L'art et le droit / Guy Keutgen

Public ISBD Titre : L'art et le droit Type de document : texte imprimé Auteurs : Guy Keutgen, Auteur ; Vincent Callewaert, Auteur ; Suzanne Capiau, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2010 Importance : 199 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-3967-5 Langues : Français Catégories : Droit ; Droit d'auteur ; Galerie Index. décimale : H. Droit Note de contenu : Consacrer un ouvrage aux rapports entre l’art et le droit peut paraître insolite. Pourtant, le droit omniprésent dans tous les secteurs de notre société l’est également dans le monde de l’art. Après s’être interrogé sur la définition de l’œuvre d’art en droit, les auteurs abordent la propriété d’une telle œuvre face aux droits de l’artiste ainsi qu’aux relations contractuelles liant artistes et galeries, sans oublier les problèmes liés aux assurances. Le statut social et fiscal de l’artiste, les questions juridiques liées à la gestion de son patrimoine ainsi que les marchés publics d’œuvres d’art font l’objet de contributions de qualité. Les intervenants à ce colloque, dont l’autorité doctrinale n’est plus à démontrer, font le point sur ces matières, et abordent sans détour les questions souvent délicates auxquelles elles confrontent le juriste dans sa pratique quotidienne. L'art et le droit [texte imprimé] / Guy Keutgen, Auteur ; Vincent Callewaert, Auteur ; Suzanne Capiau, Auteur . - Bruxelles (Belgique) : Larcier, 2010 . - 199 p. ISBN : 978-2-8044-3967-5 Langues : Français Catégories : Droit ; Droit d'auteur ; Galerie Index. décimale : H. Droit Note de contenu : Consacrer un ouvrage aux rapports entre l’art et le droit peut paraître insolite. Pourtant, le droit omniprésent dans tous les secteurs de notre société l’est également dans le monde de l’art. Après s’être interrogé sur la définition de l’œuvre d’art en droit, les auteurs abordent la propriété d’une telle œuvre face aux droits de l’artiste ainsi qu’aux relations contractuelles liant artistes et galeries, sans oublier les problèmes liés aux assurances. Le statut social et fiscal de l’artiste, les questions juridiques liées à la gestion de son patrimoine ainsi que les marchés publics d’œuvres d’art font l’objet de contributions de qualité. Les intervenants à ce colloque, dont l’autorité doctrinale n’est plus à démontrer, font le point sur ces matières, et abordent sans détour les questions souvent délicates auxquelles elles confrontent le juriste dans sa pratique quotidienne.

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1301a	H. KEU	Livre	Service juridique	Droit	Disponible

