Ajoutez de la valeur à vos innovations, protégez-les ! / Vincent Lamberts

Public ISBD Titre : Ajoutez de la valeur à vos innovations, protégez-les ! : Les réponses de la propriété intellectuelle Type de document : texte imprimé Auteurs : Vincent Lamberts, Auteur Editeur : Liège [Belgique] : Luc Venanzi - Edi.pro Année de publication : 2011 Importance : 173 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87496-162-5 Langues : Français Catégories : Design ; Droit d'auteur ; Economie Index. décimale : C.05.1. Design Note de contenu : Brevet, marque, modèle, droits d'auteur… Comment revendiquer la paternité de mon idée ? Qui peut m'aider à financer un projet ? Quels recours en cas de contrefaçon ? Un flou artistique semble régner autour de tous ces concepts pourtant essentiels à maîtriser dans l'univers de la création. Parce que la propriété intellectuelle, à l'heure des technologies nouvelles, est un concept épineux mais incontournable, cet ouvrage entend guider pas à pas tout porteur de projet, qu'il soit designer ou chef d'entreprise. En s'associant à plusieurs partenaires éclairés, Wallonie Design relie propriété intellectuelle et design en vue d'offrir des réponses concrètes à toutes les questions surgissant en amont ou en aval de l'œuvre créatrice. Ajoutez de la valeur à vos innovations, protégez-les ! : Les réponses de la propriété intellectuelle [texte imprimé] / Vincent Lamberts, Auteur . - Liège (Esplanade de l'Europe, 2 bte 5, 4020, Belgique) : Luc Venanzi - Edi.pro, 2011 . - 173. ISBN : 978-2-87496-162-5 Langues : Français Catégories : Design ; Droit d'auteur ; Economie Index. décimale : C.05.1. Design Note de contenu : Brevet, marque, modèle, droits d'auteur… Comment revendiquer la paternité de mon idée ? Qui peut m'aider à financer un projet ? Quels recours en cas de contrefaçon ? Un flou artistique semble régner autour de tous ces concepts pourtant essentiels à maîtriser dans l'univers de la création. Parce que la propriété intellectuelle, à l'heure des technologies nouvelles, est un concept épineux mais incontournable, cet ouvrage entend guider pas à pas tout porteur de projet, qu'il soit designer ou chef d'entreprise. En s'associant à plusieurs partenaires éclairés, Wallonie Design relie propriété intellectuelle et design en vue d'offrir des réponses concrètes à toutes les questions surgissant en amont ou en aval de l'œuvre créatrice.

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L'art et le droit / Guy Keutgen

Public ISBD Titre : L'art et le droit Type de document : texte imprimé Auteurs : Guy Keutgen, Auteur ; Vincent Callewaert, Auteur ; Suzanne Capiau, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2010 Importance : 199 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-3967-5 Langues : Français Catégories : Droit ; Droit d'auteur ; Galerie Index. décimale : H. Droit Note de contenu : Consacrer un ouvrage aux rapports entre l’art et le droit peut paraître insolite. Pourtant, le droit omniprésent dans tous les secteurs de notre société l’est également dans le monde de l’art. Après s’être interrogé sur la définition de l’œuvre d’art en droit, les auteurs abordent la propriété d’une telle œuvre face aux droits de l’artiste ainsi qu’aux relations contractuelles liant artistes et galeries, sans oublier les problèmes liés aux assurances. Le statut social et fiscal de l’artiste, les questions juridiques liées à la gestion de son patrimoine ainsi que les marchés publics d’œuvres d’art font l’objet de contributions de qualité. Les intervenants à ce colloque, dont l’autorité doctrinale n’est plus à démontrer, font le point sur ces matières, et abordent sans détour les questions souvent délicates auxquelles elles confrontent le juriste dans sa pratique quotidienne. L'art et le droit [texte imprimé] / Guy Keutgen, Auteur ; Vincent Callewaert, Auteur ; Suzanne Capiau, Auteur . - Bruxelles (Belgique) : Larcier, 2010 . - 199 p. ISBN : 978-2-8044-3967-5 Langues : Français Catégories : Droit ; Droit d'auteur ; Galerie Index. décimale : H. Droit Note de contenu : Consacrer un ouvrage aux rapports entre l’art et le droit peut paraître insolite. Pourtant, le droit omniprésent dans tous les secteurs de notre société l’est également dans le monde de l’art. Après s’être interrogé sur la définition de l’œuvre d’art en droit, les auteurs abordent la propriété d’une telle œuvre face aux droits de l’artiste ainsi qu’aux relations contractuelles liant artistes et galeries, sans oublier les problèmes liés aux assurances. Le statut social et fiscal de l’artiste, les questions juridiques liées à la gestion de son patrimoine ainsi que les marchés publics d’œuvres d’art font l’objet de contributions de qualité. Les intervenants à ce colloque, dont l’autorité doctrinale n’est plus à démontrer, font le point sur ces matières, et abordent sans détour les questions souvent délicates auxquelles elles confrontent le juriste dans sa pratique quotidienne.

