Le droit social est les jeunes / Charles-Eric Clesse

Public ISBD Titre : Le droit social est les jeunes Type de document : texte imprimé Auteurs : Charles-Eric Clesse, Auteur ; Steve Gilson, Auteur Editeur : Louvain-La-Neuve [Belgique] : Anthemis Année de publication : 2011 Importance : 650 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87455-353-0 Langues : Français Catégories : Droit ; Jeunesse ; Travail Index. décimale : H.02. Droit social Note de contenu : Les matières du droit social qui s’intéressent aux jeunes ne se limitent pas aux allocations familiales et au contrat de travail d’étudiant. Tous les secteurs du droit de la sécurité sociale, même celui des pensions pourtant bien à l’opposé de la jeunesse, contiennent des dispositions qui concernent les jeunes. Pas une matière n’a échappé à la sagacité des auteurs qui s’attèlent à étudier dans cet ouvrage les normes qui traitent des jeunes en matière de droit individuel et collectif du travail, ainsi qu’en droit de la sécurité sociale pour travailleurs salariés et pour travailleurs indépendants. L’ouvrage aborde ainsi de manière exhaustive pas moins de 16 thèmes dont les questions relatives au contrat de travail des étudiants et des mineurs d’âge, aux jeunes au pair, au contrat de premier emploi, aux réductions de cotisations sociales, à l’aide sociale, à l’assurance maladie invalidité, aux pensions, aux cotisations sociales de début d’activité, aux primes à l'embauche, etc. L’équipe réunie autour de Charles-Éric Clesse et de Steve Gilson, se compose non seulement de membres du milieu académique mais également d’experts issus des milieux professionnels tels que la magistrature, l’avocature, l’ONSS, la Région Wallonne, le Forem, etc Le droit social est les jeunes [texte imprimé] / Charles-Eric Clesse, Auteur ; Steve Gilson, Auteur . - Louvain-La-Neuve (Belgique) : Anthemis, 2011 . - 650. ISBN : 978-2-87455-353-0 Langues : Français Catégories : Droit ; Jeunesse ; Travail Index. décimale : H.02. Droit social Note de contenu : Les matières du droit social qui s’intéressent aux jeunes ne se limitent pas aux allocations familiales et au contrat de travail d’étudiant. Tous les secteurs du droit de la sécurité sociale, même celui des pensions pourtant bien à l’opposé de la jeunesse, contiennent des dispositions qui concernent les jeunes. Pas une matière n’a échappé à la sagacité des auteurs qui s’attèlent à étudier dans cet ouvrage les normes qui traitent des jeunes en matière de droit individuel et collectif du travail, ainsi qu’en droit de la sécurité sociale pour travailleurs salariés et pour travailleurs indépendants. L’ouvrage aborde ainsi de manière exhaustive pas moins de 16 thèmes dont les questions relatives au contrat de travail des étudiants et des mineurs d’âge, aux jeunes au pair, au contrat de premier emploi, aux réductions de cotisations sociales, à l’aide sociale, à l’assurance maladie invalidité, aux pensions, aux cotisations sociales de début d’activité, aux primes à l'embauche, etc. L’équipe réunie autour de Charles-Éric Clesse et de Steve Gilson, se compose non seulement de membres du milieu académique mais également d’experts issus des milieux professionnels tels que la magistrature, l’avocature, l’ONSS, la Région Wallonne, le Forem, etc

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
1368a	H.02. CLE	Livre	Service juridique	Droit	Disponible

La réglementation du chômage: vingt ans d'application de l'arrêté royal du 25 novembre 1991 / Jean-François Neven

