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Art et fiscalité / Véronique Chambaud
Titre : Art et fiscalité : Droit fiscal de l'art - 4eme édition Type de document : texte imprimé Auteurs : Véronique Chambaud, Auteur Editeur : Ars Vivens Année de publication : 2011 Importance : 296 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-916613-20-8 Langues : Français Catégories : Art ; Droit ; Fiscalité ; France Index. décimale : H.03 Droit fiscal Note de contenu : Art et fiscalité réunit et présente l'ensemble de la règlementation fiscale française applicable à l'art, l'oeuvre d'art et l'artiste.
Pour sa 4e édition, entièrement mise à jour, cet ouvrage fournit les éléments et documents essentiels pour connaitre et utiliser le droit fiscal de l'art :
- il définit la notion d'oeuvre d'art en droit fiscal et le statut fiscal de l'artiste.
- il examine l'ensemble des obligations fiscales auxquelles sont tenus artistes, professionnels de l'art et collectionneurs. Il explique la réglementation en vigueur, précise les options possibles, en signale les avantages ou les risques avec des exemples chiffrés, les barèmes, des tableaux comparatifs ou récapitulatifs.
- il présente les différents régimes fiscaux de l'art : imposition des activités et revenus artistiques, des œuvres d'art, vente d'art sur l'Internet, mécénat d'entreprise, TVA sur l'art, taxation des ventes publiques, ISF, plus-values de cession d'œuvres, dation en paiement, etc.
- il réunit les textes législatifs et réglementaires utiles, les formulaires de déclaration, la jurisprudence essentielle, pour se référer aux sources et disposer d'une information fiable.
A jour des règlementations pour 2011.Art et fiscalité : Droit fiscal de l'art - 4eme édition [texte imprimé] / Véronique Chambaud, Auteur . - France : Ars Vivens, 2011 . - 296 p.
ISBN : 978-2-916613-20-8
Langues : Français
Catégories : Art ; Droit ; Fiscalité ; France Index. décimale : H.03 Droit fiscal Note de contenu : Art et fiscalité réunit et présente l'ensemble de la règlementation fiscale française applicable à l'art, l'oeuvre d'art et l'artiste.
Pour sa 4e édition, entièrement mise à jour, cet ouvrage fournit les éléments et documents essentiels pour connaitre et utiliser le droit fiscal de l'art :
- il définit la notion d'oeuvre d'art en droit fiscal et le statut fiscal de l'artiste.
- il examine l'ensemble des obligations fiscales auxquelles sont tenus artistes, professionnels de l'art et collectionneurs. Il explique la réglementation en vigueur, précise les options possibles, en signale les avantages ou les risques avec des exemples chiffrés, les barèmes, des tableaux comparatifs ou récapitulatifs.
- il présente les différents régimes fiscaux de l'art : imposition des activités et revenus artistiques, des œuvres d'art, vente d'art sur l'Internet, mécénat d'entreprise, TVA sur l'art, taxation des ventes publiques, ISF, plus-values de cession d'œuvres, dation en paiement, etc.
- il réunit les textes législatifs et réglementaires utiles, les formulaires de déclaration, la jurisprudence essentielle, pour se référer aux sources et disposer d'une information fiable.
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1106a H.03 CHA Livre Centre de doc Documentaires Disponible Droit fiscal: Principes généraux et impôts sur les revenus / Pascal Minne
Titre : Droit fiscal: Principes généraux et impôts sur les revenus : Précis de la Faculté de Droit de l'Université Libre de Bruxelles Type de document : texte imprimé Auteurs : Pascal Minne, Auteur ; Marc Dassesse, Auteur ; Roland Forestini, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Bruylant Année de publication : 1996 Importance : 1029 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-1009-7 Langues : Français Catégories : Droit ; finance ; Fiscalité Index. décimale : H.03 Droit fiscal Note de contenu : Le droit fiscal est une matière complexe et extrêmement mouvante. Deux praticiens reconnus qui l'enseignent à l'U.L.B. (l'un à la Faculté de Droit et à...
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l'Institut d'Etudes européennes, l'autre à l'Ecole de Commerce Solvay), ont cependant réussi à en présenter une synthèse claire, didactique mais néanmoins complète. Les auteurs guidés par leur expérience professionnelle respective (conseil fiscal interne, et précédemment avocat et juriste de banque d'une part; associé au sein d'une des principales firmes internationales de conseils fiscaux d'autre part), ont accordé une importance variable aux sujets traités. L'accent fut surtout mis sur l'impôt des sociétés (selon une approche basée sur le droit comptable), la fiscalité internationale et la procédure fiscale qui vient d'être réformée. Une attention particulière a également été accordée à la fiscalité des opérations financières et à l'incidence grandissante sur le droit fiscal belge des principes du droit européen et de la jurisprudence de la Cour de JusticeDroit fiscal: Principes généraux et impôts sur les revenus : Précis de la Faculté de Droit de l'Université Libre de Bruxelles [texte imprimé] / Pascal Minne, Auteur ; Marc Dassesse, Auteur ; Roland Forestini, Auteur . - Bruxelles (1000, Belgique) : Bruylant, 1996 . - 1029.
ISBN : 978-2-8027-1009-7
Langues : Français
Catégories : Droit ; finance ; Fiscalité Index. décimale : H.03 Droit fiscal Note de contenu : Le droit fiscal est une matière complexe et extrêmement mouvante. Deux praticiens reconnus qui l'enseignent à l'U.L.B. (l'un à la Faculté de Droit et à...