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1301a	H. KEU	Livre	Service juridique	Droit	Disponible

L'art et le droit en Belgique / Alexandre Pintiaux

Public ISBD Titre : L'art et le droit en Belgique : Manuel pour les acteurs du marché édition 2014 Type de document : texte imprimé Auteurs : Alexandre Pintiaux, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Le bord de mer Année de publication : 2014 Importance : 176 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-35687-310-1 Langues : Français Catégories : Art ; Belgique ; Droit ; Droit d'auteur ; Marché de la culture ; Statut de l'artiste Index. décimale : F.01.2. Le marché de la Culture Note de contenu : Ce manuel est destiné aux acteurs du marché de l’art qui n’auraient pratiquement pas de connaissances juridiques. Il aborde les questions légales qui se posent tout au long du parcours d’une œuvre d’art, de sa création à son éventuelle disparition. Par sa structure, cet ouvrage aborde le droit de l’art d’une manière innovante et atypique. Il est conçu selon une logique particulière : les chapitres sont structurés selon les étapes parcourues par l’œuvre d’art au cours du temps. C’est pourquoi il s’ouvre sur le statut de l’artiste, avant que soient abordées les questions liées aux droits de l’auteur, aux contrats entre artistes et galeries, puis à la vente et à la revente de l’œuvre, jusqu’à son hypothétique destruction. Il s’agit ici d’appliquer les questions juridiques à la réalité particulière du marché de l’art et à ses différents acteurs (artistes, collectionneurs, marchands, galeries, musées…), à ses différents marchés (marché primaire, marché secondaire et secteur culturel), ainsi qu’aux aspects liés à la fiscalité et aux droits de succession. Or, pratiquement rien, en Belgique, ne se rapproche d’un « code du droit de l’art ». Ce livre apporte les réponses spécifiques que les acteurs attendent. L'art et le droit en Belgique : Manuel pour les acteurs du marché édition 2014 [texte imprimé] / Alexandre Pintiaux, Auteur . - Bruxelles (Avenue d'Uccle 12, 1190, Belgique) : Le bord de mer, 2014 . - 176 p. ISBN : 978-2-35687-310-1 Langues : Français Catégories : Art ; Belgique ; Droit ; Droit d'auteur ; Marché de la culture ; Statut de l'artiste Index. décimale : F.01.2. Le marché de la Culture Note de contenu : Ce manuel est destiné aux acteurs du marché de l’art qui n’auraient pratiquement pas de connaissances juridiques. Il aborde les questions légales qui se posent tout au long du parcours d’une œuvre d’art, de sa création à son éventuelle disparition. Par sa structure, cet ouvrage aborde le droit de l’art d’une manière innovante et atypique. Il est conçu selon une logique particulière : les chapitres sont structurés selon les étapes parcourues par l’œuvre d’art au cours du temps. C’est pourquoi il s’ouvre sur le statut de l’artiste, avant que soient abordées les questions liées aux droits de l’auteur, aux contrats entre artistes et galeries, puis à la vente et à la revente de l’œuvre, jusqu’à son hypothétique destruction. Il s’agit ici d’appliquer les questions juridiques à la réalité particulière du marché de l’art et à ses différents acteurs (artistes, collectionneurs, marchands, galeries, musées…), à ses différents marchés (marché primaire, marché secondaire et secteur culturel), ainsi qu’aux aspects liés à la fiscalité et aux droits de succession. Or, pratiquement rien, en Belgique, ne se rapproche d’un « code du droit de l’art ». Ce livre apporte les réponses spécifiques que les acteurs attendent.