Les aspects juridiques de l'art contemporain / Andrée Puttemans 

Public ISBD Titre : Les aspects juridiques de l'art contemporain Type de document : texte imprimé Auteurs : Andrée Puttemans, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Bert Demarsin, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Collectif, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2012 Collection : L'Unité de droit économique de l'ULB Importance : 160 p. Présentation : ill.,photos,notes ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-4840-0 Prix : € 106,- Note générale : Auteurs: Julien Cabay; Hendrik Vanhees; Bert Demarsin Langues : Français Catégories : Art contemporain ; Droit d'auteur ; Oeuvre d'art Mots-clés : 'droit économique'  'droit d'auteur'  'droit de l'image'  'droit de douane'  'l'art contemporain' Index. décimale : H.01. Droit de la propriété intellectuelle Résumé : analyse d'un regard neuf la notion d'oeuvre en droit d'auteur, sous l'éclairage des pratiques de la création artistique contemporaine. nous entretient ensuite du régime du droit de suite, qui permet à l'auteur d'une oeuvre d'art moderne ou contemporain de percevoir une participation sur le prix des reventes de son oeuvre et qui constitue ainsi un paramètre dont les acteurs du marché tiennent compte pour la détermination du lieu de vente idéal. Enfin, commente une panoplie de cas limites nés de difficultés d'application du droit fiscal au domaine de l'art, provenant de diverses juridictions, et propose une approche pragmatique du problème éternel de la définition de l'oeuvre d'art (contemporain). Note de contenu : L'art contemporain fait des vagues. Qui n'a pas froncé les sourcils devant une oeuvre impénétrable, énigmatique, dérangeante, voire iconoclaste ? L'évolution artistique a rendu de plus en plus incertains les concepts mêmes d'oeuvre et d'artiste, notions clés de toute approche juridique dans ce domaine. Malgré son caractère controversé, la création artistique contemporaine ne semble pas avoir jusqu'ici suffisamment retenu l'attention des juristes. C'est la raison pour laquelle l'Unité de droit économique de l'Université libre de Bruxelles (U.L.B.) et l'Unité Art, Law & Management de la KU Leuven ont organisé à Bruxelles, au musée d'art contemporain Wiels, le 12 mai 2011, un colloque autour des particularités juridiques de la création artistique contemporaine. Le présent ouvrage en reproduit les Actes, sous la direction des professeurs Andrée Puttemans, Doyenne de la Faculté de droit et de criminologie de l'U.L.B., et Bert Demarsin, Vice-Doyen de la Faculté de droit de la HUB (Hogeschool - Universiteit Brussel). En ligne : https://www.lgdj.fr/les-aspects-juridiques-de-l-art-contemporain-9782804448400.h [...] Les aspects juridiques de l'art contemporain [texte imprimé] / Andrée Puttemans, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Bert Demarsin, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Collectif, Auteur . - Bruxelles (Belgique) : Larcier, 2012 . - 160 p. : ill.,photos,notes. - (L'Unité de droit économique de l'ULB) . ISBN : 978-2-8044-4840-0 : € 106,- Auteurs: Julien Cabay; Hendrik Vanhees; Bert Demarsin Langues : Français Catégories : Art contemporain ; Droit d'auteur ; Oeuvre d'art Mots-clés : 'droit économique'  'droit d'auteur'  'droit de l'image'  'droit de douane'  'l'art contemporain' Index. décimale : H.01. Droit de la propriété intellectuelle Résumé : analyse d'un regard neuf la notion d'oeuvre en droit d'auteur, sous l'éclairage des pratiques de la création artistique contemporaine. nous entretient ensuite du régime du droit de suite, qui permet à l'auteur d'une oeuvre d'art moderne ou contemporain de percevoir une participation sur le prix des reventes de son oeuvre et qui constitue ainsi un paramètre dont les acteurs du marché tiennent compte pour la détermination du lieu de vente idéal. Enfin, commente une panoplie de cas limites nés de difficultés d'application du droit fiscal au domaine de l'art, provenant de diverses juridictions, et propose une approche pragmatique du problème éternel de la définition de l'oeuvre d'art (contemporain). Note de contenu : L'art contemporain fait des vagues. Qui n'a pas froncé les sourcils devant une oeuvre impénétrable, énigmatique, dérangeante, voire iconoclaste ? L'évolution artistique a rendu de plus en plus incertains les concepts mêmes d'oeuvre et d'artiste, notions clés de toute approche juridique dans ce domaine. Malgré son caractère controversé, la création artistique contemporaine ne semble pas avoir jusqu'ici suffisamment retenu l'attention des juristes. C'est la raison pour laquelle l'Unité de droit économique de l'Université libre de Bruxelles (U.L.B.) et l'Unité Art, Law & Management de la KU Leuven ont organisé à Bruxelles, au musée d'art contemporain Wiels, le 12 mai 2011, un colloque autour des particularités juridiques de la création artistique contemporaine. Le présent ouvrage en reproduit les Actes, sous la direction des professeurs Andrée Puttemans, Doyenne de la Faculté de droit et de criminologie de l'U.L.B., et Bert Demarsin, Vice-Doyen de la Faculté de droit de la HUB (Hogeschool - Universiteit Brussel). En ligne : https://www.lgdj.fr/les-aspects-juridiques-de-l-art-contemporain-9782804448400.h [...]

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2052a	H.01. PUT.A.	Livre	Centre de doc	Documentaires	Disponible

