Ensemble / Luca Ciccia

Public ISBD [périodique]  Voir les bulletins disponibles Rechercher dans ce périodique  Titre : Ensemble : Pour la solidarité, contre l'exclusion Type de document : texte imprimé Auteurs : Luca Ciccia, Editeur scientifique ; Felipe Van Keirsbilck, Editeur scientifique Note générale : Créé en 1996, le Collectif Solidarité Contre l'Exclusion asbl associe des personnes (avec ou sans emploi), des associations et des acteurs syndicaux unissant leurs énergies pour lutter contre l'exclusion et construire des rapports de forces permettant le développement d'une société plus égalitaire et plus juste. Depuis sa création, le Collectif diffuse ses analyse a travers son journal. Ces dernières années il s'est particulièrement impliqué dans la défense du droit au chômage et à l'aide sociale. Langues : Français Catégories : Association ; chomage ; Droit ; Syndicat Mots-clés : Précarité [périodique]  Voir les bulletins disponibles Rechercher dans ce périodique Ensemble : Pour la solidarité, contre l'exclusion [texte imprimé] / Luca Ciccia, Editeur scientifique ; Felipe Van Keirsbilck, Editeur scientifique. Créé en 1996, le Collectif Solidarité Contre l'Exclusion asbl associe des personnes (avec ou sans emploi), des associations et des acteurs syndicaux unissant leurs énergies pour lutter contre l'exclusion et construire des rapports de forces permettant le développement d'une société plus égalitaire et plus juste. Depuis sa création, le Collectif diffuse ses analyse a travers son journal. Ces dernières années il s'est particulièrement impliqué dans la défense du droit au chômage et à l'aide sociale. Langues : Français Catégories : Association ; chomage ; Droit ; Syndicat Mots-clés : Précarité

