Bienvenue dans le catalogue en ligne du centre de documentation conjoint de Smart et de Culture & Démocratie. Le catalogue répertorie plus de 3000 ressources liées aux champs d’actions thématiques des quatre organisations partenaires, parmi lesquels : sociologie de l’art et de la culture, politiques culturelles, mouvement coopératif, entrepreneuriat solidaire, économie sociale. Une partie des ressources dite « vive » est directement accessible dans le centre de documentation, une autre partie est archivée. Ce fonds documentaire multilingue regroupe des ouvrages scientifiques, des essais, des guides pratiques, des thèses, des revues, des dossiers, des publications sur supports numériques, …. Toutes les ressources disponibles dans le centre de documentation sont en consultation libre sur place. L’emprunt n’est pas consenti. Photocopieuse disponible sur place pour la reproduction d’extraits.

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Détail de l'indexation

H.05.2. : Société sans but lucratif (inclus les fondations)

H.0.2.1 Généralités

H.01. Droit de la propriété intellectuelle

H.01.1. Droit d’auteur

H.01.2. Droit Voisin (inclus artiste interprète, producteur de phonogramme et radiodiffuseur)

H.01.3. Droit de l’image

H.01.4. Exploitation des droits d’auteur, voisins et d’images

H.01.4.1. Conventions / Types de contrat

H.01.4.2. Sociétés des gestions de droits

H.02. Droit social

H.02.1. Droit du travail

H.02.1.1. Droit Individuel du travail (inclus relations de travail)

H.02.1.2. Droit collectif du travail (inclus syndicat/organisation patronale, conventions collectives…)

H.02.2. Sécurité sociale

H.02.2.1 Cotisations sociales

H.02.2.1.1. Régime des salariés

H.02.2.1.2. Régime des indépendants

H.02.2.1.3. Régime des fonctionnaires

H.02.2.2. Prestations sociales (Couvertures sociales)

H.02.2.2.1. Soin de santé (inclus les maladies professionnelles)

H.02.2.2.2. Chômage

H.02.2.2.3. Pension (+pré pension)

H.02.2.2.4. Accidents de travail

H.02.2.2.5. Allocations familiales

H.02.3. Conventions / contrats de travail (contrat d’entreprise, contrat de commandes,…)

H.03 Droit fiscal

H.03.1. Impôt direct

H.04 Les moyens financiers

H.04.1. Tax Shelter

H.04.2. Moyens financiers publics

H.04.3.1 programmes d’aides financières

H.04.3.2 Subventions

H.04.3.3 Appel d’offre

H.04.4 Moyens financiers privés

H.04.4.1. programmes d’aides financières

H.04.4.2 Mécénat

H.04.4.3 Sponsoring

H.05. Droit des personnes morales

H.05.1. Société commerciale

H.06. Droits des médias

H.06.1. Liberté d’opinion/d’expression

H.06.2. Liberté de la presse

H.06.3. Droit de réponse

H.07. Droit de la propriété industrielle

H.07.1. Marques

H.07.2. Brevets d’invention

H.07.3. Les dessins et les modèles

H.08. Mobilité

H.08.1. Dans l'Union européenne

H.08.1.1 Généralités inclus le droit social, droit de travail et droit fiscal)

H.08.2. En dehors de l'Union Européenne

Ouvrages de la bibliothèque en indexation H.05.2.

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ABC des ASBL 2004 / Roland Van Hecke

Public

ISBD

Titre : ABC des ASBL 2004
Type de document : texte imprimé
Auteurs : Roland Van Hecke, Auteur ; Isabelle Demeyere, Auteur
Editeur : Wevelgem : Uitgevrij Fiscaal Informatief bvba
Année de publication : 2004
Importance : 502 p.
ISBN/ISSN/EAN : 978-90-77042-04-5
Langues : Français
Index. décimale : H.05.2. Société sans but lucratif (inclus les fondations)

ABC des ASBL 2004 [texte imprimé] / Roland Van Hecke, Auteur ; Isabelle Demeyere, Auteur . - Wevelgem (8560) : Uitgevrij Fiscaal Informatief bvba, 2004 . - 502 p.
ISBN : 978-90-77042-04-5
Langues : Français
Index. décimale : H.05.2. Société sans but lucratif (inclus les fondations)

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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité
00476a H.05.2. VAN Livre Service juridique Droit Disponible

ASBL et société à finalité sociale / Michel Coipel

Public

ISBD

Titre : ASBL et société à finalité sociale : Quelques aspects juridiques et économiques
Type de document : texte imprimé
Auteurs : Michel Coipel, Auteur ; J. Defourny, Auteur ; Jean Hindriks, Auteur
Editeur : Bruxelles [Belgique] : Syneco
Année de publication : 1996
Collection : Non marchand, droit & management
Importance : 92 p
Langues : Français
Catégories : ASBL ; Droit ; Economie ; Législation
Index. décimale : H.05.2. Société sans but lucratif (inclus les fondations)
Note de contenu : recueil d'articles de spécialistes sur les aspects juridiques et économiques du monde associatif.

