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Le catalogue répertorie plus de 3000 ressources liées aux champs d’actions thématiques des quatre organisations partenaires, parmi lesquels : sociologie de l’art et de la culture, politiques culturelles, mouvement coopératif, entrepreneuriat solidaire, économie sociale.
Une partie des ressources dite « vive » est directement accessible dans le centre de documentation, une autre partie est archivée.
Ce fonds documentaire multilingue regroupe des ouvrages scientifiques, des essais, des guides pratiques, des thèses, des revues, des dossiers, des publications sur supports numériques, ….
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Ouvrages de la bibliothèque en indexation H.03.2.



Apprendre la TVA / Michel Ceulemans
Titre : Apprendre la TVA : Guide pratique Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Ceulemans, Auteur Editeur : Liège [Belgique] : edipro Année de publication : 2012 Importance : 288 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2874-- Langues : Français Catégories : Fiscalité Index. décimale : H.03.2. TVA Note de contenu : Depuis que la TVA s’est imposée à la plupart des pays européens, il n’existe plus de cours d’économie, de gestion, d’analyse financière ou de comptabilité qui ne prenne en compte ce paramètre économique qu’est la "Taxe sur la valeur ajoutée". Du producteur au consommateur, du professionnel au particulier, chacun est concerné.
Il suffit pour s’en convaincre d’observer l’émotion ou l’intérêt que suscite l’augmentation ou la diminution d’un taux de TVA quand il n’est pas au centre d’importantes campagnes publicitaires !
L’omniprésence de la TVA dans la vie quotidienne en fait une législation variée, abondante et en perpétuelle mutation dont l’abord est, il faut bien l’avouer, souvent malaisé.
Pour la première fois un ouvrage aborde cette matière de manière simple, progressive et méthodique, permettant ainsi au profane comme au professionnel de débuter ou de compléter son apprentissage de la TVA. Il est rédigé dans un style direct, simple et accessible qui atténue la rigueur de la législation fiscale par de nombreux exemples et exercices pratiques.
“Apprendre la TVA” est le complément indispensable de l’étudiant, du stagiaire, du professeur et du professionnel de la comptabilité et de la fiscalité.
Conforme aux référentiels pédagogiques et agréé par la Commission de pilotage.Apprendre la TVA : Guide pratique [texte imprimé] / Michel Ceulemans, Auteur . - Liège (4020, Belgique) : edipro, 2012 . - 288 p.
ISSN : 978-2874--
Langues : Français
Catégories : Fiscalité Index. décimale : H.03.2. TVA Note de contenu : Depuis que la TVA s’est imposée à la plupart des pays européens, il n’existe plus de cours d’économie, de gestion, d’analyse financière ou de comptabilité qui ne prenne en compte ce paramètre économique qu’est la "Taxe sur la valeur ajoutée". Du producteur au consommateur, du professionnel au particulier, chacun est concerné.
Il suffit pour s’en convaincre d’observer l’émotion ou l’intérêt que suscite l’augmentation ou la diminution d’un taux de TVA quand il n’est pas au centre d’importantes campagnes publicitaires !
L’omniprésence de la TVA dans la vie quotidienne en fait une législation variée, abondante et en perpétuelle mutation dont l’abord est, il faut bien l’avouer, souvent malaisé.
Pour la première fois un ouvrage aborde cette matière de manière simple, progressive et méthodique, permettant ainsi au profane comme au professionnel de débuter ou de compléter son apprentissage de la TVA. Il est rédigé dans un style direct, simple et accessible qui atténue la rigueur de la législation fiscale par de nombreux exemples et exercices pratiques.
“Apprendre la TVA” est le complément indispensable de l’étudiant, du stagiaire, du professeur et du professionnel de la comptabilité et de la fiscalité.
Conforme aux référentiels pédagogiques et agréé par la Commission de pilotage.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1396a H.03.2. CEU Livre Service juridique Droit Disponible La directive TVA 2013 et la jurisprudence de la Cour de Justice de l'Union européenne / Yves Bernaerts
Titre : La directive TVA 2013 et la jurisprudence de la Cour de Justice de l'Union européenne Type de document : texte imprimé Auteurs : Yves Bernaerts, Auteur Editeur : Louvain-La-Neuve [Belgique] : Anthemis Année de publication : 2013 Importance : 900 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87455-588-6 Langues : Français Catégories : Europe ; TVA Index. décimale : H.03.2. TVA Note de contenu : Plus de 500 arrêts de la CJUE répertoriés et classés en fonction des textes en vigueur ! Une source documentaire inestimable !
