Bienvenue dans le catalogue en ligne du centre de documentation conjoint de Smart et de Culture & Démocratie.
Le catalogue répertorie plus de 3000 ressources liées aux champs d’actions thématiques des quatre organisations partenaires, parmi lesquels : sociologie de l’art et de la culture, politiques culturelles, mouvement coopératif, entrepreneuriat solidaire, économie sociale.
Une partie des ressources dite « vive » est directement accessible dans le centre de documentation, une autre partie est archivée.
Ce fonds documentaire multilingue regroupe des ouvrages scientifiques, des essais, des guides pratiques, des thèses, des revues, des dossiers, des publications sur supports numériques, ….
Toutes les ressources disponibles dans le centre de documentation sont en consultation libre sur place. L’emprunt n’est pas consenti. Photocopieuse disponible sur place pour la reproduction d’extraits.
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Ah! Comme artiste / Mission locale de Schaerbeek
Titre : Ah! Comme artiste Type de document : texte imprimé Auteurs : Mission locale de Schaerbeek, Auteur ; ILES, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Mission locale de Schaerbeek Importance : 72 p Langues : Français Catégories : Artiste ; Droit ; Fiscalité ; Statut Mots-clés : ILES mission locale de Schaerbeek Index. décimale : H. Droit Note de contenu : Publié avec le soutien de la Communauté française et en partenariat avec la Mission Locale de Schaerbeek, ce guide (dont la 3ème édition vient de paraître) compile les informations juridiques sociales et fiscales spécifiques au milieu artistique ; il s’adresse aux artistes ainsi qu’aux organismes culturels.
Outil d’information, il présente dans le détail la législation utile pour construire un parcours professionnel dans le secteur artistique.
Ainsi il aborde les questions suivantes : Qu’est-ce qu’une prestation artistique ? Qu’est-ce que le ‘statut’ d’artiste en Belgique ? Comment travailler en toute légalité ? Comment fonctionne le chômage ? Que faut-il savoir sur les droits d’auteur ? …
Ah! Comme artiste [texte imprimé] / Mission locale de Schaerbeek, Auteur ; ILES, Auteur . - Bruxelles (1030, Belgique) : Mission locale de Schaerbeek, [s.d.] . - 72 p.
Langues : Français
Catégories : Artiste ; Droit ; Fiscalité ; Statut Mots-clés : ILES mission locale de Schaerbeek Index. décimale : H. Droit Note de contenu : Publié avec le soutien de la Communauté française et en partenariat avec la Mission Locale de Schaerbeek, ce guide (dont la 3ème édition vient de paraître) compile les informations juridiques sociales et fiscales spécifiques au milieu artistique ; il s’adresse aux artistes ainsi qu’aux organismes culturels.
Outil d’information, il présente dans le détail la législation utile pour construire un parcours professionnel dans le secteur artistique.
Ainsi il aborde les questions suivantes : Qu’est-ce qu’une prestation artistique ? Qu’est-ce que le ‘statut’ d’artiste en Belgique ? Comment travailler en toute légalité ? Comment fonctionne le chômage ? Que faut-il savoir sur les droits d’auteur ? …
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1104a H. MIS Livre Centre de doc Documentaires Disponible Apprendre la TVA / Michel Ceulemans
Titre : Apprendre la TVA : Guide pratique Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Ceulemans, Auteur Editeur : Liège [Belgique] : edipro Année de publication : 2012 Importance : 288 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2874-- Langues : Français Catégories : Fiscalité Index. décimale : H.03.2. TVA Note de contenu : Depuis que la TVA s’est imposée à la plupart des pays européens, il n’existe plus de cours d’économie, de gestion, d’analyse financière ou de comptabilité qui ne prenne en compte ce paramètre économique qu’est la "Taxe sur la valeur ajoutée". Du producteur au consommateur, du professionnel au particulier, chacun est concerné.
Il suffit pour s’en convaincre d’observer l’émotion ou l’intérêt que suscite l’augmentation ou la diminution d’un taux de TVA quand il n’est pas au centre d’importantes campagnes publicitaires !
