Bienvenue dans le catalogue en ligne du centre de documentation conjoint de Smart et de Culture & Démocratie.
Le catalogue répertorie plus de 3000 ressources liées aux champs d’actions thématiques des quatre organisations partenaires, parmi lesquels : sociologie de l’art et de la culture, politiques culturelles, mouvement coopératif, entrepreneuriat solidaire, économie sociale.
Une partie des ressources dite « vive » est directement accessible dans le centre de documentation, une autre partie est archivée.
Ce fonds documentaire multilingue regroupe des ouvrages scientifiques, des essais, des guides pratiques, des thèses, des revues, des dossiers, des publications sur supports numériques, ….
Toutes les ressources disponibles dans le centre de documentation sont en consultation libre sur place. L’emprunt n’est pas consenti. Photocopieuse disponible sur place pour la reproduction d’extraits.
A partir de cette page vous pouvez :
Retourner au premier écran avec les dernières notices... |
Catégories



Ah! Comme artiste / Mission locale de Schaerbeek
Titre : Ah! Comme artiste Type de document : texte imprimé Auteurs : Mission locale de Schaerbeek, Auteur ; ILES, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Mission locale de Schaerbeek Importance : 72 p Langues : Français Catégories : Artiste ; Droit ; Fiscalité ; Statut Mots-clés : ILES mission locale de Schaerbeek Index. décimale : H. Droit Note de contenu : Publié avec le soutien de la Communauté française et en partenariat avec la Mission Locale de Schaerbeek, ce guide (dont la 3ème édition vient de paraître) compile les informations juridiques sociales et fiscales spécifiques au milieu artistique ; il s’adresse aux artistes ainsi qu’aux organismes culturels.
Outil d’information, il présente dans le détail la législation utile pour construire un parcours professionnel dans le secteur artistique.
Ainsi il aborde les questions suivantes : Qu’est-ce qu’une prestation artistique ? Qu’est-ce que le ‘statut’ d’artiste en Belgique ? Comment travailler en toute légalité ? Comment fonctionne le chômage ? Que faut-il savoir sur les droits d’auteur ? …
Ah! Comme artiste [texte imprimé] / Mission locale de Schaerbeek, Auteur ; ILES, Auteur . - Bruxelles (1030, Belgique) : Mission locale de Schaerbeek, [s.d.] . - 72 p.
Langues : Français
Catégories : Artiste ; Droit ; Fiscalité ; Statut Mots-clés : ILES mission locale de Schaerbeek Index. décimale : H. Droit Note de contenu : Publié avec le soutien de la Communauté française et en partenariat avec la Mission Locale de Schaerbeek, ce guide (dont la 3ème édition vient de paraître) compile les informations juridiques sociales et fiscales spécifiques au milieu artistique ; il s’adresse aux artistes ainsi qu’aux organismes culturels.
Outil d’information, il présente dans le détail la législation utile pour construire un parcours professionnel dans le secteur artistique.
Ainsi il aborde les questions suivantes : Qu’est-ce qu’une prestation artistique ? Qu’est-ce que le ‘statut’ d’artiste en Belgique ? Comment travailler en toute légalité ? Comment fonctionne le chômage ? Que faut-il savoir sur les droits d’auteur ? …
Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1104a H. MIS Livre Centre de doc Documentaires Disponible Apprendre la TVA / Michel Ceulemans
Titre : Apprendre la TVA : Guide pratique Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Ceulemans, Auteur Editeur : Liège [Belgique] : edipro Année de publication : 2012 Importance : 288 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2874-- Langues : Français Catégories : Fiscalité Index. décimale : H.03.2. TVA Note de contenu : Depuis que la TVA s’est imposée à la plupart des pays européens, il n’existe plus de cours d’économie, de gestion, d’analyse financière ou de comptabilité qui ne prenne en compte ce paramètre économique qu’est la "Taxe sur la valeur ajoutée". Du producteur au consommateur, du professionnel au particulier, chacun est concerné.
