2. TVA La nouvelle directive TVA et la jurisprudence de la Cour de Justice des Communautés Européennes [texte imprimé] / Yves Bernaerts, Auteur . - Louvain-La-Neuve (Belgique) : Anthemis, 2007 . - 547 p.
ISBN : 978-2-87455-045-4
Langues : Français
Index. décimale : H.03.2. TVA Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00480a H.03.2. BER Livre Service juridique Droit Disponible Sécurité sociale, libre circulation et citoyenneté européennes / Marc Morsa
Titre : Sécurité sociale, libre circulation et citoyenneté européennes Type de document : texte imprimé Auteurs : Marc Morsa, Auteur Editeur : Louvain-La-Neuve [Belgique] : Anthemis Année de publication : 2012 Importance : 475 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87455-396-7 Langues : Français Catégories : Citoyennete ; Europe ; sécurité sociale Index. décimale : H.02.2. Sécurité sociale Note de contenu : Un outil indispensable pour les praticiens du droit de la sécurité sociale
La libre circulation des personnes à l’intérieur de l’Union constitue une des conditions de la réalisation du marché intérieur. Afin de rendre cette liberté efficiente, et eu égard à l’absence d’un régime commun de sécurité sociale, il était nécessaire de garantir aux travailleurs migrants dans l’UE qu’ils ne subiront aucune perte de leur protection sociale : telle est la finalité assignée aux règlements de coordination des systèmes de sécurité sociale nos 1408/71 et 574/72, récemment remplacés par deux nouveaux règlements nos 883/2004 et 987/2009.
L’extension du champ d’application de ces règlements à l’ensemble des ressortissants qui sont ou ont été couverts par un système national de sécurité sociale, quel que soit leur statut, est sans conteste une innovation majeure. L’internationalisation croissante des carrières et la multiplication des courts séjours à l’étranger nécessitent d’appliquer ces règlements qui restent extrêmement complexes.
Dans un langage clair, l’auteur nous propose un commentaire complet et pratique des dispositions de ces règlements de coordination par le recours à des cas concrets et par l’analyse de la jurisprudence de la Cour de justice. D’autres thématiques périphériques telles que la dimension sociale de la citoyenneté européenne ou les instruments de coordination européens relatifs aux aspects du droit du travail sont également analysées.
Cet ouvrage unique est un outil indispensable pour les praticiens du droit de la sécurité sociale : institutions de sécurité sociale, services d’inspection, magistrats et avocats, organisations syndicales, chercheurs, etc.Sécurité sociale, libre circulation et citoyenneté européennes [texte imprimé] / Marc Morsa, Auteur . - Louvain-La-Neuve (Belgique) : Anthemis, 2012 . - 475.
ISBN : 978-2-87455-396-7
Langues : Français
Catégories : Citoyennete ; Europe ; sécurité sociale Index. décimale : H.02.2. Sécurité sociale Note de contenu : Un outil indispensable pour les praticiens du droit de la sécurité sociale
La libre circulation des personnes à l’intérieur de l’Union constitue une des conditions de la réalisation du marché intérieur. Afin de rendre cette liberté efficiente, et eu égard à l’absence d’un régime commun de sécurité sociale, il était nécessaire de garantir aux travailleurs migrants dans l’UE qu’ils ne subiront aucune perte de leur protection sociale : telle est la finalité assignée aux règlements de coordination des systèmes de sécurité sociale nos 1408/71 et 574/72, récemment remplacés par deux nouveaux règlements nos 883/2004 et 987/2009.
L’extension du champ d’application de ces règlements à l’ensemble des ressortissants qui sont ou ont été couverts par un système national de sécurité sociale, quel que soit leur statut, est sans conteste une innovation majeure. L’internationalisation croissante des carrières et la multiplication des courts séjours à l’étranger nécessitent d’appliquer ces règlements qui restent extrêmement complexes.
Dans un langage clair, l’auteur nous propose un commentaire complet et pratique des dispositions de ces règlements de coordination par le recours à des cas concrets et par l’analyse de la jurisprudence de la Cour de justice. D’autres thématiques périphériques telles que la dimension sociale de la citoyenneté européenne ou les instruments de coordination européens relatifs aux aspects du droit du travail sont également analysées.
Cet ouvrage unique est un outil indispensable pour les praticiens du droit de la sécurité sociale : institutions de sécurité sociale, services d’inspection, magistrats et avocats, organisations syndicales, chercheurs, etc.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1352a H.02.2. MOR Livre Service juridique Droit Disponible Manuel de procédure fiscale / François Stevenart Meeûs
Titre : Manuel de procédure fiscale Type de document : texte imprimé Auteurs : François Stevenart Meeûs, Auteur ; Françoise Baltus, Auteur ; Olivier Bertin, Auteur Editeur : Louvain-La-Neuve [Belgique] : Anthemis Année de publication : 2011 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87455-315-8 Langues : Français Catégories : Droit ; Fiscalité ; Manuel Index. décimale : H.03 Droit fiscal Note de contenu : Comprendre et maîtriser la procédure fiscale
La procédure fiscale est devenue aujourd’hui une discipline scientifique à part entière étudiée de façon approfondie dans les facultés de droit et dans les établissements supérieurs. C’est également un domaine à l’origine d’une abondante jurisprudence et soulevant de nombreuses questions.
