Ajoutez de la valeur à vos innovations, protégez-les ! / Vincent Lamberts

Public ISBD Titre : Ajoutez de la valeur à vos innovations, protégez-les ! : Les réponses de la propriété intellectuelle Type de document : texte imprimé Auteurs : Vincent Lamberts, Auteur Editeur : Liège [Belgique] : Luc Venanzi - Edi.pro Année de publication : 2011 Importance : 173 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87496-162-5 Langues : Français Catégories : Design ; Droit d'auteur ; Economie Index. décimale : C.05.1. Design Note de contenu : Brevet, marque, modèle, droits d'auteur… Comment revendiquer la paternité de mon idée ? Qui peut m'aider à financer un projet ? Quels recours en cas de contrefaçon ? Un flou artistique semble régner autour de tous ces concepts pourtant essentiels à maîtriser dans l'univers de la création. Parce que la propriété intellectuelle, à l'heure des technologies nouvelles, est un concept épineux mais incontournable, cet ouvrage entend guider pas à pas tout porteur de projet, qu'il soit designer ou chef d'entreprise. En s'associant à plusieurs partenaires éclairés, Wallonie Design relie propriété intellectuelle et design en vue d'offrir des réponses concrètes à toutes les questions surgissant en amont ou en aval de l'œuvre créatrice. Ajoutez de la valeur à vos innovations, protégez-les ! : Les réponses de la propriété intellectuelle [texte imprimé] / Vincent Lamberts, Auteur . - Liège (Esplanade de l'Europe, 2 bte 5, 4020, Belgique) : Luc Venanzi - Edi.pro, 2011 . - 173. ISBN : 978-2-87496-162-5 Langues : Français Catégories : Design ; Droit d'auteur ; Economie Index. décimale : C.05.1. Design Note de contenu : Brevet, marque, modèle, droits d'auteur… Comment revendiquer la paternité de mon idée ? Qui peut m'aider à financer un projet ? Quels recours en cas de contrefaçon ? Un flou artistique semble régner autour de tous ces concepts pourtant essentiels à maîtriser dans l'univers de la création. Parce que la propriété intellectuelle, à l'heure des technologies nouvelles, est un concept épineux mais incontournable, cet ouvrage entend guider pas à pas tout porteur de projet, qu'il soit designer ou chef d'entreprise. En s'associant à plusieurs partenaires éclairés, Wallonie Design relie propriété intellectuelle et design en vue d'offrir des réponses concrètes à toutes les questions surgissant en amont ou en aval de l'œuvre créatrice.

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1259a	C.05.1. LAM	Livre	Centre de doc	Documentaires	Disponible

analyse de la propsition de loi de M. Monfils visant à promouvoir la création culturelle sur internet / Antoine Nélisse

Public ISBD Titre : analyse de la propsition de loi de M. Monfils visant à promouvoir la création culturelle sur internet Type de document : texte imprimé Auteurs : Antoine Nélisse, Auteur Editeur : Creative Commons Année de publication : 2009 Langues : Français Catégories : Droit d'auteur ; Internet Mots-clés : Hadopi Index. décimale : H.01.1. Droit d’auteur Note de contenu : A l'heure de la société d'information, où les nouvelles technologies commencent à trouver leur place dans l'ordre des choses, de plus en plus d'état tentent de réguler et de contrôller les partages d'oeuvres entre personnes, souvent à l'aide de lois visant visant à restreindre le droit des internautes. La tentation de contrôle est compréhensible. Toutefois, il s'agit d'une tendance que les femmes et les hommes politiques doivent réfréner. Pourquoi accepterions-nous sur le toile ce que nous refusons dans le monde "réel", analyse de la propsition de loi de M. Monfils visant à promouvoir la création culturelle sur internet [texte imprimé] / Antoine Nélisse, Auteur . - [S.l.] : Creative Commons, 2009. Langues : Français Catégories : Droit d'auteur ; Internet Mots-clés : Hadopi Index. décimale : H.01.1. Droit d’auteur Note de contenu : A l'heure de la société d'information, où les nouvelles technologies commencent à trouver leur place dans l'ordre des choses, de plus en plus d'état tentent de réguler et de contrôller les partages d'oeuvres entre personnes, souvent à l'aide de lois visant visant à restreindre le droit des internautes. La tentation de contrôle est compréhensible. Toutefois, il s'agit d'une tendance que les femmes et les hommes politiques doivent réfréner. Pourquoi accepterions-nous sur le toile ce que nous refusons dans le monde "réel",

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1044a	H.01.1. NEL	Livre	Centre de doc	Documentaires	Disponible