Il suffit pour s’en convaincre d’observer l’émotion ou l’intérêt que suscite l’augmentation ou la diminution d’un taux de TVA quand il n’est pas au centre d’importantes campagnes publicitaires !
L’omniprésence de la TVA dans la vie quotidienne en fait une législation variée, abondante et en perpétuelle mutation dont l’abord est, il faut bien l’avouer, souvent malaisé.
Pour la première fois un ouvrage aborde cette matière de manière simple, progressive et méthodique, permettant ainsi au profane comme au professionnel de débuter ou de compléter son apprentissage de la TVA. Il est rédigé dans un style direct, simple et accessible qui atténue la rigueur de la législation fiscale par de nombreux exemples et exercices pratiques.
“Apprendre la TVA” est le complément indispensable de l’étudiant, du stagiaire, du professeur et du professionnel de la comptabilité et de la fiscalité.
Conforme aux référentiels pédagogiques et agréé par la Commission de pilotage.Apprendre la TVA : Guide pratique [texte imprimé] / Michel Ceulemans, Auteur . - Liège (4020, Belgique) : edipro, 2012 . - 288 p.
ISSN : 978-2874--
Langues : Français
Catégories : Fiscalité Index. décimale : H.03.2. TVA Note de contenu : Depuis que la TVA s’est imposée à la plupart des pays européens, il n’existe plus de cours d’économie, de gestion, d’analyse financière ou de comptabilité qui ne prenne en compte ce paramètre économique qu’est la "Taxe sur la valeur ajoutée". Du producteur au consommateur, du professionnel au particulier, chacun est concerné.
Il suffit pour s’en convaincre d’observer l’émotion ou l’intérêt que suscite l’augmentation ou la diminution d’un taux de TVA quand il n’est pas au centre d’importantes campagnes publicitaires !
L’omniprésence de la TVA dans la vie quotidienne en fait une législation variée, abondante et en perpétuelle mutation dont l’abord est, il faut bien l’avouer, souvent malaisé.
Pour la première fois un ouvrage aborde cette matière de manière simple, progressive et méthodique, permettant ainsi au profane comme au professionnel de débuter ou de compléter son apprentissage de la TVA. Il est rédigé dans un style direct, simple et accessible qui atténue la rigueur de la législation fiscale par de nombreux exemples et exercices pratiques.
“Apprendre la TVA” est le complément indispensable de l’étudiant, du stagiaire, du professeur et du professionnel de la comptabilité et de la fiscalité.
Conforme aux référentiels pédagogiques et agréé par la Commission de pilotage.Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1396a H.03.2. CEU Livre Service juridique Droit Disponible Art et fiscalité / Véronique Chambaud
Titre : Art et fiscalité : Droit fiscal de l'art - 4eme édition Type de document : texte imprimé Auteurs : Véronique Chambaud, Auteur Editeur : Ars Vivens Année de publication : 2011 Importance : 296 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-916613-20-8 Langues : Français Catégories : Art ; Droit ; Fiscalité ; France Index. décimale : H.03 Droit fiscal Note de contenu : Art et fiscalité réunit et présente l'ensemble de la règlementation fiscale française applicable à l'art, l'oeuvre d'art et l'artiste.
Pour sa 4e édition, entièrement mise à jour, cet ouvrage fournit les éléments et documents essentiels pour connaitre et utiliser le droit fiscal de l'art :
- il définit la notion d'oeuvre d'art en droit fiscal et le statut fiscal de l'artiste.
- il examine l'ensemble des obligations fiscales auxquelles sont tenus artistes, professionnels de l'art et collectionneurs. Il explique la réglementation en vigueur, précise les options possibles, en signale les avantages ou les risques avec des exemples chiffrés, les barèmes, des tableaux comparatifs ou récapitulatifs.