Public ISBD Titre : La réglementation du chômage: vingt ans d'application de l'arrêté royal du 25 novembre 1991 : Etudes pratiques de droit social Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-François Neven, Auteur ; Steve Gilson, Auteur Editeur : Diegem [Belgique] : Kluwer Editorial Année de publication : 2011 Importance : 800 ISBN/ISSN/EAN : 978-90-465-3569-1 Langues : Français Catégories : chomage ; Droit ; Guide Index. décimale : H.02.2.2.2. Chômage Note de contenu : Vingt ans d’application de l’arrêté royal du 25 novembre 1991… Quelle meilleure occasion d’une réflexion sur cette branche particulièrement importante de la sécurité sociale? L’Atelier de droit sociAL de l’Académie Louvain l’a saisie au bond en organisant, à cette date anniversaire, un aprèsmidi d’étude dont le présent ouvrage reprend les actes, assortis de nombreuses autres contributions relatives à la matière. C’est d’une certaine façon un curieux anniversaire qui donne prétexte à cette réflexion puisque l’arrêté royal du 25 novembre 1991 est initialement un arrêté de coordination. Il n’a pas modifié les règles de base de l’assurance-chômage. Il entendait seulement donner à ces règles un peu plus de cohérence, de logique, d’accessibilité... Pourtant, le texte a connu de nombreuses modifications et, si l’architecture est restée stable, la matière n’a cessé d’évoluer, tantôt de manière cosmétique, tantôt de manière plus substantielle afin de tenir compte d’évolutions dans la manière de concevoir l’indemnisation du chômage. On aura compris que la démarche à la base de cet ouvrage collectif ne consiste pas à faire une présentation actualisée de l’ensemble de la réglementation, mais plutôt à rendre compte de ces évolutions, dans une perspective critique et/ou prospective. La réglementation du chômage: vingt ans d'application de l'arrêté royal du 25 novembre 1991 : Etudes pratiques de droit social [texte imprimé] / Jean-François Neven, Auteur ; Steve Gilson, Auteur . - Diegem (Belgique) : Kluwer Editorial, 2011 . - 800. ISBN : 978-90-465-3569-1 Langues : Français Catégories : chomage ; Droit ; Guide Index. décimale : H.02.2.2.2. Chômage Note de contenu : Vingt ans d’application de l’arrêté royal du 25 novembre 1991… Quelle meilleure occasion d’une réflexion sur cette branche particulièrement importante de la sécurité sociale? L’Atelier de droit sociAL de l’Académie Louvain l’a saisie au bond en organisant, à cette date anniversaire, un aprèsmidi d’étude dont le présent ouvrage reprend les actes, assortis de nombreuses autres contributions relatives à la matière. C’est d’une certaine façon un curieux anniversaire qui donne prétexte à cette réflexion puisque l’arrêté royal du 25 novembre 1991 est initialement un arrêté de coordination. Il n’a pas modifié les règles de base de l’assurance-chômage. Il entendait seulement donner à ces règles un peu plus de cohérence, de logique, d’accessibilité... Pourtant, le texte a connu de nombreuses modifications et, si l’architecture est restée stable, la matière n’a cessé d’évoluer, tantôt de manière cosmétique, tantôt de manière plus substantielle afin de tenir compte d’évolutions dans la manière de concevoir l’indemnisation du chômage. On aura compris que la démarche à la base de cet ouvrage collectif ne consiste pas à faire une présentation actualisée de l’ensemble de la réglementation, mais plutôt à rendre compte de ces évolutions, dans une perspective critique et/ou prospective.

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
1375a	H.02.2.2.2. NEV	Livre	Service juridique	Droit	Disponible