La directive TVA (2006/112/CE) telle qu’applicable en 2013 est un jalon de plus dans la longue marche vers ce qu’il est convenu d’appeler « le grand marché unique ». Bien qu’elle induise une avancée significative pour les entreprises (notamment au niveau de nouvelles règles de facturation), cette directive n’en reste pas moins une refonte de la 6e directive du 17 mai 1977. Cette refonte, travail considérable auquel la Commission s’était attelée, n’a pas pu remédier aux problèmes d’interprétation fondamentaux suscités par un texte qui reste un contre-exemple de législation intelligible. Dans ce cadre, la jurisprudence de la Cour de Justice de l’Union européenne en matière de TVA est, plus que jamais, une source essentielle pour appréhender les multiples difficultés auxquelles les entreprises sont confrontées. C’est à ce niveau que l’ouvrage vous sera le plus précieux : hormis la consultation des différentes directives et règlements en matière de TVA, son objectif est de faire apparaître et de mettre à la disposition de tous le lien entre les 414 articles et les annexes de la directive et la jurisprudence de la Cour de Justice telle qu’elle a évolué, depuis 1970 (arrêt Grad du 6 octobre 1970) jusqu’en octobre 2012 (arrêt Kozak du 25 octobre 2012) : 544 arrêts !
La jurisprudence afférente à chacun des articles de la directive (ses paragraphes et alinéas) est directement consultable (mention du dispositif des arrêts). L’ouvrage est complété par trois tables, chronologique, alphabétique et par référence à la directive qui s’avèrent d’une grande utilité pour le lecteur. Enfin, la dimension chronologique de la directive a été préservée. L’ouvrage vous propose ainsi notamment la consultation de cinq versions différentes (et complètes) des règles de localisation, à savoir le régime en vigueur en 2009 suivi des quatre versions qui se sont succédé graduellement à partir de 2010.
La directive TVA 2013 et la jurisprudence de la Cour de Justice de l'Union européenne [texte imprimé] / Yves Bernaerts, Auteur . - Louvain-La-Neuve (Belgique) : Anthemis, 2013 . - 900 p.
ISBN : 978-2-87455-588-6
Langues : Français
Catégories : Europe ; TVA Index. décimale : H.03.2. TVA Note de contenu : Plus de 500 arrêts de la CJUE répertoriés et classés en fonction des textes en vigueur ! Une source documentaire inestimable !
La directive TVA (2006/112/CE) telle qu’applicable en 2013 est un jalon de plus dans la longue marche vers ce qu’il est convenu d’appeler « le grand marché unique ». Bien qu’elle induise une avancée significative pour les entreprises (notamment au niveau de nouvelles règles de facturation), cette directive n’en reste pas moins une refonte de la 6e directive du 17 mai 1977. Cette refonte, travail considérable auquel la Commission s’était attelée, n’a pas pu remédier aux problèmes d’interprétation fondamentaux suscités par un texte qui reste un contre-exemple de législation intelligible. Dans ce cadre, la jurisprudence de la Cour de Justice de l’Union européenne en matière de TVA est, plus que jamais, une source essentielle pour appréhender les multiples difficultés auxquelles les entreprises sont confrontées. C’est à ce niveau que l’ouvrage vous sera le plus précieux : hormis la consultation des différentes directives et règlements en matière de TVA, son objectif est de faire apparaître et de mettre à la disposition de tous le lien entre les 414 articles et les annexes de la directive et la jurisprudence de la Cour de Justice telle qu’elle a évolué, depuis 1970 (arrêt Grad du 6 octobre 1970) jusqu’en octobre 2012 (arrêt Kozak du 25 octobre 2012) : 544 arrêts !
La jurisprudence afférente à chacun des articles de la directive (ses paragraphes et alinéas) est directement consultable (mention du dispositif des arrêts). L’ouvrage est complété par trois tables, chronologique, alphabétique et par référence à la directive qui s’avèrent d’une grande utilité pour le lecteur. Enfin, la dimension chronologique de la directive a été préservée. L’ouvrage vous propose ainsi notamment la consultation de cinq versions différentes (et complètes) des règles de localisation, à savoir le régime en vigueur en 2009 suivi des quatre versions qui se sont succédé graduellement à partir de 2010.