- il présente les différents régimes fiscaux de l'art : imposition des activités et revenus artistiques, des œuvres d'art, vente d'art sur l'Internet, mécénat d'entreprise, TVA sur l'art, taxation des ventes publiques, ISF, plus-values de cession d'œuvres, dation en paiement, etc.
- il réunit les textes législatifs et réglementaires utiles, les formulaires de déclaration, la jurisprudence essentielle, pour se référer aux sources et disposer d'une information fiable.
A jour des règlementations pour 2011.Art et fiscalité : Droit fiscal de l'art - 4eme édition [texte imprimé] / Véronique Chambaud, Auteur . - France : Ars Vivens, 2011 . - 296 p.
ISBN : 978-2-916613-20-8
Langues : Français
Catégories : Art ; Droit ; Fiscalité ; France Index. décimale : H.03 Droit fiscal Note de contenu : Art et fiscalité réunit et présente l'ensemble de la règlementation fiscale française applicable à l'art, l'oeuvre d'art et l'artiste.
Pour sa 4e édition, entièrement mise à jour, cet ouvrage fournit les éléments et documents essentiels pour connaitre et utiliser le droit fiscal de l'art :
- il définit la notion d'oeuvre d'art en droit fiscal et le statut fiscal de l'artiste.
- il examine l'ensemble des obligations fiscales auxquelles sont tenus artistes, professionnels de l'art et collectionneurs. Il explique la réglementation en vigueur, précise les options possibles, en signale les avantages ou les risques avec des exemples chiffrés, les barèmes, des tableaux comparatifs ou récapitulatifs.
- il présente les différents régimes fiscaux de l'art : imposition des activités et revenus artistiques, des œuvres d'art, vente d'art sur l'Internet, mécénat d'entreprise, TVA sur l'art, taxation des ventes publiques, ISF, plus-values de cession d'œuvres, dation en paiement, etc.
- il réunit les textes législatifs et réglementaires utiles, les formulaires de déclaration, la jurisprudence essentielle, pour se référer aux sources et disposer d'une information fiable.
A jour des règlementations pour 2011.Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1106a H.03 CHA Livre Centre de doc Documentaires Disponible Des comptes annuels à la déclaration I.Soc. / Stéphane Mercier
Titre : Des comptes annuels à la déclaration I.Soc. Type de document : texte imprimé Auteurs : Stéphane Mercier, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Corporate Copyright s.a. Année de publication : 2013 Importance : 374 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87435-126-6 Langues : Français Catégories : Belgique ; Fiscalité Index. décimale : K. Comptabilité Note de contenu : Le présent ouvrage n’est pas juridique mais bien un manuel pratique pour vivre l’I.Soc. au jour le jour, sans oublier cependant le contenu des textes légaux et réglementaires en vigueur. L’ouvrage est agrémenté par de dizaines d'exemples pratiques et a été actualisé à la fin juin 2013 (sur base de la formule de déclaration I.Soc. de l'ex. d'imp. 2013) : écritures comptables directement utilisables, tableaux exhaustifs ventilés sur plusieurs exercices, traitement judicieux des réserves, amortissements, subsides régionaux… et conseils d'optimisation fiscale. L'outil indispensable à chaque professionnel du chiffre et de l'entreprise. Des comptes annuels à la déclaration I.Soc. [texte imprimé] / Stéphane Mercier, Auteur . - Bruxelles (Rue Jourdan 148, 1060, Belgique) : Corporate Copyright s.a., 2013 . - 374 p.
