| Titre : | La fiscalité des oeuvres d'art et antiquités : Ouvrage collectif sous la direction de François Derème | | Type de document : | texte imprimé | | Auteurs : | François Derème, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Olivier Bertin, Auteur ; Henry Bounameaux, Auteur | | Editeur : | Bruxelles [Belgique] : Larcier | | Année de publication : | 2004 | | Collection : | Cahiers de fiscalité pratique | | ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-8044-1309-5 | | Langues : | Français | | Catégories : | Fiscalité ; Oeuvre d'art
| | Index. décimale : | H.03 Droit fiscal | | Résumé : | L’acquisition, la vente ou la transmission d’une oeuvre d’art ou d’une antiquité peuvent être guidées par des considérations de natures très diverses : économiques, culturelles, familiales ou encore personnelles.
Quelles que soient les raisons, le contexte et les moyens retenus, les intervenants seront particulièrement attentifs aux aspects fiscaux de l’opération projetée. Dans certaines hypothèses, ces derniers aspects constitueront soit un facteur de motivation, soit, au contraire, un frein au projet initial.
Jusqu’à ce jour, la fiscalité (belge et européenne) liée à cette problématique n’avait pas fait l’objet d’une étude globale tant en matière d’impôts directs qu’indirects.
Les auteurs de ce recueil, spécialistes issus de domaines d’activité divers, nous livrent une étude fouillée et complète de la matière, à la lumière de leurs expériences.
Ils analysent notamment :
- les mesures fiscales liées à la transmission des oeuvres d’art et antiquités, tant à des particuliers qu’à des institutions.
- Les questions de droit civil
- Les questions de droit administratif, en ce compris les mesures liées à la protection et à la circulation des oeuvres d’art
- La matière de l’expertise (sous-jacente à tout impôt).
Le présent ouvrage constitue ainsi un guide exhaustif, utile et sûr, tant pour le praticien confronté à ce type de dossiers que pour le particulier, collectionneur ou simplement amateur d'art. |
La fiscalité des oeuvres d'art et antiquités : Ouvrage collectif sous la direction de François Derème [texte imprimé] / François Derème, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Olivier Bertin, Auteur ; Henry Bounameaux, Auteur . - Bruxelles (Belgique) : Larcier, 2004. - ( Cahiers de fiscalité pratique) . ISBN : 978-2-8044-1309-5 Langues : Français | Catégories : | Fiscalité ; Oeuvre d'art
| | Index. décimale : | H.03 Droit fiscal | | Résumé : | L’acquisition, la vente ou la transmission d’une oeuvre d’art ou d’une antiquité peuvent être guidées par des considérations de natures très diverses : économiques, culturelles, familiales ou encore personnelles.
Quelles que soient les raisons, le contexte et les moyens retenus, les intervenants seront particulièrement attentifs aux aspects fiscaux de l’opération projetée. Dans certaines hypothèses, ces derniers aspects constitueront soit un facteur de motivation, soit, au contraire, un frein au projet initial.
Jusqu’à ce jour, la fiscalité (belge et européenne) liée à cette problématique n’avait pas fait l’objet d’une étude globale tant en matière d’impôts directs qu’indirects.
Les auteurs de ce recueil, spécialistes issus de domaines d’activité divers, nous livrent une étude fouillée et complète de la matière, à la lumière de leurs expériences.
Ils analysent notamment :
- les mesures fiscales liées à la transmission des oeuvres d’art et antiquités, tant à des particuliers qu’à des institutions.
- Les questions de droit civil
- Les questions de droit administratif, en ce compris les mesures liées à la protection et à la circulation des oeuvres d’art
- La matière de l’expertise (sous-jacente à tout impôt).
Le présent ouvrage constitue ainsi un guide exhaustif, utile et sûr, tant pour le praticien confronté à ce type de dossiers que pour le particulier, collectionneur ou simplement amateur d'art. |
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H.01. Droit de la propriété intellectuelle
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