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Ce fonds documentaire multilingue regroupe des ouvrages scientifiques, des essais, des guides pratiques, des thèses, des revues, des dossiers, des publications sur supports numériques, ….
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4 résultat(s) recherche sur le mot-clé ''Droit d'auteur''
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Titre : Bande dessinée et droit d'auteur. Stripverhalen en auteursrecht. Titre original : Stripverhalen en auteursrecht Type de document : texte imprimé Auteurs : Emmanuel Cornu, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Collectif, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2009 Collection : Création Information et Communication Importance : 264 p. Présentation : photos ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-3524-0 Langues : Français Langues originales : Néerlandais Catégories : Bande dessinée ; Droit d'auteur Mots-clés : 'droit d'auteur' 'auteursrecht' 'bd' 'stripverhaal' Index. décimale : H.01.1. Droit d’auteur Note de contenu : Le présent ouvrage reprend les contributions présentées lors du colloque organisé le 20 novembre 2009 par le groupe belge de l’Union Internationale des Avocats, avec le soutien de l’Association Belge du Droit d’Auteur. Réunissant les meilleurs spécialistes belges de la matière, cet ouvrage explore une série de questions pratiques, rarement rencontrées par la doctrine.
Quand un personnage de bande dessinée connaît le succès et qu’il poursuit sa vie au travers de dizaines d’albums et de nombreuses publications périodiques, qu’il connaît même la consécration économique du «merchandising» ou de l’adaptation cinématographique, de multiples questions se posent. L’exercice par l’auteur de ses droits moraux, et spécialement celui du droit au respect, jouent évidemment un rôle central. Quelles sont par ailleurs les limites de la liberté de création ? Quels sont les droits des tiers, dont les oeuvres ou dont les noms, les marques ou autres signes distinctifs peuvent se trouver reproduits dans un album ?
Enfin, les auteurs de bande dessinée vieillissent, divorcent, meurent, claquent la porte de leur éditeur et se succèdent. Lles relations entre auteurs successifs, celles de l’auteur avec son éditeur, ainsi que les rapports de l’auteur avec son conjoint dans le cadre de la dissolution des régimes matrimoniaux, les droits des uns et des autres sur le support de l’oeuvre, les aspects de droit international privé, sont autant de questions que cet ouvrage collectif aborde.En ligne : https://ils.bib.uclouvain.be/uclouvain/documents/1459929 Bande dessinée et droit d'auteur. Stripverhalen en auteursrecht. = Stripverhalen en auteursrecht [texte imprimé] / Emmanuel Cornu, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Collectif, Auteur . - Bruxelles (Belgique) : Larcier, 2009 . - 264 p. : photos. - (Création Information et Communication) .
ISBN : 978-2-8044-3524-0
Langues : Français Langues originales : Néerlandais
Catégories : Bande dessinée ; Droit d'auteur Mots-clés : 'droit d'auteur' 'auteursrecht' 'bd' 'stripverhaal' Index. décimale : H.01.1. Droit d’auteur Note de contenu : Le présent ouvrage reprend les contributions présentées lors du colloque organisé le 20 novembre 2009 par le groupe belge de l’Union Internationale des Avocats, avec le soutien de l’Association Belge du Droit d’Auteur. Réunissant les meilleurs spécialistes belges de la matière, cet ouvrage explore une série de questions pratiques, rarement rencontrées par la doctrine.
Quand un personnage de bande dessinée connaît le succès et qu’il poursuit sa vie au travers de dizaines d’albums et de nombreuses publications périodiques, qu’il connaît même la consécration économique du «merchandising» ou de l’adaptation cinématographique, de multiples questions se posent. L’exercice par l’auteur de ses droits moraux, et spécialement celui du droit au respect, jouent évidemment un rôle central. Quelles sont par ailleurs les limites de la liberté de création ? Quels sont les droits des tiers, dont les oeuvres ou dont les noms, les marques ou autres signes distinctifs peuvent se trouver reproduits dans un album ?