ASBL et société à finalité sociale : Quelques aspects juridiques et économiques [texte imprimé] / Michel Coipel, Auteur ; J. Defourny, Auteur ; Jean Hindriks, Auteur . - Bruxelles (avenue Urbain Britsiers 5, 1030, Belgique) : Syneco, 1996 . - 92 p. - (Non marchand, droit & management) .
Langues : Français
Catégories : ASBL ; Droit ; Economie ; Législation
Index. décimale : H.05.2. Société sans but lucratif (inclus les fondations)
Note de contenu : recueil d'articles de spécialistes sur les aspects juridiques et économiques du monde associatif.

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0759a H.05.2. COI Livre Centre de doc Documentaires Disponible

Guide asbl, aisbl et fondations / Christophe Boeraeve

Public

ISBD

Titre : Guide asbl, aisbl et fondations : Guide pratique
Type de document : texte imprimé
Auteurs : Christophe Boeraeve, Auteur ; Robert Dasnois, Auteur ; Véronique Mélotte, Auteur
Editeur : Liège [Belgique] : Editions de la chambre de commerce et d'industrie SA
Année de publication : 2004
Importance : 428 p.
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-930287-29-4
Langues : Français
Index. décimale : H.05.2. Société sans but lucratif (inclus les fondations)

Guide asbl, aisbl et fondations : Guide pratique [texte imprimé] / Christophe Boeraeve, Auteur ; Robert Dasnois, Auteur ; Véronique Mélotte, Auteur . - Liège (4020, Belgique) : Editions de la chambre de commerce et d'industrie SA, 2004 . - 428 p.
ISBN : 978-2-930287-29-4
Langues : Français
Index. décimale : H.05.2. Société sans but lucratif (inclus les fondations)

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00485a H.05.2. BOE Livre Service juridique Droit Disponible

Handboek verenigingen / Dirk Van Gerven

Public

ISBD

Titre : Handboek verenigingen
Type de document : texte imprimé
Auteurs : Dirk Van Gerven, Auteur
Editeur : Kalmthout [Belgie] : Biblo
Année de publication : 2004
Importance : 576 p.
ISBN/ISSN/EAN : 978-90-6738-181-9
Langues : Néerlandais
Index. décimale : H.05.2. Société sans but lucratif (inclus les fondations)

Handboek verenigingen [texte imprimé] / Dirk Van Gerven, Auteur . - Kalmthout (2920, Belgie) : Biblo, 2004 . - 576 p.
ISBN : 978-90-6738-181-9
Langues : Néerlandais
Index. décimale : H.05.2. Société sans but lucratif (inclus les fondations)

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00518a H.05.2. VAN Livre Service juridique Droit Disponible

Het ABC van de VZW / Roland Van Hecke

Public

ISBD

Titre : Het ABC van de VZW : in zakformat
Type de document : texte imprimé
Auteurs : Roland Van Hecke, Auteur ; Isabelle Demeyere, Auteur
Editeur : Wevelgem : Uitgevrij Fiscaal Informatief bvba
Année de publication : 2003
Importance : 503 p.
ISBN/ISSN/EAN : 978-90-77042-04-5
Langues : Néerlandais
Index. décimale : H.05.2. Société sans but lucratif (inclus les fondations)

Het ABC van de VZW : in zakformat [texte imprimé] / Roland Van Hecke, Auteur ; Isabelle Demeyere, Auteur . - Wevelgem (8560) : Uitgevrij Fiscaal Informatief bvba, 2003 . - 503 p.
ISBN : 978-90-77042-04-5
Langues : Néerlandais
Index. décimale : H.05.2. Société sans but lucratif (inclus les fondations)

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00530a H.05.2. VAN Livre Service juridique Droit Disponible

Le nouveau droit des ASBL et des fondations / Collectif

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Oprichting en bestuur van een vzw / Pascal Hoedt

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A.S.B.L & T.V.A / Michel Ceulemans

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VZW's en verzekeringen / Ano

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