L’omniprésence de la TVA dans la vie quotidienne en fait une législation variée, abondante et en perpétuelle mutation dont l’abord est, il faut bien l’avouer, souvent malaisé.
Pour la première fois un ouvrage aborde cette matière de manière simple, progressive et méthodique, permettant ainsi au profane comme au professionnel de débuter ou de compléter son apprentissage de la TVA. Il est rédigé dans un style direct, simple et accessible qui atténue la rigueur de la législation fiscale par de nombreux exemples et exercices pratiques.
“Apprendre la TVA” est le complément indispensable de l’étudiant, du stagiaire, du professeur et du professionnel de la comptabilité et de la fiscalité.
Conforme aux référentiels pédagogiques et agréé par la Commission de pilotage.Apprendre la TVA : Guide pratique [texte imprimé] / Michel Ceulemans, Auteur . - Liège (4020, Belgique) : edipro, 2012 . - 288 p.
ISSN : 978-2874--
Langues : Français
Catégories : Fiscalité Index. décimale : H.03.2. TVA Note de contenu : Depuis que la TVA s’est imposée à la plupart des pays européens, il n’existe plus de cours d’économie, de gestion, d’analyse financière ou de comptabilité qui ne prenne en compte ce paramètre économique qu’est la "Taxe sur la valeur ajoutée". Du producteur au consommateur, du professionnel au particulier, chacun est concerné.
Il suffit pour s’en convaincre d’observer l’émotion ou l’intérêt que suscite l’augmentation ou la diminution d’un taux de TVA quand il n’est pas au centre d’importantes campagnes publicitaires !
L’omniprésence de la TVA dans la vie quotidienne en fait une législation variée, abondante et en perpétuelle mutation dont l’abord est, il faut bien l’avouer, souvent malaisé.
Pour la première fois un ouvrage aborde cette matière de manière simple, progressive et méthodique, permettant ainsi au profane comme au professionnel de débuter ou de compléter son apprentissage de la TVA. Il est rédigé dans un style direct, simple et accessible qui atténue la rigueur de la législation fiscale par de nombreux exemples et exercices pratiques.
“Apprendre la TVA” est le complément indispensable de l’étudiant, du stagiaire, du professeur et du professionnel de la comptabilité et de la fiscalité.
Conforme aux référentiels pédagogiques et agréé par la Commission de pilotage.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1396a H.03.2. CEU Livre Service juridique Droit Disponible Art et fiscalité / Véronique Chambaud
Titre : Art et fiscalité : Droit fiscal de l'art - 4eme édition Type de document : texte imprimé Auteurs : Véronique Chambaud, Auteur Editeur : Ars Vivens Année de publication : 2011 Importance : 296 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-916613-20-8 Langues : Français Catégories : Art ; Droit ; Fiscalité ; France Index. décimale : H.03 Droit fiscal Note de contenu : Art et fiscalité réunit et présente l'ensemble de la règlementation fiscale française applicable à l'art, l'oeuvre d'art et l'artiste.
Pour sa 4e édition, entièrement mise à jour, cet ouvrage fournit les éléments et documents essentiels pour connaitre et utiliser le droit fiscal de l'art :
- il définit la notion d'oeuvre d'art en droit fiscal et le statut fiscal de l'artiste.
- il examine l'ensemble des obligations fiscales auxquelles sont tenus artistes, professionnels de l'art et collectionneurs. Il explique la réglementation en vigueur, précise les options possibles, en signale les avantages ou les risques avec des exemples chiffrés, les barèmes, des tableaux comparatifs ou récapitulatifs.
- il présente les différents régimes fiscaux de l'art : imposition des activités et revenus artistiques, des œuvres d'art, vente d'art sur l'Internet, mécénat d'entreprise, TVA sur l'art, taxation des ventes publiques, ISF, plus-values de cession d'œuvres, dation en paiement, etc.