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1649a	F.01.2. PIN.A.	Livre	Centre de doc	Documentaires	Disponible

Auteursrecht en de vrijheid om bestaand werk te gebruiken. / Dirk Vervenne  

Public ISBD Titre : Auteursrecht en de vrijheid om bestaand werk te gebruiken. : Bedenkingen. Type de document : texte imprimé Auteurs : Dirk Vervenne, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Éditions Smart Année de publication : 2015 Collection : Les cahiers Importance : 12 p. Prix : € 1,- (prix de vente) Langues : Néerlandais Langues originales : Français Catégories : Droit d'auteur ; SMart Mots-clés : 'Creative Commons'  'auteursrecht'  'fair use'  'creatievrijheid '  'transformatieve kunst'  'Smart' Index. décimale : L. Smart Note de contenu : Zal het auteursrecht als kind van de Franse revolutie de digitale revolutie overleven? De hardnekkige verdedigers van het auteursrecht staan lijnrecht tegenover degenen die werken zien als gemeengoed, waar iedereen gebruik moet kunnen van maken. Dirk Vervenne, jurist bij SMart, bespreekt twee ontwikkelingen die de verspreiding van beschermde werken en de creatie kunnen stimuleren : de Creative Commons-licenties, die sinds hun lancering in 2002 veel succes kennen, en het Amerikaanse principe van “fair use”, dat onze wetgever zou kunnen inspireren, al was het maar om een juridisch kader te bieden voor de “transformatieve kunst” (collages, samples, allerhande knutselwerken, ...). De rode draad in beide artikels is de vraag hoe het auteursrecht en de creatievrijheid beter te verzoenen. En ligne : https://smartbe.be/nl/wegwijs/publicaties/zelstandig-leren/auteursrecht-en-de-vr [...] Auteursrecht en de vrijheid om bestaand werk te gebruiken. : Bedenkingen. [texte imprimé] / Dirk Vervenne, Auteur . - Bruxelles (Belgique) : Éditions Smart, 2015 . - 12 p.. - (Les cahiers) . € 1,- (prix de vente) Langues : Néerlandais Langues originales : Français Catégories : Droit d'auteur ; SMart Mots-clés : 'Creative Commons'  'auteursrecht'  'fair use'  'creatievrijheid '  'transformatieve kunst'  'Smart' Index. décimale : L. Smart Note de contenu : Zal het auteursrecht als kind van de Franse revolutie de digitale revolutie overleven? De hardnekkige verdedigers van het auteursrecht staan lijnrecht tegenover degenen die werken zien als gemeengoed, waar iedereen gebruik moet kunnen van maken. Dirk Vervenne, jurist bij SMart, bespreekt twee ontwikkelingen die de verspreiding van beschermde werken en de creatie kunnen stimuleren : de Creative Commons-licenties, die sinds hun lancering in 2002 veel succes kennen, en het Amerikaanse principe van “fair use”, dat onze wetgever zou kunnen inspireren, al was het maar om een juridisch kader te bieden voor de “transformatieve kunst” (collages, samples, allerhande knutselwerken, ...). De rode draad in beide artikels is de vraag hoe het auteursrecht en de creatievrijheid beter te verzoenen. En ligne : https://smartbe.be/nl/wegwijs/publicaties/zelstandig-leren/auteursrecht-en-de-vr [...]