Il était donc grand temps de consacrer un manuel à cette vaste matière. L’objectif est de proposer une étude complète et structurée de la procédure fiscale tout en gardant une dimension pédagogique par le biais de nombreuses illustrations, d’exemples fictifs, de cas de jurisprudence, de pistes bibliographiques, etc.Manuel de procédure fiscale [texte imprimé] / François Stevenart Meeûs, Auteur ; Françoise Baltus, Auteur ; Olivier Bertin, Auteur . - Louvain-La-Neuve (Belgique) : Anthemis, 2011.
ISBN : 978-2-87455-315-8
Langues : Français
Catégories : Droit ; Fiscalité ; Manuel Index. décimale : H.03 Droit fiscal Note de contenu : Comprendre et maîtriser la procédure fiscale
La procédure fiscale est devenue aujourd’hui une discipline scientifique à part entière étudiée de façon approfondie dans les facultés de droit et dans les établissements supérieurs. C’est également un domaine à l’origine d’une abondante jurisprudence et soulevant de nombreuses questions.
Il était donc grand temps de consacrer un manuel à cette vaste matière. L’objectif est de proposer une étude complète et structurée de la procédure fiscale tout en gardant une dimension pédagogique par le biais de nombreuses illustrations, d’exemples fictifs, de cas de jurisprudence, de pistes bibliographiques, etc.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1353a H.03 STE Livre Service juridique Droit Disponible 1353b H.03 STE Livre Service juridique Droit Disponible Le créancier face à l'insolvabilité du débiteur / Cédric Alter
Titre : Le créancier face à l'insolvabilité du débiteur Type de document : texte imprimé Auteurs : Cédric Alter, Auteur ; Yves Brulard, Auteur ; Pierre Demolin, Auteur Editeur : Louvain-La-Neuve [Belgique] : Anthemis Année de publication : 2008 Importance : 291 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87455-120-8 Langues : Français Catégories : Droit Index. décimale : H. Droit Note de contenu : Comment le créancier peut-il récupérer ses créances ?
Cet ouvrage analyse les principales voies de recours dont disposent les créanciers confrontés à l’insolvabilité de leur débiteur.
Des spécialistes renommés envisagent aussi bien l’hypothèse des difficultés passagères du débiteur (échec du concordat judiciaire, la loi relative à la continuité des entreprises, le sort de la créance concordataire, etc.) que l’état de faillite de celui-ci (article 46 de la loi sur les faillites, mécanismes conventionnels permettant d’échapper au concours, etc.).
Alain Zenner commente la réorganisation judiciaire et la proposition de loi relative à la continuité des entreprises. Pierre Demolin et Jérôme Materne se penchent sur le concordat judiciaire. Cédric Alter revisite le droit de la faillite. Et Philippe Lecocq aborde le cas de créanciers devant faire face à un débiteur admis au bénéfice de la procédure en règlement collectif de dettes.
Enfin, la loi du 2 juin 2006 relative à l’amélioration de la procédure de liquidation des sociétés est analysée en profondeur – tant dans sa dimension belge qu’internationale – par Yves Brulard, en collaboration avec Jérôme Materne et Geneviève Durant.
Un ouvrage qui intéressera tant les avocats et les magistrats que les curateurs, les liquidateurs, les banquiers, les juristes d’entreprise, les médiateurs de dettes… et tous les créanciers.Le créancier face à l'insolvabilité du débiteur [texte imprimé] / Cédric Alter, Auteur ; Yves Brulard, Auteur ; Pierre Demolin, Auteur . - Louvain-La-Neuve (Belgique) : Anthemis, 2008 . - 291.
ISBN : 978-2-87455-120-8
Langues : Français
Catégories : Droit Index. décimale : H. Droit Note de contenu : Comment le créancier peut-il récupérer ses créances ?
Cet ouvrage analyse les principales voies de recours dont disposent les créanciers confrontés à l’insolvabilité de leur débiteur.
Des spécialistes renommés envisagent aussi bien l’hypothèse des difficultés passagères du débiteur (échec du concordat judiciaire, la loi relative à la continuité des entreprises, le sort de la créance concordataire, etc.) que l’état de faillite de celui-ci (article 46 de la loi sur les faillites, mécanismes conventionnels permettant d’échapper au concours, etc.).
Alain Zenner commente la réorganisation judiciaire et la proposition de loi relative à la continuité des entreprises. Pierre Demolin et Jérôme Materne se penchent sur le concordat judiciaire. Cédric Alter revisite le droit de la faillite. Et Philippe Lecocq aborde le cas de créanciers devant faire face à un débiteur admis au bénéfice de la procédure en règlement collectif de dettes.
Enfin, la loi du 2 juin 2006 relative à l’amélioration de la procédure de liquidation des sociétés est analysée en profondeur – tant dans sa dimension belge qu’internationale – par Yves Brulard, en collaboration avec Jérôme Materne et Geneviève Durant.
Un ouvrage qui intéressera tant les avocats et les magistrats que les curateurs, les liquidateurs, les banquiers, les juristes d’entreprise, les médiateurs de dettes… et tous les créanciers.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1363a H. ALT Livre Service juridique Droit Disponible Le droit social est les jeunes / Charles-Eric Clesse
PermalinkL'impôt des personnes physiques 2011 / Dominique Darte
PermalinkGuide pratique du recouvrement des créances en Belgique et à l'étranger / Marianne Dickstein
PermalinkLa flexibilité en droit du travail / Caroline Baïni
PermalinkLa directive TVA 2013 et la jurisprudence de la Cour de Justice de l'Union européenne / Yves Bernaerts
PermalinkDroits de la personnalité / Marc Isgour
PermalinkDe l'autre côté du conflit : la médiation / Bernard Castelain
PermalinkPermalinkPermalinkBulletin social et juridique / Olivier Cruysmans
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