- il réunit les textes législatifs et réglementaires utiles, les formulaires de déclaration, la jurisprudence essentielle, pour se référer aux sources et disposer d'une information fiable.
A jour des règlementations pour 2011.Art et fiscalité : Droit fiscal de l'art - 4eme édition [texte imprimé] / Véronique Chambaud, Auteur . - France : Ars Vivens, 2011 . - 296 p.
ISBN : 978-2-916613-20-8
Langues : Français
Catégories : Art ; Droit ; Fiscalité ; France Index. décimale : H.03 Droit fiscal Note de contenu : Art et fiscalité réunit et présente l'ensemble de la règlementation fiscale française applicable à l'art, l'oeuvre d'art et l'artiste.
Pour sa 4e édition, entièrement mise à jour, cet ouvrage fournit les éléments et documents essentiels pour connaitre et utiliser le droit fiscal de l'art :
- il définit la notion d'oeuvre d'art en droit fiscal et le statut fiscal de l'artiste.
- il examine l'ensemble des obligations fiscales auxquelles sont tenus artistes, professionnels de l'art et collectionneurs. Il explique la réglementation en vigueur, précise les options possibles, en signale les avantages ou les risques avec des exemples chiffrés, les barèmes, des tableaux comparatifs ou récapitulatifs.
- il présente les différents régimes fiscaux de l'art : imposition des activités et revenus artistiques, des œuvres d'art, vente d'art sur l'Internet, mécénat d'entreprise, TVA sur l'art, taxation des ventes publiques, ISF, plus-values de cession d'œuvres, dation en paiement, etc.
- il réunit les textes législatifs et réglementaires utiles, les formulaires de déclaration, la jurisprudence essentielle, pour se référer aux sources et disposer d'une information fiable.
A jour des règlementations pour 2011.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1106a H.03 CHA Livre Centre de doc Documentaires Disponible Artiest en fiscus / Robin Van De Velde
Titre : Artiest en fiscus Type de document : texte imprimé Auteurs : Robin Van De Velde, Auteur Editeur : Diegem [Belgique] : Kluwer Editorial Année de publication : 2013 Importance : 134 p ISBN/ISSN/EAN : 978-90-465-5628-3 Langues : Néerlandais Catégories : Artiste ; Fiscalité Index. décimale : K. Comptabilité Note de contenu : De auteur overloopt in dit boek de pro's en de contra's van de verschillende mogelijkheden om een vergoeding te ontvangen voor artistieke prestaties. Zij worden op een eenvoudige manier uitgelegd. Elke vergoeding heeft zijn gevolgen op het vlak van de inkomstenbelastingen en eventueel btw. Het is een must voor elke kunstenaar om die impact van vergoedingen juit in te schatten. Elke artiest, groot of klein, of zijn raadgever verwerft met dit boekje meer inzicht en krijgt concrete tips. Artiest en fiscus [texte imprimé] / Robin Van De Velde, Auteur . - Diegem (Belgique) : Kluwer Editorial, 2013 . - 134 p.
ISBN : 978-90-465-5628-3
Langues : Néerlandais
Catégories : Artiste ; Fiscalité Index. décimale : K. Comptabilité Note de contenu : De auteur overloopt in dit boek de pro's en de contra's van de verschillende mogelijkheden om een vergoeding te ontvangen voor artistieke prestaties. Zij worden op een eenvoudige manier uitgelegd. Elke vergoeding heeft zijn gevolgen op het vlak van de inkomstenbelastingen en eventueel btw. Het is een must voor elke kunstenaar om die impact van vergoedingen juit in te schatten. Elke artiest, groot of klein, of zijn raadgever verwerft met dit boekje meer inzicht en krijgt concrete tips. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1629a K. VAN.A. Livre Service juridique Comptabilité Disponible L'auteur et l'artiste face à l'impôt / Sébastien Watelet
Titre : L'auteur et l'artiste face à l'impôt Type de document : texte imprimé Auteurs : Sébastien Watelet, Auteur Editeur : Louvain-La-Neuve [Belgique] : Anthemis Année de publication : 2010 Importance : 258 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87455-287-8 Langues : Français Catégories : Droit d'auteur ; Fiscalité Mots-clés : Impôt Index. décimale : H.03.1. Impôt direct Note de contenu : Une référence en matière de fiscalité des droits d’auteur et des droits voisins
Les revenus résultant de la cession ou de la concession de droits d’auteur ou de droits voisins bénéficient depuis le 1er janvier 2008 d’un nouveau régime de taxation forfaitaire relativement avantageux.