Enfin, les auteurs de bande dessinée vieillissent, divorcent, meurent, claquent la porte de leur éditeur et se succèdent. Lles relations entre auteurs successifs, celles de l’auteur avec son éditeur, ainsi que les rapports de l’auteur avec son conjoint dans le cadre de la dissolution des régimes matrimoniaux, les droits des uns et des autres sur le support de l’oeuvre, les aspects de droit international privé, sont autant de questions que cet ouvrage collectif aborde.En ligne : https://ils.bib.uclouvain.be/uclouvain/documents/1459929 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 811a H.01.1.COR.B. Livre Centre de doc Comptabilité Disponible
Titre : Droits d’auteur et liberté d’usage. : Deux réflexions Type de document : texte imprimé Auteurs : Dirk Vervenne, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Éditions Smart Année de publication : 2015 Collection : Les cahiers Importance : 12 p. Prix : € 1,- (prix de vente) Langues : Français Catégories : Droit d'auteur ; SMart Mots-clés : 'Droit d'auteur' 'Creative Commons' 'fair use' 'liberté de creation' 'créations transformatives' 'Smart' Index. décimale : L. SMart Note de contenu : Enfants de la Révolution française, les droits d’auteur survivront-t-ils à la révolution numérique ? Aux défenseurs intransigeants de ces droits s’opposent ceux qui estiment que les œuvres relèvent d’un bien commun, dont tout le monde devrait pouvoir profiter. Dans les deux articles réunis ici, Dirk Vervenne, juriste chez SMart, propose une réflexion sur des pratiques susceptibles de favoriser la circulation des
œuvres et de stimuler la création : les « Creative Commons », qui ont conquis de nombreux partisans depuis leur lancement en 2002, et le principe américain du « fair use » (usage loyal des citations), qui mériterait d’être importé dans notre droit, ne serait-ce que pour donner un cadre juridique aux « créations transformatives » (mixages, collages, bidouillages...). Une même question se pose en filigrane : comment mieux concilier protection et liberté ?En ligne : https://smartbe.be/fr/comprendre/publications/education-permanente/droits-dauteu [...] Droits d’auteur et liberté d’usage. : Deux réflexions [texte imprimé] / Dirk Vervenne, Auteur . - Bruxelles (Belgique) : Éditions Smart, 2015 . - 12 p.. - (Les cahiers) .
€ 1,- (prix de vente)
Langues : Français
Catégories : Droit d'auteur ; SMart Mots-clés : 'Droit d'auteur' 'Creative Commons' 'fair use' 'liberté de creation' 'créations transformatives' 'Smart' Index. décimale : L. SMart Note de contenu : Enfants de la Révolution française, les droits d’auteur survivront-t-ils à la révolution numérique ? Aux défenseurs intransigeants de ces droits s’opposent ceux qui estiment que les œuvres relèvent d’un bien commun, dont tout le monde devrait pouvoir profiter. Dans les deux articles réunis ici, Dirk Vervenne, juriste chez SMart, propose une réflexion sur des pratiques susceptibles de favoriser la circulation des
œuvres et de stimuler la création : les « Creative Commons », qui ont conquis de nombreux partisans depuis leur lancement en 2002, et le principe américain du « fair use » (usage loyal des citations), qui mériterait d’être importé dans notre droit, ne serait-ce que pour donner un cadre juridique aux « créations transformatives » (mixages, collages, bidouillages...). Une même question se pose en filigrane : comment mieux concilier protection et liberté ?En ligne : https://smartbe.be/fr/comprendre/publications/education-permanente/droits-dauteu [...] Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1887a L.VER.D. Livre Centre de doc Documentaires Disponible Documents numériques
Droits d’auteur et liberté d’usage. : Deux réflexionsURL
Titre : Les aspects juridiques de l'art contemporain Type de document : texte imprimé Auteurs : Andrée Puttemans, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Bert Demarsin, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Collectif, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2012 Collection : L'Unité de droit économique de l'ULB Importance : 160 p. Présentation : ill.,photos,notes ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-4840-0 Prix : € 106,- Note générale : Auteurs: Julien Cabay; Hendrik Vanhees; Bert Demarsin Langues : Français Catégories : Art contemporain ; Droit d'auteur ; Oeuvre d'art Mots-clés : 'droit économique' 'droit d'auteur' 'droit de l'image' 'droit de douane' 'l'art contemporain' Index. décimale : H.01. Droit de la propriété intellectuelle Résumé : analyse d'un regard neuf la notion d'oeuvre en droit d'auteur, sous l'éclairage des pratiques de la création artistique contemporaine.