État des droits de l'Homme en Belgique / Luc Van Campenhoudt

Public ISBD Titre : État des droits de l'Homme en Belgique : Rapport 2010-2011 Type de document : texte imprimé Auteurs : Luc Van Campenhoudt, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : La Revue Nouvelle Année de publication : 2011 Importance : 110 p Langues : Français Catégories : Belgique ; Droit ; Droit de l'homme Index. décimale : H. Droit Note de contenu : édito Du "Printemps arabe" à son automne ? Pascal Fenaux le mois Les plombiers sont en retard Benoît Lechat Conforter le destin criminel ou le rompre : un choix possible Jean-Pierre Malmendier Trop de reprise tue la reprise Franscico Padilla Ukraine : une démocratie en moins à l’Est de l’Europe ? Andriy Portnov Pourquoi Gbagbo s’accroche-t-il au pouvoir ? Thierry Ngosso billet humeur Télévision, duplex avec vue sur le vide Simon Tourol dossier Sécurité... j’écris ton nom  ! Julien Pieret Accueil  : la crise à l’étranger L’étranger, ce criminel Pierre-Arnaud Perrouty Accueil  : la crise à l’étranger Mena  : l’enfance mise en doute Aurore Dachy Accueil  : la crise à l’étranger Régularisations, l’an 1 Alexis Deswaef Jeune : école de la rue, rue de l’école Temps couvert pour les jeunes Carla Nagels Jeune : école de la rue, rue de l’école Décrets inscriptions : 2010... le der Khaled Boutaffala, Corinne Villée Précarité : là où l’insécurité se loge... De quoi l’expulsion des gens du voyage est-elle le nom ? Julie Ringelheim Précarité : là où l’insécurité se loge... L’insécurité des invisibles Stephan Backers Précarité : là où l’insécurité se loge... « Cachez ce pauvre... » Véronique van der Plancken Le prix de la sécurité Faut-il lutter contre le terrorisme ? Manuel Lambert Le prix de la sécurité Données privées avec agents conservateurs Arne Vandenbogaerde Le prix de la sécurité Les forces de l’ordre : facteur sécurisant ? Mathieu Beys Prisons : malaise carcéral Tilburg, colonie pénitentiaire belge aux Pays-Bas Juliette Beghin Prisons : malaise carcéral Un service pour garantir les droits fondamentaux des détenus lors d’une grève des agents pénitentiaires Réginald de Béco, Sébastien Robeet Menaces sur les défenseurs des droits humains « On ne lutte pas en se cachant » Benoît Van der Meerschen Menaces sur les défenseurs des droits humains Où la Colombie délocalise ses violations des droits fondamentaux... Dan Van Raemdonck Conclusions Le verre à moitié vide : qui trinque ? Edgar Szoc Chronologie 2010 des droits humains en Belgique Marie Charles, Manuel Lambert, David Morelli un livre Le quai de Ouistreham, de Florence Aubenas Bernard Francq articles 2010 : un printemps pour les « petits partis »  ? (4) Paul Wynants La pensée arabo-musulmane critique en deuil Ali Aouattah Les hommes dans le combat pour l’égalité Brian Harrison Incendies et feu de paille Joëlle Kwaschin État des droits de l'Homme en Belgique : Rapport 2010-2011 [texte imprimé] / Luc Van Campenhoudt, Auteur . - Bruxelles (1050, Belgique) : La Revue Nouvelle, 2011 . - 110 p. Langues : Français Catégories : Belgique ; Droit ; Droit de l'homme Index. décimale : H. Droit Note de contenu : édito Du "Printemps arabe" à son automne ? Pascal Fenaux le mois Les plombiers sont en retard Benoît Lechat Conforter le destin criminel ou le rompre : un choix possible Jean-Pierre Malmendier Trop de reprise tue la reprise Franscico Padilla Ukraine : une démocratie en moins à l’Est de l’Europe ? Andriy Portnov Pourquoi Gbagbo s’accroche-t-il au pouvoir ? Thierry Ngosso billet humeur Télévision, duplex avec vue sur le vide Simon Tourol dossier Sécurité... j’écris ton nom  ! Julien Pieret Accueil  : la crise à l’étranger L’étranger, ce criminel Pierre-Arnaud Perrouty Accueil  : la crise à l’étranger Mena  : l’enfance mise en doute Aurore Dachy Accueil  : la crise à l’étranger Régularisations, l’an 1 Alexis Deswaef Jeune : école de la rue, rue de l’école Temps couvert pour les jeunes Carla Nagels Jeune : école de la rue, rue de l’école Décrets inscriptions : 2010... le der Khaled Boutaffala, Corinne Villée Précarité : là où l’insécurité se loge... De quoi l’expulsion des gens du voyage est-elle le nom ? Julie Ringelheim Précarité : là où l’insécurité se loge... L’insécurité des invisibles Stephan Backers Précarité : là où l’insécurité se loge... « Cachez ce pauvre... » Véronique van der Plancken Le prix de la sécurité Faut-il lutter contre le terrorisme ? Manuel Lambert Le prix de la sécurité Données privées avec agents conservateurs Arne Vandenbogaerde Le prix de la sécurité Les forces de l’ordre : facteur sécurisant ? Mathieu Beys Prisons : malaise carcéral Tilburg, colonie pénitentiaire belge aux Pays-Bas Juliette Beghin Prisons : malaise carcéral Un service pour garantir les droits fondamentaux des détenus lors d’une grève des agents pénitentiaires Réginald de Béco, Sébastien Robeet Menaces sur les défenseurs des droits humains « On ne lutte pas en se cachant » Benoît Van der Meerschen Menaces sur les défenseurs des droits humains Où la Colombie délocalise ses violations des droits fondamentaux... Dan Van Raemdonck Conclusions Le verre à moitié vide : qui trinque ? Edgar Szoc Chronologie 2010 des droits humains en Belgique Marie Charles, Manuel Lambert, David Morelli un livre Le quai de Ouistreham, de Florence Aubenas Bernard Francq articles 2010 : un printemps pour les « petits partis »  ? (4) Paul Wynants La pensée arabo-musulmane critique en deuil Ali Aouattah Les hommes dans le combat pour l’égalité Brian Harrison Incendies et feu de paille Joëlle Kwaschin

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0925a	H. VAN.E.	Livre	Centre de doc	Documentaires	Disponible

European Law and cultural policies / Droit européen et politique culturelle / Céline Romainville