Dans la première partie de cet ouvrage, l’auteur examine les conditions en vertu desquelles une œuvre bénéficie de la protection relative au droit d’auteur et aux droits voisins. En effet, la perception de droits d’auteur ou de droits voisins ne se limite pas à une profession ou une activité particulière. Elle est liée aux caractéristiques intrinsèques de l’œuvre réalisée. L’écrivain, le journaliste, l’acteur, l’architecte, le sculpteur, l’avocat, le photographe, le présentateur d’une émission, etc… peuvent notamment en bénéficier.
La seconde partie de l’ouvrage est consacrée à l’impôt sur le revenu. L’auteur analyse, en termes abordables pour tous, le nouveau régime de taxation forfaitaire des droits d’auteurs et droits voisins, tant dans le chef du bénéficiaire des revenus que dans le chef du débiteur de ceux-ci.
Enfin, des questions plus spécifiques aux auteurs et aux artistes en impôts directs et en T.V.A. sont également abordées.L'auteur et l'artiste face à l'impôt [texte imprimé] / Sébastien Watelet, Auteur . - Louvain-La-Neuve (Belgique) : Anthemis, 2010 . - 258 p.
ISBN : 978-2-87455-287-8
Langues : Français
Catégories : Droit d'auteur ; Fiscalité Mots-clés : Impôt Index. décimale : H.03.1. Impôt direct Note de contenu : Une référence en matière de fiscalité des droits d’auteur et des droits voisins
Les revenus résultant de la cession ou de la concession de droits d’auteur ou de droits voisins bénéficient depuis le 1er janvier 2008 d’un nouveau régime de taxation forfaitaire relativement avantageux.
Dans la première partie de cet ouvrage, l’auteur examine les conditions en vertu desquelles une œuvre bénéficie de la protection relative au droit d’auteur et aux droits voisins. En effet, la perception de droits d’auteur ou de droits voisins ne se limite pas à une profession ou une activité particulière. Elle est liée aux caractéristiques intrinsèques de l’œuvre réalisée. L’écrivain, le journaliste, l’acteur, l’architecte, le sculpteur, l’avocat, le photographe, le présentateur d’une émission, etc… peuvent notamment en bénéficier.
La seconde partie de l’ouvrage est consacrée à l’impôt sur le revenu. L’auteur analyse, en termes abordables pour tous, le nouveau régime de taxation forfaitaire des droits d’auteurs et droits voisins, tant dans le chef du bénéficiaire des revenus que dans le chef du débiteur de ceux-ci.
Enfin, des questions plus spécifiques aux auteurs et aux artistes en impôts directs et en T.V.A. sont également abordées.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1397a H.03.1. WAT Livre Service juridique Droit Disponible Des comptes annuels à la déclaration I.Soc. / Stéphane Mercier
PermalinkPermalinkLe contrôle T.V.A. / Michel Ceulemans
PermalinkDroit fiscal: Principes généraux et impôts sur les revenus / Pascal Minne
PermalinkEnchères mode d'emploi / Olivier Lange
PermalinkLa fiscalité des oeuvres d'art et antiquités / François Derème
PermalinkLa fiscalité des revenus du musicien / Pierre Jeanray
PermalinkLes frais professionnels / Pierre-François Coppens
PermalinkGids voor sociale reglementering in ondernemingen / Francis Verbrugge
PermalinkGuide Déclaration Impôt des sociétés / Yves Verdingh
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