nous entretient ensuite du régime du droit de suite, qui permet à l'auteur d'une oeuvre d'art moderne ou contemporain de percevoir une participation sur le prix des reventes de son oeuvre et qui constitue ainsi un paramètre dont les acteurs du marché tiennent compte pour la détermination du lieu de vente idéal.
Enfin, commente une panoplie de cas limites nés de difficultés d'application du droit fiscal au domaine de l'art, provenant de diverses juridictions, et propose une approche pragmatique du problème éternel de la définition de l'oeuvre d'art (contemporain).Note de contenu : L'art contemporain fait des vagues. Qui n'a pas froncé les sourcils devant une oeuvre impénétrable, énigmatique, dérangeante, voire iconoclaste ? L'évolution artistique a rendu de plus en plus incertains les concepts mêmes d'oeuvre et d'artiste, notions clés de toute approche juridique dans ce domaine. Malgré son caractère controversé, la création artistique contemporaine ne semble pas avoir jusqu'ici suffisamment retenu l'attention des juristes. C'est la raison pour laquelle l'Unité de droit économique de l'Université libre de Bruxelles (U.L.B.) et l'Unité Art, Law & Management de la KU Leuven ont organisé à Bruxelles, au musée d'art contemporain Wiels, le 12 mai 2011, un colloque autour des particularités juridiques de la création artistique contemporaine.
Le présent ouvrage en reproduit les Actes, sous la direction des professeurs Andrée Puttemans, Doyenne de la Faculté de droit et de criminologie de l'U.L.B., et Bert Demarsin, Vice-Doyen de la Faculté de droit de la HUB (Hogeschool - Universiteit Brussel).
En ligne : https://www.lgdj.fr/les-aspects-juridiques-de-l-art-contemporain-9782804448400.h [...] Les aspects juridiques de l'art contemporain [texte imprimé] / Andrée Puttemans, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Bert Demarsin, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Collectif, Auteur . - Bruxelles (Belgique) : Larcier, 2012 . - 160 p. : ill.,photos,notes. - (L'Unité de droit économique de l'ULB) .
ISBN : 978-2-8044-4840-0 : € 106,-
Auteurs: Julien Cabay; Hendrik Vanhees; Bert Demarsin
Langues : Français
Catégories : Art contemporain ; Droit d'auteur ; Oeuvre d'art Mots-clés : 'droit économique' 'droit d'auteur' 'droit de l'image' 'droit de douane' 'l'art contemporain' Index. décimale : H.01. Droit de la propriété intellectuelle Résumé : analyse d'un regard neuf la notion d'oeuvre en droit d'auteur, sous l'éclairage des pratiques de la création artistique contemporaine.
nous entretient ensuite du régime du droit de suite, qui permet à l'auteur d'une oeuvre d'art moderne ou contemporain de percevoir une participation sur le prix des reventes de son oeuvre et qui constitue ainsi un paramètre dont les acteurs du marché tiennent compte pour la détermination du lieu de vente idéal.