Auteursrecht en de vrijheid om bestaand werk te gebruiken. / Dirk Vervenne  

Public ISBD Titre : Auteursrecht en de vrijheid om bestaand werk te gebruiken. : Bedenkingen. Type de document : texte imprimé Auteurs : Dirk Vervenne, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Éditions Smart Année de publication : 2015 Collection : Les cahiers Importance : 12 p. Prix : € 1,- (prix de vente) Langues : Néerlandais Langues originales : Français Catégories : Droit d'auteur ; SMart Mots-clés : 'Creative Commons'  'auteursrecht'  'fair use'  'creatievrijheid '  'transformatieve kunst'  'Smart' Index. décimale : L. SMart Note de contenu : Zal het auteursrecht als kind van de Franse revolutie de digitale revolutie overleven? De hardnekkige verdedigers van het auteursrecht staan lijnrecht tegenover degenen die werken zien als gemeengoed, waar iedereen gebruik moet kunnen van maken. Dirk Vervenne, jurist bij SMart, bespreekt twee ontwikkelingen die de verspreiding van beschermde werken en de creatie kunnen stimuleren : de Creative Commons-licenties, die sinds hun lancering in 2002 veel succes kennen, en het Amerikaanse principe van “fair use”, dat onze wetgever zou kunnen inspireren, al was het maar om een juridisch kader te bieden voor de “transformatieve kunst” (collages, samples, allerhande knutselwerken, ...). De rode draad in beide artikels is de vraag hoe het auteursrecht en de creatievrijheid beter te verzoenen. En ligne : https://smartbe.be/nl/wegwijs/publicaties/zelstandig-leren/auteursrecht-en-de-vr [...] Auteursrecht en de vrijheid om bestaand werk te gebruiken. : Bedenkingen. [texte imprimé] / Dirk Vervenne, Auteur . - Bruxelles (Belgique) : Éditions Smart, 2015 . - 12 p.. - (Les cahiers) . € 1,- (prix de vente) Langues : Néerlandais Langues originales : Français Catégories : Droit d'auteur ; SMart Mots-clés : 'Creative Commons'  'auteursrecht'  'fair use'  'creatievrijheid '  'transformatieve kunst'  'Smart' Index. décimale : L. SMart Note de contenu : Zal het auteursrecht als kind van de Franse revolutie de digitale revolutie overleven? De hardnekkige verdedigers van het auteursrecht staan lijnrecht tegenover degenen die werken zien als gemeengoed, waar iedereen gebruik moet kunnen van maken. Dirk Vervenne, jurist bij SMart, bespreekt twee ontwikkelingen die de verspreiding van beschermde werken en de creatie kunnen stimuleren : de Creative Commons-licenties, die sinds hun lancering in 2002 veel succes kennen, en het Amerikaanse principe van “fair use”, dat onze wetgever zou kunnen inspireren, al was het maar om een juridisch kader te bieden voor de “transformatieve kunst” (collages, samples, allerhande knutselwerken, ...). De rode draad in beide artikels is de vraag hoe het auteursrecht en de creatievrijheid beter te verzoenen. En ligne : https://smartbe.be/nl/wegwijs/publicaties/zelstandig-leren/auteursrecht-en-de-vr [...]

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1886a	L.VER.A.	Livre	Centre de doc	Documentaires	Disponible

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Auteursrecht en de vrijheid om bestaand werk te gebruiken. : Bedenkingen. URL

Bande dessinée et droit d'auteur. Stripverhalen en auteursrecht. / Emmanuel Cornu 

Public ISBD Titre : Bande dessinée et droit d'auteur. Stripverhalen en auteursrecht. Titre original : Stripverhalen en auteursrecht Type de document : texte imprimé Auteurs : Emmanuel Cornu, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Collectif, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2009 Collection : Création Information et Communication Importance : 264 p. Présentation : photos ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-3524-0 Langues : Français Langues originales : Néerlandais Catégories : Bande dessinée ; Droit d'auteur Mots-clés : 'droit d'auteur'  'auteursrecht'  'bd'  'stripverhaal' Index. décimale : H.01.1. Droit d’auteur Note de contenu : Le présent ouvrage reprend les contributions présentées lors du colloque organisé le 20 novembre 2009 par le groupe belge de l’Union Internationale des Avocats, avec le soutien de l’Association Belge du Droit d’Auteur. Réunissant les meilleurs spécialistes belges de la matière, cet ouvrage explore une série de questions pratiques, rarement rencontrées par la doctrine. Quand un personnage de bande dessinée connaît le succès et qu’il poursuit sa vie au travers de dizaines d’albums et de nombreuses publications périodiques, qu’il connaît même la consécration économique du «merchandising» ou de l’adaptation cinématographique, de multiples questions se posent. L’exercice par l’auteur de ses droits moraux, et spécialement celui du droit au respect, jouent évidemment un rôle central. Quelles sont par ailleurs les limites de la liberté de création ? Quels sont les droits des tiers, dont les oeuvres ou dont les noms, les marques ou autres signes distinctifs peuvent se trouver reproduits dans un album ? Enfin, les auteurs de bande dessinée vieillissent, divorcent, meurent, claquent la porte de leur éditeur et se succèdent. Lles relations entre auteurs successifs, celles de l’auteur avec son éditeur, ainsi que les rapports de l’auteur avec son conjoint dans le cadre de la dissolution des régimes matrimoniaux, les droits des uns et des autres sur le support de l’oeuvre, les aspects de droit international privé, sont autant de questions que cet ouvrage collectif aborde. En ligne : https://ils.bib.uclouvain.be/uclouvain/documents/1459929 Bande dessinée et droit d'auteur. Stripverhalen en auteursrecht. = Stripverhalen en auteursrecht [texte imprimé] / Emmanuel Cornu, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Collectif, Auteur . - Bruxelles (Belgique) : Larcier, 2009 . - 264 p. : photos. - (Création Information et Communication) . ISBN : 978-2-8044-3524-0 Langues : Français Langues originales : Néerlandais Catégories : Bande dessinée ; Droit d'auteur Mots-clés : 'droit d'auteur'  'auteursrecht'  'bd'  'stripverhaal' Index. décimale : H.01.1. Droit d’auteur Note de contenu : Le présent ouvrage reprend les contributions présentées lors du colloque organisé le 20 novembre 2009 par le groupe belge de l’Union Internationale des Avocats, avec le soutien de l’Association Belge du Droit d’Auteur. Réunissant les meilleurs spécialistes belges de la matière, cet ouvrage explore une série de questions pratiques, rarement rencontrées par la doctrine. Quand un personnage de bande dessinée connaît le succès et qu’il poursuit sa vie au travers de dizaines d’albums et de nombreuses publications périodiques, qu’il connaît même la consécration économique du «merchandising» ou de l’adaptation cinématographique, de multiples questions se posent. L’exercice par l’auteur de ses droits moraux, et spécialement celui du droit au respect, jouent évidemment un rôle central. Quelles sont par ailleurs les limites de la liberté de création ? Quels sont les droits des tiers, dont les oeuvres ou dont les noms, les marques ou autres signes distinctifs peuvent se trouver reproduits dans un album ? Enfin, les auteurs de bande dessinée vieillissent, divorcent, meurent, claquent la porte de leur éditeur et se succèdent. Lles relations entre auteurs successifs, celles de l’auteur avec son éditeur, ainsi que les rapports de l’auteur avec son conjoint dans le cadre de la dissolution des régimes matrimoniaux, les droits des uns et des autres sur le support de l’oeuvre, les aspects de droit international privé, sont autant de questions que cet ouvrage collectif aborde. En ligne : https://ils.bib.uclouvain.be/uclouvain/documents/1459929