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l'Institut d'Etudes européennes, l'autre à l'Ecole de Commerce Solvay), ont cependant réussi à en présenter une synthèse claire, didactique mais néanmoins complète. Les auteurs guidés par leur expérience professionnelle respective (conseil fiscal interne, et précédemment avocat et juriste de banque d'une part; associé au sein d'une des principales firmes internationales de conseils fiscaux d'autre part), ont accordé une importance variable aux sujets traités. L'accent fut surtout mis sur l'impôt des sociétés (selon une approche basée sur le droit comptable), la fiscalité internationale et la procédure fiscale qui vient d'être réformée. Une attention particulière a également été accordée à la fiscalité des opérations financières et à l'incidence grandissante sur le droit fiscal belge des principes du droit européen et de la jurisprudence de la Cour de JusticeRéservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1384a H.03 MIN Livre Service juridique Droit Disponible Droit des obligations, 1. Droit des obligations / Pierre Van Ommeslaghe
Titre de série : Droit des obligations, 1 Titre : Droit des obligations : Introduction - source des obligations (première partie) Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Van Ommeslaghe, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Bruylant Année de publication : 2010 Importance : 936 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-2751-4 Langues : Français Catégories : Droit Index. décimale : H.03 Droit fiscal Note de contenu : Le présent ouvrage est le couronnement de plus de trente années d'enseignement du droit des obligations à la Faculté de Droit de l'Université Libre de Bruxelles, conjugué avec une pratique professionnelle quotidienne de cette matière et diverses études sur des sujets s'y rapportant. [...] Droit des obligations, 1. Droit des obligations : Introduction - source des obligations (première partie) [texte imprimé] / Pierre Van Ommeslaghe, Auteur . - Bruxelles (1000, Belgique) : Bruylant, 2010 . - 936.
ISBN : 978-2-8027-2751-4
Langues : Français
Catégories : Droit Index. décimale : H.03 Droit fiscal Note de contenu : Le présent ouvrage est le couronnement de plus de trente années d'enseignement du droit des obligations à la Faculté de Droit de l'Université Libre de Bruxelles, conjugué avec une pratique professionnelle quotidienne de cette matière et diverses études sur des sujets s'y rapportant. [...] Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1358a H.03 VAN Livre Service juridique Droit Disponible Droit des obligations, 2. Droit des obligations / Pierre Van Ommeslaghe
Titre de série : Droit des obligations, 2 Titre : Droit des obligations : Source des obligations Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Van Ommeslaghe, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Bruylant Année de publication : 2010 Importance : 1709 Langues : Français Catégories : Droit ; Législation Index. décimale : H.03 Droit fiscal Note de contenu : Le présent ouvrage est le couronnement de plus de trente années d'enseignement du droit des obligations à la Faculté de Droit de l'Université de Bruxelles, conjugué avec une pratique professionnelle quotidienne de cette matière et diverses études sur des sujets s'y rapportant.
[...]Droit des obligations, 2. Droit des obligations : Source des obligations [texte imprimé] / Pierre Van Ommeslaghe, Auteur . - Bruxelles (1000, Belgique) : Bruylant, 2010 . - 1709.
Langues : Français
Catégories : Droit ; Législation Index. décimale : H.03 Droit fiscal Note de contenu : Le présent ouvrage est le couronnement de plus de trente années d'enseignement du droit des obligations à la Faculté de Droit de l'Université de Bruxelles, conjugué avec une pratique professionnelle quotidienne de cette matière et diverses études sur des sujets s'y rapportant.
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1357a H.03 VAN Livre Service juridique Droit Disponible Droit des obligations, 3. Droit des obligations / Pierre Van Ommeslaghe
Titre de série : Droit des obligations, 3 Titre : Droit des obligations : Régime général de l'obligation - Théorie des preuves Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Van Ommeslaghe, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Bruylant Année de publication : 2010 Importance : 2665 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-2941-9 Langues : Français Catégories : Droit Index. décimale : H.03 Droit fiscal Note de contenu : Le présent ouvrage est le couronnement de plus de trente années d'enseignement du droit des obligations à la Faculté de Droit de l'Université Libre de Bruxelles, conjugué avec une pratique professionnelle quotidienne de cette matière et diverses études sur des sujets s'y rapportant. [...] Droit des obligations, 3. Droit des obligations : Régime général de l'obligation - Théorie des preuves [texte imprimé] / Pierre Van Ommeslaghe, Auteur . - Bruxelles (1000, Belgique) : Bruylant, 2010 . - 2665.
ISBN : 978-2-8027-2941-9
Langues : Français
Catégories : Droit Index. décimale : H.03 Droit fiscal Note de contenu : Le présent ouvrage est le couronnement de plus de trente années d'enseignement du droit des obligations à la Faculté de Droit de l'Université Libre de Bruxelles, conjugué avec une pratique professionnelle quotidienne de cette matière et diverses études sur des sujets s'y rapportant. [...] Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1359a H.03 VAN Livre Service juridique Droit Disponible L'entreprise et le choix de la voie la moins imposée en droit fiscal belge / John Kirkpatrick
PermalinkFacturer électroniquement / Etienne Wéry
PermalinkFisc en poche 2006 / Jan De Meyer
PermalinkFisc en poche 2008 / Jan De Meyer
PermalinkLa fiscalité des oeuvres d'art et antiquités / François Derème
PermalinkLes frais professionnels / Pierre-François Coppens
PermalinkFraudes techniques et repression dans le monde / jacqueline Taminiau
PermalinkGuide fiscal du contribuable / asbl, service social régional du personnel et des finances
PermalinkGuide Impôts & Placements / Jan De Meyer
PermalinkGuide Impôts & Placements. 2004 / Jan De Meyer
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