Enfin, commente une panoplie de cas limites nés de difficultés d'application du droit fiscal au domaine de l'art, provenant de diverses juridictions, et propose une approche pragmatique du problème éternel de la définition de l'oeuvre d'art (contemporain).Note de contenu : L'art contemporain fait des vagues. Qui n'a pas froncé les sourcils devant une oeuvre impénétrable, énigmatique, dérangeante, voire iconoclaste ? L'évolution artistique a rendu de plus en plus incertains les concepts mêmes d'oeuvre et d'artiste, notions clés de toute approche juridique dans ce domaine. Malgré son caractère controversé, la création artistique contemporaine ne semble pas avoir jusqu'ici suffisamment retenu l'attention des juristes. C'est la raison pour laquelle l'Unité de droit économique de l'Université libre de Bruxelles (U.L.B.) et l'Unité Art, Law & Management de la KU Leuven ont organisé à Bruxelles, au musée d'art contemporain Wiels, le 12 mai 2011, un colloque autour des particularités juridiques de la création artistique contemporaine.
Le présent ouvrage en reproduit les Actes, sous la direction des professeurs Andrée Puttemans, Doyenne de la Faculté de droit et de criminologie de l'U.L.B., et Bert Demarsin, Vice-Doyen de la Faculté de droit de la HUB (Hogeschool - Universiteit Brussel).
En ligne : https://www.lgdj.fr/les-aspects-juridiques-de-l-art-contemporain-9782804448400.h [...] Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2052a H.01. PUT.A. Livre Centre de doc Documentaires Disponible
Titre : Le guide du pigiste : Être journaliste indépendant en Belgique Type de document : texte imprimé Auteurs : Marc Chamut, Auteur ; Jean-François Dumont, Auteur ; Martine Simonis, Auteur Mention d'édition : 3ième édition Editeur : Bruxelles [Belgique] : AJP - Association des journalistes professionnels Année de publication : 2014 Importance : 112 p. Présentation : tabl. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-9600655-0-3 Prix : € 10,- Langues : Français Catégories : Belgique ; Journalisme ; Média ; Presse ; Travail Mots-clés : 'Journaliste' 'freelance' 'indépendant' 'pigiste' 'condition de travail' 'droit d'auteur' 'étude' 'guide' Index. décimale : C.02. Média Note de contenu : Rédigé et édité par l’AJP avec la collaboration d’experts, "Le Guide du pigiste" veut répondre à toutes les questions pratiques des journalistes ou futurs journalistes indépendants sur les démarches à faire, leur régime légal, social et fiscal. Il explique aussi les mesures et services spécifiques qui les concernent. Il consacre certaines pages aux étudiants qui se lancent dans la profession et aux débutants avec un chapitre sur "La pratique du métier".
En ligne : http://www.ajp.be/le-guide-du-pigiste/ Le guide du pigiste : Être journaliste indépendant en Belgique [texte imprimé] / Marc Chamut, Auteur ; Jean-François Dumont, Auteur ; Martine Simonis, Auteur . - 3ième édition . - Bruxelles (Résidence Palace Bâtiment C (local 2240), Rue de la Loi 155, 1040, Belgique) : AJP - Association des journalistes professionnels, 2014 . - 112 p. : tabl.
ISBN : 978-2-9600655-0-3 : € 10,-
Langues : Français
Catégories : Belgique ; Journalisme ; Média ; Presse ; Travail Mots-clés : 'Journaliste' 'freelance' 'indépendant' 'pigiste' 'condition de travail' 'droit d'auteur' 'étude' 'guide' Index. décimale : C.02. Média Note de contenu : Rédigé et édité par l’AJP avec la collaboration d’experts, "Le Guide du pigiste" veut répondre à toutes les questions pratiques des journalistes ou futurs journalistes indépendants sur les démarches à faire, leur régime légal, social et fiscal. Il explique aussi les mesures et services spécifiques qui les concernent. Il consacre certaines pages aux étudiants qui se lancent dans la profession et aux débutants avec un chapitre sur "La pratique du métier".
En ligne : http://www.ajp.be/le-guide-du-pigiste/ Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1650a C.02. CHA.G. Livre Centre de doc Documentaires Disponible 1650b G.06.CHA.G. Livre Centre de doc Documentaires Disponible 1650c C.02.CHA.G Livre SMart Liège Comptabilité Sorti jusqu'au 01/09/2023 Documents numériques
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