ISBN : 978-2-87435-126-6
Langues : Français
Catégories : Belgique ; Fiscalité Index. décimale : K. Comptabilité Note de contenu : Le présent ouvrage n’est pas juridique mais bien un manuel pratique pour vivre l’I.Soc. au jour le jour, sans oublier cependant le contenu des textes légaux et réglementaires en vigueur. L’ouvrage est agrémenté par de dizaines d'exemples pratiques et a été actualisé à la fin juin 2013 (sur base de la formule de déclaration I.Soc. de l'ex. d'imp. 2013) : écritures comptables directement utilisables, tableaux exhaustifs ventilés sur plusieurs exercices, traitement judicieux des réserves, amortissements, subsides régionaux… et conseils d'optimisation fiscale. L'outil indispensable à chaque professionnel du chiffre et de l'entreprise. Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1593a K. MER.D. Livre Comptabilité Comptabilité Disponible
Titre : Concertation sur la fiscalité du numérique : Rapport du Conseil national du numérique Type de document : texte imprimé Auteurs : Godefroy Beauvallet, Auteur Editeur : Conseil National du Numérique CNNum Année de publication : 2013 Importance : 138 p Langues : Français Catégories : Art numérique ; Fiscalité ; France ; Rapport Index. décimale : C. Les secteurs de la culture Note de contenu : Dans le prolongement du rapport réalisé par Pierre Collin, conseiller d'Etat, et Nicolas Colin, inspecteur des finances, sur la fiscalité du secteur numérique (janvier 2013), le Conseil national du numérique (CNN) s'est vu confier une mission sur ce sujet par la ministre en charge de l'économie numérique. L'avis présenté par le Conseil est centré sur les questions de fiscalité générale de la transformation numérique (impôt sur les sociétés, taxe sur la valeur ajoutée, fiscalité incitative sur l'exploitation des données personnelles, etc.). En complément, le Conseil publie un rapport synthétisant les contributions des parties prenantes (recueillies lors de la concertation initiée par le CNN en mars 2013), notamment en termes de faisabilité des propositions de taxes avancées par différents acteurs durant la concertation, et proposant des pistes d'actions à envisager aux niveaux international, européen et national à court et moyen termes. En ligne : http://www.ladocumentationfrancaise.fr/var/storage/rapports-publics/134000602/00 [...] Concertation sur la fiscalité du numérique : Rapport du Conseil national du numérique [texte imprimé] / Godefroy Beauvallet, Auteur . - [S.l.] : Conseil National du Numérique CNNum, 2013 . - 138 p.
Langues : Français
Catégories : Art numérique ; Fiscalité ; France ; Rapport Index. décimale : C. Les secteurs de la culture Note de contenu : Dans le prolongement du rapport réalisé par Pierre Collin, conseiller d'Etat, et Nicolas Colin, inspecteur des finances, sur la fiscalité du secteur numérique (janvier 2013), le Conseil national du numérique (CNN) s'est vu confier une mission sur ce sujet par la ministre en charge de l'économie numérique. L'avis présenté par le Conseil est centré sur les questions de fiscalité générale de la transformation numérique (impôt sur les sociétés, taxe sur la valeur ajoutée, fiscalité incitative sur l'exploitation des données personnelles, etc.). En complément, le Conseil publie un rapport synthétisant les contributions des parties prenantes (recueillies lors de la concertation initiée par le CNN en mars 2013), notamment en termes de faisabilité des propositions de taxes avancées par différents acteurs durant la concertation, et proposant des pistes d'actions à envisager aux niveaux international, européen et national à court et moyen termes. En ligne : http://www.ladocumentationfrancaise.fr/var/storage/rapports-publics/134000602/00 [...] Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1623a C. BEA.C. Livre Centre de doc Documentaires Disponible Le contrôle T.V.A. / Michel Ceulemans
PermalinkDroit fiscal: Principes généraux et impôts sur les revenus / Pascal Minne
PermalinkEnchères mode d'emploi / Olivier Lange
PermalinkPermalinkLa fiscalité des oeuvres d'art et antiquités / François Derème
PermalinkLa fiscalité des revenus du musicien / Pierre Jeanray
PermalinkLes frais professionnels / Pierre-François Coppens
PermalinkGids voor sociale reglementering in ondernemingen / Francis Verbrugge
PermalinkGuide Déclaration Impôt des sociétés / Yves Verdingh
PermalinkGuide Fiscal du contribuable - Soiciétés / Francis Michel
Permalink