L'art et le droit / Guy Keutgen

Public ISBD Titre : L'art et le droit Type de document : texte imprimé Auteurs : Guy Keutgen, Auteur ; Vincent Callewaert, Auteur ; Suzanne Capiau, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2010 Importance : 199 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-3967-5 Langues : Français Catégories : Droit ; Droit d'auteur ; Galerie Index. décimale : H. Droit Note de contenu : Consacrer un ouvrage aux rapports entre l’art et le droit peut paraître insolite. Pourtant, le droit omniprésent dans tous les secteurs de notre société l’est également dans le monde de l’art. Après s’être interrogé sur la définition de l’œuvre d’art en droit, les auteurs abordent la propriété d’une telle œuvre face aux droits de l’artiste ainsi qu’aux relations contractuelles liant artistes et galeries, sans oublier les problèmes liés aux assurances. Le statut social et fiscal de l’artiste, les questions juridiques liées à la gestion de son patrimoine ainsi que les marchés publics d’œuvres d’art font l’objet de contributions de qualité. Les intervenants à ce colloque, dont l’autorité doctrinale n’est plus à démontrer, font le point sur ces matières, et abordent sans détour les questions souvent délicates auxquelles elles confrontent le juriste dans sa pratique quotidienne. L'art et le droit [texte imprimé] / Guy Keutgen, Auteur ; Vincent Callewaert, Auteur ; Suzanne Capiau, Auteur . - Bruxelles (Belgique) : Larcier, 2010 . - 199 p. ISBN : 978-2-8044-3967-5 Langues : Français Catégories : Droit ; Droit d'auteur ; Galerie Index. décimale : H. Droit Note de contenu : Consacrer un ouvrage aux rapports entre l’art et le droit peut paraître insolite. Pourtant, le droit omniprésent dans tous les secteurs de notre société l’est également dans le monde de l’art. Après s’être interrogé sur la définition de l’œuvre d’art en droit, les auteurs abordent la propriété d’une telle œuvre face aux droits de l’artiste ainsi qu’aux relations contractuelles liant artistes et galeries, sans oublier les problèmes liés aux assurances. Le statut social et fiscal de l’artiste, les questions juridiques liées à la gestion de son patrimoine ainsi que les marchés publics d’œuvres d’art font l’objet de contributions de qualité. Les intervenants à ce colloque, dont l’autorité doctrinale n’est plus à démontrer, font le point sur ces matières, et abordent sans détour les questions souvent délicates auxquelles elles confrontent le juriste dans sa pratique quotidienne.

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1301a	H. KEU	Livre	Service juridique	Droit	Disponible

L'art et le droit en Belgique / Alexandre Pintiaux

Public ISBD Titre : L'art et le droit en Belgique : Manuel pour les acteurs du marché édition 2014 Type de document : texte imprimé Auteurs : Alexandre Pintiaux, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Le bord de mer Année de publication : 2014 Importance : 176 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-35687-310-1 Langues : Français Catégories : Art ; Belgique ; Droit ; Droit d'auteur ; Marché de la culture ; Statut de l'artiste Index. décimale : F.01.2. Le marché de la Culture Note de contenu : Ce manuel est destiné aux acteurs du marché de l’art qui n’auraient pratiquement pas de connaissances juridiques. Il aborde les questions légales qui se posent tout au long du parcours d’une œuvre d’art, de sa création à son éventuelle disparition. Par sa structure, cet ouvrage aborde le droit de l’art d’une manière innovante et atypique. Il est conçu selon une logique particulière : les chapitres sont structurés selon les étapes parcourues par l’œuvre d’art au cours du temps. C’est pourquoi il s’ouvre sur le statut de l’artiste, avant que soient abordées les questions liées aux droits de l’auteur, aux contrats entre artistes et galeries, puis à la vente et à la revente de l’œuvre, jusqu’à son hypothétique destruction. Il s’agit ici d’appliquer les questions juridiques à la réalité particulière du marché de l’art et à ses différents acteurs (artistes, collectionneurs, marchands, galeries, musées…), à ses différents marchés (marché primaire, marché secondaire et secteur culturel), ainsi qu’aux aspects liés à la fiscalité et aux droits de succession. Or, pratiquement rien, en Belgique, ne se rapproche d’un « code du droit de l’art ». Ce livre apporte les réponses spécifiques que les acteurs attendent. L'art et le droit en Belgique : Manuel pour les acteurs du marché édition 2014 [texte imprimé] / Alexandre Pintiaux, Auteur . - Bruxelles (Avenue d'Uccle 12, 1190, Belgique) : Le bord de mer, 2014 . - 176 p. ISBN : 978-2-35687-310-1 Langues : Français Catégories : Art ; Belgique ; Droit ; Droit d'auteur ; Marché de la culture ; Statut de l'artiste Index. décimale : F.01.2. Le marché de la Culture Note de contenu : Ce manuel est destiné aux acteurs du marché de l’art qui n’auraient pratiquement pas de connaissances juridiques. Il aborde les questions légales qui se posent tout au long du parcours d’une œuvre d’art, de sa création à son éventuelle disparition. Par sa structure, cet ouvrage aborde le droit de l’art d’une manière innovante et atypique. Il est conçu selon une logique particulière : les chapitres sont structurés selon les étapes parcourues par l’œuvre d’art au cours du temps. C’est pourquoi il s’ouvre sur le statut de l’artiste, avant que soient abordées les questions liées aux droits de l’auteur, aux contrats entre artistes et galeries, puis à la vente et à la revente de l’œuvre, jusqu’à son hypothétique destruction. Il s’agit ici d’appliquer les questions juridiques à la réalité particulière du marché de l’art et à ses différents acteurs (artistes, collectionneurs, marchands, galeries, musées…), à ses différents marchés (marché primaire, marché secondaire et secteur culturel), ainsi qu’aux aspects liés à la fiscalité et aux droits de succession. Or, pratiquement rien, en Belgique, ne se rapproche d’un « code du droit de l’art ». Ce livre apporte les réponses spécifiques que les acteurs attendent.