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1886a	L.VER.A.	Livre	Centre de doc	Documentaires	Disponible

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Auteursrecht en de vrijheid om bestaand werk te gebruiken. : Bedenkingen. URL

Bande dessinée et droit d'auteur. Stripverhalen en auteursrecht. / Emmanuel Cornu 

Public ISBD Titre : Bande dessinée et droit d'auteur. Stripverhalen en auteursrecht. Titre original : Stripverhalen en auteursrecht Type de document : texte imprimé Auteurs : Emmanuel Cornu, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Collectif, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2009 Collection : Création Information et Communication Importance : 264 p. Présentation : photos ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-3524-0 Langues : Français Langues originales : Néerlandais Catégories : Bande dessinée ; Droit d'auteur Mots-clés : 'droit d'auteur'  'auteursrecht'  'bd'  'stripverhaal' Index. décimale : H.01.1. Droit d’auteur Note de contenu : Le présent ouvrage reprend les contributions présentées lors du colloque organisé le 20 novembre 2009 par le groupe belge de l’Union Internationale des Avocats, avec le soutien de l’Association Belge du Droit d’Auteur. Réunissant les meilleurs spécialistes belges de la matière, cet ouvrage explore une série de questions pratiques, rarement rencontrées par la doctrine. Quand un personnage de bande dessinée connaît le succès et qu’il poursuit sa vie au travers de dizaines d’albums et de nombreuses publications périodiques, qu’il connaît même la consécration économique du «merchandising» ou de l’adaptation cinématographique, de multiples questions se posent. L’exercice par l’auteur de ses droits moraux, et spécialement celui du droit au respect, jouent évidemment un rôle central. Quelles sont par ailleurs les limites de la liberté de création ? Quels sont les droits des tiers, dont les oeuvres ou dont les noms, les marques ou autres signes distinctifs peuvent se trouver reproduits dans un album ? Enfin, les auteurs de bande dessinée vieillissent, divorcent, meurent, claquent la porte de leur éditeur et se succèdent. Lles relations entre auteurs successifs, celles de l’auteur avec son éditeur, ainsi que les rapports de l’auteur avec son conjoint dans le cadre de la dissolution des régimes matrimoniaux, les droits des uns et des autres sur le support de l’oeuvre, les aspects de droit international privé, sont autant de questions que cet ouvrage collectif aborde. En ligne : https://ils.bib.uclouvain.be/uclouvain/documents/1459929 Bande dessinée et droit d'auteur. Stripverhalen en auteursrecht. = Stripverhalen en auteursrecht [texte imprimé] / Emmanuel Cornu, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Collectif, Auteur . - Bruxelles (Belgique) : Larcier, 2009 . - 264 p. : photos. - (Création Information et Communication) . ISBN : 978-2-8044-3524-0 Langues : Français Langues originales : Néerlandais Catégories : Bande dessinée ; Droit d'auteur Mots-clés : 'droit d'auteur'  'auteursrecht'  'bd'  'stripverhaal' Index. décimale : H.01.1. Droit d’auteur Note de contenu : Le présent ouvrage reprend les contributions présentées lors du colloque organisé le 20 novembre 2009 par le groupe belge de l’Union Internationale des Avocats, avec le soutien de l’Association Belge du Droit d’Auteur. Réunissant les meilleurs spécialistes belges de la matière, cet ouvrage explore une série de questions pratiques, rarement rencontrées par la doctrine. Quand un personnage de bande dessinée connaît le succès et qu’il poursuit sa vie au travers de dizaines d’albums et de nombreuses publications périodiques, qu’il connaît même la consécration économique du «merchandising» ou de l’adaptation cinématographique, de multiples questions se posent. L’exercice par l’auteur de ses droits moraux, et spécialement celui du droit au respect, jouent évidemment un rôle central. Quelles sont par ailleurs les limites de la liberté de création ? Quels sont les droits des tiers, dont les oeuvres ou dont les noms, les marques ou autres signes distinctifs peuvent se trouver reproduits dans un album ? Enfin, les auteurs de bande dessinée vieillissent, divorcent, meurent, claquent la porte de leur éditeur et se succèdent. Lles relations entre auteurs successifs, celles de l’auteur avec son éditeur, ainsi que les rapports de l’auteur avec son conjoint dans le cadre de la dissolution des régimes matrimoniaux, les droits des uns et des autres sur le support de l’oeuvre, les aspects de droit international privé, sont autant de questions que cet ouvrage collectif aborde. En ligne : https://ils.bib.uclouvain.be/uclouvain/documents/1459929

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811a	H.01.1.COR.B.	Livre	Centre de doc	Comptabilité	Disponible

Le combat du droit d'auteur / Jan Baetens

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