Public ISBD Titre : European Law and cultural policies / Droit européen et politique culturelle Type de document : texte imprimé Auteurs : Céline Romainville, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : P.I.E Peter Lang Année de publication : 2015 Importance : 343 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87574-255-1 Langues : Français Anglais Catégories : Droit ; Politique culturelle Index. décimale : D.01. Politiques culturelles Note de contenu : Le présent ouvrage entend interroger de manière critique les voies par lesquelles l'Union européenne s'empare de la question culturelle et l'intègre dans l'ensemble de ses composantes. Il s'agit donc de décrire, d'expliquer et d'évaluer les objectifs, la nature, la portée et l'impact des interventions européennes en matière culturelle afin de comprendre dans quelle mesure le droit européen assume, respecte, protège et promeut la multidimensionnalité des politiques culturelles et, in fine, de la culture elle-même. European Law and cultural policies / Droit européen et politique culturelle [texte imprimé] / Céline Romainville, Auteur . - Bruxelles (1000, Belgique) : P.I.E Peter Lang, 2015 . - 343 p. ISBN : 978-2-87574-255-1 Langues : Français Anglais Catégories : Droit ; Politique culturelle Index. décimale : D.01. Politiques culturelles Note de contenu : Le présent ouvrage entend interroger de manière critique les voies par lesquelles l'Union européenne s'empare de la question culturelle et l'intègre dans l'ensemble de ses composantes. Il s'agit donc de décrire, d'expliquer et d'évaluer les objectifs, la nature, la portée et l'impact des interventions européennes en matière culturelle afin de comprendre dans quelle mesure le droit européen assume, respecte, protège et promeut la multidimensionnalité des politiques culturelles et, in fine, de la culture elle-même.

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0994a	D.01.ROM.D.	Livre	Centre de doc	Documentaires	Disponible

L'exploitation commerciale de l'image des personnes physiques / Carole Castaldi

Public ISBD Titre : L'exploitation commerciale de l'image des personnes physiques Type de document : texte imprimé Auteurs : Carole Castaldi, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Bruylant Année de publication : 2008 Importance : 120 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87455-498-8 Langues : Français Catégories : Audiovisuel ; Droit ; Photographie Mots-clés : commerce  images Index. décimale : H.01.3. Droit de l’image Note de contenu : Les progrès technologiques facilitent la captation et la diffusion des images. Incontournables, elles envahissent les journaux et les écrans jetant l’individu en pâture aux regards des plus curieux. Chacun doit donc pouvoir s’opposer à ce que son image soit exposée et exploitée sans son consentement. Tel est l’objet du droit à l’image. En effet, ce droit prétorien a été instauré pour protéger une valeur à caractère extrapatrimonial. En raison de sa consubstantialité avec la personne, le droit à l’image n’aurait vocation qu’à protéger des intérêts moraux. Cependant, lorsque l’image possède une valeur marchande, l’individu se plaint non pas d’un préjudice moral mais d’un manque à gagner. Le présent ouvrage tente de démontrer qu’il est temps de reconnaître le versant patrimonial du droit à l’image afin de permettre à chacun de monnayer son reflet plutôt que de s’opposer a posteriori à son utilisation commerciale. L'exploitation commerciale de l'image des personnes physiques [texte imprimé] / Carole Castaldi, Auteur . - Bruxelles (1000, Belgique) : Bruylant, 2008 . - 120 p. ISBN : 978-2-87455-498-8 Langues : Français Catégories : Audiovisuel ; Droit ; Photographie Mots-clés : commerce  images Index. décimale : H.01.3. Droit de l’image Note de contenu : Les progrès technologiques facilitent la captation et la diffusion des images. Incontournables, elles envahissent les journaux et les écrans jetant l’individu en pâture aux regards des plus curieux. Chacun doit donc pouvoir s’opposer à ce que son image soit exposée et exploitée sans son consentement. Tel est l’objet du droit à l’image. En effet, ce droit prétorien a été instauré pour protéger une valeur à caractère extrapatrimonial. En raison de sa consubstantialité avec la personne, le droit à l’image n’aurait vocation qu’à protéger des intérêts moraux. Cependant, lorsque l’image possède une valeur marchande, l’individu se plaint non pas d’un préjudice moral mais d’un manque à gagner. Le présent ouvrage tente de démontrer qu’il est temps de reconnaître le versant patrimonial du droit à l’image afin de permettre à chacun de monnayer son reflet plutôt que de s’opposer a posteriori à son utilisation commerciale.