Subordination et parasubordination / Steve Gilson 

Public ISBD Titre : Subordination et parasubordination : La place de la subordination juridique et de la dépendance économique dans la relation de travail Type de document : texte imprimé Auteurs : Steve Gilson, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Michel Westrade, Directeur de publication, rédacteur en chef ; al. et, Auteur Editeur : Louvain-La-Neuve [Belgique] : Anthemis Année de publication : 2017 Autre Editeur : Louvain-La-Neuve [Belgique] : UCL, Université Catholique de Louvain Collection : Perspectives de droit social Importance : 500 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8072-0190-3 Prix : €105,- Langues : Français Catégories : Droit ; Travail Mots-clés : 'sécurité sociale','relation de travail','subordination juridique' Index. décimale : H.02.1. Droit du travail Note de contenu : La subordination est une notion clé dans l’architecture de notre système de sécurité sociale. Pourtant, elle n’est pas aisée à définir. En effet, pour certaines fonctions caractérisées par une indépendance technique, on assiste à une dilution du lien d’autorité tandis que, dans le cadre de certaines relations de travail indépendantes, on observe une profusion d’instructions dans les contrats d’entreprise. Cette zone d’incertitude provoque des contentieux relatifs à la requalification de la relation de travail. Une des solutions trouvées par le législateur consiste à modifier la nature même de la notion d’autorité. Alors que, traditionnellement, cette notion est envisagée comme une pure question juridique, on voit, dans certains cas, des éléments de dépendance économique être pris en compte. Ces éléments contribuent à modifier fondamentalement les bases sur lesquelles sont construits, non seulement notre droit de la sécurité sociale, mais également notre droit du travail. Le présent ouvrage étudie cette question en confrontant la notion traditionnelle de subordination juridique avec des hypothèses dans lesquelles on reconnaît des éléments de dépendance économique. La Belgique n’est pas isolée dans cette démarche et des aspects de droit comparé sont aussi analysés. L'ouvrage propose en outre un premier bilan des apports de la loi sur la nature des relations de travail. La problématique actuelle des faux indépendants et des faux salariés est également abordée, notamment en ce qui concerne les aspects de preuve et de procédure. Au-delà de ces questions transversales, certaines contributions examinent des situations particulières, à savoir celles des avocats, des sportifs professionnels, des religieux, des travailleurs sexuels, des journalistes ou des franchisés. En ligne : https://www.anthemis.be/shop/product/parasub-subordination-et-parasubordination- [...] Subordination et parasubordination : La place de la subordination juridique et de la dépendance économique dans la relation de travail [texte imprimé] / Steve Gilson, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Michel Westrade, Directeur de publication, rédacteur en chef ; al. et, Auteur . - Louvain-La-Neuve (Belgique) : Anthemis : Louvain-La-Neuve (Belgique) : UCL, Université Catholique de Louvain, 2017 . - 500 p.. - (Perspectives de droit social) . ISBN : 978-2-8072-0190-3 : €105,- Langues : Français Catégories : Droit ; Travail Mots-clés : 'sécurité sociale','relation de travail','subordination juridique' Index. décimale : H.02.1. Droit du travail Note de contenu : La subordination est une notion clé dans l’architecture de notre système de sécurité sociale. Pourtant, elle n’est pas aisée à définir. En effet, pour certaines fonctions caractérisées par une indépendance technique, on assiste à une dilution du lien d’autorité tandis que, dans le cadre de certaines relations de travail indépendantes, on observe une profusion d’instructions dans les contrats d’entreprise. Cette zone d’incertitude provoque des contentieux relatifs à la requalification de la relation de travail. Une des solutions trouvées par le législateur consiste à modifier la nature même de la notion d’autorité. Alors que, traditionnellement, cette notion est envisagée comme une pure question juridique, on voit, dans certains cas, des éléments de dépendance économique être pris en compte. Ces éléments contribuent à modifier fondamentalement les bases sur lesquelles sont construits, non seulement notre droit de la sécurité sociale, mais également notre droit du travail. Le présent ouvrage étudie cette question en confrontant la notion traditionnelle de subordination juridique avec des hypothèses dans lesquelles on reconnaît des éléments de dépendance économique. La Belgique n’est pas isolée dans cette démarche et des aspects de droit comparé sont aussi analysés. L'ouvrage propose en outre un premier bilan des apports de la loi sur la nature des relations de travail. La problématique actuelle des faux indépendants et des faux salariés est également abordée, notamment en ce qui concerne les aspects de preuve et de procédure. Au-delà de ces questions transversales, certaines contributions examinent des situations particulières, à savoir celles des avocats, des sportifs professionnels, des religieux, des travailleurs sexuels, des journalistes ou des franchisés. En ligne : https://www.anthemis.be/shop/product/parasub-subordination-et-parasubordination- [...]

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
1800a	H.02.1. GIL.S.	Livre	Centre de doc	Documentaires	Disponible

---

page 1/1