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1649a	F.01.2. PIN.A.	Livre	Centre de doc	Documentaires	Disponible

L'auteur et l'artiste face à l'impôt / Sébastien Watelet

Public ISBD Titre : L'auteur et l'artiste face à l'impôt Type de document : texte imprimé Auteurs : Sébastien Watelet, Auteur Editeur : Louvain-La-Neuve [Belgique] : Anthemis Année de publication : 2010 Importance : 258 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87455-287-8 Langues : Français Catégories : Droit d'auteur ; Fiscalité Mots-clés : Impôt Index. décimale : H.03.1. Impôt direct Note de contenu : Une référence en matière de fiscalité des droits d’auteur et des droits voisins Les revenus résultant de la cession ou de la concession de droits d’auteur ou de droits voisins bénéficient depuis le 1er janvier 2008 d’un nouveau régime de taxation forfaitaire relativement avantageux. Dans la première partie de cet ouvrage, l’auteur examine les conditions en vertu desquelles une œuvre bénéficie de la protection relative au droit d’auteur et aux droits voisins. En effet, la perception de droits d’auteur ou de droits voisins ne se limite pas à une profession ou une activité particulière. Elle est liée aux caractéristiques intrinsèques de l’œuvre réalisée. L’écrivain, le journaliste, l’acteur, l’architecte, le sculpteur, l’avocat, le photographe, le présentateur d’une émission, etc… peuvent notamment en bénéficier. La seconde partie de l’ouvrage est consacrée à l’impôt sur le revenu. L’auteur analyse, en termes abordables pour tous, le nouveau régime de taxation forfaitaire des droits d’auteurs et droits voisins, tant dans le chef du bénéficiaire des revenus que dans le chef du débiteur de ceux-ci. Enfin, des questions plus spécifiques aux auteurs et aux artistes en impôts directs et en T.V.A. sont également abordées. L'auteur et l'artiste face à l'impôt [texte imprimé] / Sébastien Watelet, Auteur . - Louvain-La-Neuve (Belgique) : Anthemis, 2010 . - 258 p. ISBN : 978-2-87455-287-8 Langues : Français Catégories : Droit d'auteur ; Fiscalité Mots-clés : Impôt Index. décimale : H.03.1. Impôt direct Note de contenu : Une référence en matière de fiscalité des droits d’auteur et des droits voisins Les revenus résultant de la cession ou de la concession de droits d’auteur ou de droits voisins bénéficient depuis le 1er janvier 2008 d’un nouveau régime de taxation forfaitaire relativement avantageux. Dans la première partie de cet ouvrage, l’auteur examine les conditions en vertu desquelles une œuvre bénéficie de la protection relative au droit d’auteur et aux droits voisins. En effet, la perception de droits d’auteur ou de droits voisins ne se limite pas à une profession ou une activité particulière. Elle est liée aux caractéristiques intrinsèques de l’œuvre réalisée. L’écrivain, le journaliste, l’acteur, l’architecte, le sculpteur, l’avocat, le photographe, le présentateur d’une émission, etc… peuvent notamment en bénéficier. La seconde partie de l’ouvrage est consacrée à l’impôt sur le revenu. L’auteur analyse, en termes abordables pour tous, le nouveau régime de taxation forfaitaire des droits d’auteurs et droits voisins, tant dans le chef du bénéficiaire des revenus que dans le chef du débiteur de ceux-ci. Enfin, des questions plus spécifiques aux auteurs et aux artistes en impôts directs et en T.V.A. sont également abordées.

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1397a	H.03.1. WAT	Livre	Service juridique	Droit	Disponible

Auteursrecht en de vrijheid om bestaand werk te gebruiken. / Dirk Vervenne  

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Bande dessinée et droit d'auteur / Emmanuel Cornu

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Le combat du droit d'auteur / Jan Baetens

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Le commun comme mode de production / Alfonso Giuliani  

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Les contrats commentés de l'industrie de la musique / Jean-Christophe Lardinois

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La contribution économique de l'industrie du droit d'auteur et des droits voisins en Belgique / Partners in marketing PIM 

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Directors'contract guidelines / Piers Haggard 

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Droit des artistes / Jean-Christophe Lardinois 

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Droit d'auteur et copyright / Françoise Benhamou

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Droit d'auteur, droits voisins et droits connexes / Eric Jooris

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