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1394a	H.01.3. CAS	Livre	Service juridique	Droit	Disponible

La fiscalité des ASBL / Benoît Vanderstichelen 

Public ISBD Titre : La fiscalité des ASBL Type de document : texte imprimé Auteurs : Benoît Vanderstichelen, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Collectif, Auteur Editeur : Louvain-La-Neuve [Belgique] : Anthemis Année de publication : 2007 Collection : Les ateliers des Fucam Importance : 274 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87455-047-8 Prix : 57,80 € Note générale : Collectif: Laurence Debart, Thibault Denotte, Xavier Gérard, Renaud Hendricé, Emmanuel Rivera, Aurélie Soldai Langues : Français Catégories : ASBL ; Belgique ; Droit ; Fiscalité Mots-clés : 'ASBL'  'association'  'législation fiscale'  'TVA'  'impôts' Index. décimale : H.03 Droit fiscal Note de contenu : En Belgique, le monde associatif représente quelque 120.000 ASBL ; c'est un secteur économique très significatif tant en nombre d'emplois qu'en contribution au PIB. Pour atteindre les buts qu'elles se sont fixées, les associations cherchent à diversifier leurs activités. Si cette diversification est positive sur le plan financier, elle génère souvent des effets fiscaux collatéraux dont les conséquences sont rarement perçues par les organes de gestion. En outre, la législation a récemment étendu leur responsabilité dans ce domaine. La fiscalité doit dès lors faire l'objet d'une attention spécifique et professionnelle. Cet ouvrage décrit les règles fiscales auxquelles les ASBL sont soumises. L'approche détaillée et pratique des auteurs permettra aux responsables d'associations et à leurs conseillers de répondre à leurs interrogations : en matière d'impôts directs; en matière de TVA; en matière d'impôts indirects. En ligne : https://www.librest.com/livres/la-fiscalite-des-asbl_0-512016_9782874550478.html La fiscalité des ASBL [texte imprimé] / Benoît Vanderstichelen, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Collectif, Auteur . - Louvain-La-Neuve (Belgique) : Anthemis, 2007 . - 274 p.. - (Les ateliers des Fucam) . ISBN : 978-2-87455-047-8 : 57,80 € Collectif: Laurence Debart, Thibault Denotte, Xavier Gérard, Renaud Hendricé, Emmanuel Rivera, Aurélie Soldai Langues : Français Catégories : ASBL ; Belgique ; Droit ; Fiscalité Mots-clés : 'ASBL'  'association'  'législation fiscale'  'TVA'  'impôts' Index. décimale : H.03 Droit fiscal Note de contenu : En Belgique, le monde associatif représente quelque 120.000 ASBL ; c'est un secteur économique très significatif tant en nombre d'emplois qu'en contribution au PIB. Pour atteindre les buts qu'elles se sont fixées, les associations cherchent à diversifier leurs activités. Si cette diversification est positive sur le plan financier, elle génère souvent des effets fiscaux collatéraux dont les conséquences sont rarement perçues par les organes de gestion. En outre, la législation a récemment étendu leur responsabilité dans ce domaine. La fiscalité doit dès lors faire l'objet d'une attention spécifique et professionnelle. Cet ouvrage décrit les règles fiscales auxquelles les ASBL sont soumises. L'approche détaillée et pratique des auteurs permettra aux responsables d'associations et à leurs conseillers de répondre à leurs interrogations : en matière d'impôts directs; en matière de TVA; en matière d'impôts indirects. En ligne : https://www.librest.com/livres/la-fiscalite-des-asbl_0-512016_9782874550478.html

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1973a	H.03.VAN.F.	Livre	Service juridique	Droit	Disponible

Flexicurity. Het arbeidsrecht onder vuur / Herwig Lerouge

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Guide juridique des Scop / Collectif 

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Guide de la réglementation sociale pour les entreprises / Francis Verbrugge

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katern 3 - Bestuur en vertegenwoordiging (Bulletin de Vademecum van de coöperatieve vennootschap, een onmisbaar naslagwerk over coöperatieve regelgeving, katern 3 [01/09/2023]) / Peter Bosmans 

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Livre vert / Commission des communautés européennes

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Le logement ou le territoire de l'exclusion sociale / Daniel Lhost

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Neuf essentiels - Pour comprendre les "Droits culturels" et le droit de participer à la vie culturelle / Céline Romainville

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Non marchand / Michel Coipel

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Non marchand Management, Droit et Finance / Michel Davagle

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Pour un droit à l'éducation artistique et culturelle / Jean-Pierre Saez

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