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1539a H.03.2. BER.L. Livre Service juridique Droit Disponible Fiscalité du secteur non-marchand / Hervé Louveaux
Titre : Fiscalité du secteur non-marchand Type de document : texte imprimé Auteurs : Hervé Louveaux, Auteur Editeur : Diegem [Belgique] : Kluwer Editorial Année de publication : 1999 Importance : 274 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-90-5852-028-9 Langues : Français Index. décimale : H.03.2. TVA Fiscalité du secteur non-marchand [texte imprimé] / Hervé Louveaux, Auteur . - Diegem (Belgique) : Kluwer Editorial, 1999 . - 274 p.
ISBN : 978-90-5852-028-9
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00489a H.03.2. LOU Livre Service juridique Droit Disponible La nouvelle directive TVA et la jurisprudence de la Cour de Justice des Communautés Européennes / Yves Bernaerts
Titre : La nouvelle directive TVA et la jurisprudence de la Cour de Justice des Communautés Européennes Type de document : texte imprimé Auteurs : Yves Bernaerts, Auteur Editeur : Louvain-La-Neuve [Belgique] : Anthemis Année de publication : 2007 Importance : 547 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87455-045-4 Langues : Français Index. décimale : H.03.2. TVA La nouvelle directive TVA et la jurisprudence de la Cour de Justice des Communautés Européennes [texte imprimé] / Yves Bernaerts, Auteur . - Louvain-La-Neuve (Belgique) : Anthemis, 2007 . - 547 p.
ISBN : 978-2-87455-045-4
Langues : Français
Index. décimale : H.03.2. TVA Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00480a H.03.2. BER Livre Service juridique Droit Disponible Praktijkboek vzw's en directe belastingen / Guy Poppe
Titre : Praktijkboek vzw's en directe belastingen Type de document : texte imprimé Auteurs : Guy Poppe, Auteur ; Roland Van Hecke, Auteur Editeur : Antwerp [Belgie] : Intersentia Année de publication : 2007 Importance : 455 ISBN/ISSN/EAN : 978-90-5095-623-9 Langues : Français Langues originales : Néerlandais Catégories : ASBL ; Communauté flamande ; Droit Index. décimale : H.03.2. TVA Note de contenu : Steeds meer laat de Administratie van de directe belastingen zijn oog vallen op de vzw’s. Vzw’s zijn ofwel onderworpen aan de rechtspersonenbelasting ofwel aan de vennootschapsbelasting. Dit boek geeft een overzicht van de verschillende criteria en aspecten die van belang zijn om te oordelen welk belastingstelsel van toepassing is, waarbij relevante rechtspraak en parlementaire vragen
opgenomen zijn. Voorts bespreekt het boek uitgebreid de rechtspersonenbelasting en de vennootschapsbelasting in al zijn aspecten (inclusief betwistingen, bezwaar en beroep) vanuit het perspectief van de vzw. Ook wordt extra aandacht gegeven aan specifieke topics die relevant zijn voor vzw’s zoals giften, legaten, schenkingen, vergoedingen via het stelsel van vrijwilligerswerk, vrijstellingen inzake onroerende voorheffing, enz.Praktijkboek vzw's en directe belastingen [texte imprimé] / Guy Poppe, Auteur ; Roland Van Hecke, Auteur . - Antwerp (Belgie) : Intersentia, 2007 . - 455.
ISBN : 978-90-5095-623-9
Langues : Français Langues originales : Néerlandais
Catégories : ASBL ; Communauté flamande ; Droit Index. décimale : H.03.2. TVA Note de contenu : Steeds meer laat de Administratie van de directe belastingen zijn oog vallen op de vzw’s. Vzw’s zijn ofwel onderworpen aan de rechtspersonenbelasting ofwel aan de vennootschapsbelasting. Dit boek geeft een overzicht van de verschillende criteria en aspecten die van belang zijn om te oordelen welk belastingstelsel van toepassing is, waarbij relevante rechtspraak en parlementaire vragen
opgenomen zijn. Voorts bespreekt het boek uitgebreid de rechtspersonenbelasting en de vennootschapsbelasting in al zijn aspecten (inclusief betwistingen, bezwaar en beroep) vanuit het perspectief van de vzw. Ook wordt extra aandacht gegeven aan specifieke topics die relevant zijn voor vzw’s zoals giften, legaten, schenkingen, vergoedingen via het stelsel van vrijwilligerswerk, vrijstellingen inzake onroerende voorheffing, enz.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1351a H.03.2. POP Livre Service juridique Droit Disponible TVA: Le nouveau guide pratique 2010 / Benoît Vanderstichelen
PermalinkLa TVA par la déclaration / Ano
PermalinkVZW en de fiscus en meer / Procura
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