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811a	H.01.1.COR.B.	Livre	Centre de doc	Comptabilité	Disponible

Le combat du droit d'auteur / Jan Baetens 

Public ISBD Titre : Le combat du droit d'auteur : Anthologie historique, suivie d'un entretien avec Alain Berenboom - Textes réunis et présentés par Jan Baetens Type de document : texte imprimé Auteurs : Jan Baetens, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Les Impressions Nouvelles Année de publication : 2001 Importance : 192 p. Format : 16 x 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-906131-32-3 Prix : 21 € Langues : Français Catégories : Droit d'auteur Mots-clés : 'propriété','auteur','droit','rétribution','écrivains','législation','éditeurs', Index. décimale : H.01.1. Droit d’auteur Note de contenu : Dans les débats sur le métier d’écrivain, la question de la propriété littéraire occupe une place centrale. Surtout en France où la Révolution a permis de jeter les bases d’une législation qui sert toujours de modèle, cette question de propriété est essentielle. La rémunération de l’écrivain et son droit moral sur les emplois qui sont faits de son œuvre constituent le double fondement de notre conception du droit d’auteur. Or, ce droit n’est souvent reconnu qu’en théorie. Et depuis que les premières lois sur la propriété littéraire existent, les auteurs ont dû lutter pour que justice soit faite. Les textes réunis dans cette passionnante anthologie permettent de retracer les enjeux de ce combat, qui ne sont pas que financiers. Lorsqu’ils évoquent des questions comme la rétribution des auteurs, les frontières du domaine public, les relations des écrivains, des éditeurs, des libraires et des lecteurs, Diderot, Beaumarchais, Balzac et Hugo ne se livrent pas à la défense d’intérêts corporatistes. Ce qu’ils revendiquent d’abord, c’est la liberté de l’écrivain et la qualité de la création. La lecture de ces textes – souvent méconnus et ici rassemblés pour la première fois – montre avec force toute l’actualité de ces débats. Ces dernières années, le secteur de l’édition et de la librairie a connu des bouleversements considérables, dont l’essor de la publication électronique n’est que l’exemple le plus connu. Un entretien avec Alain Berenboom, spécialiste international du droit d’auteur et lui-même romancier, fait le point sur ces défis contemporains. En ligne : https://lesimpressionsnouvelles.com/catalogue/le-combat-du-droit-dauteur/ Le combat du droit d'auteur : Anthologie historique, suivie d'un entretien avec Alain Berenboom - Textes réunis et présentés par Jan Baetens [texte imprimé] / Jan Baetens, Auteur . - Bruxelles (84, avenue Albert, 1190, Belgique) : Les Impressions Nouvelles, 2001 . - 192 p. ; 16 x 24 cm. ISBN : 978-2-906131-32-3 : 21 € Langues : Français Catégories : Droit d'auteur Mots-clés : 'propriété','auteur','droit','rétribution','écrivains','législation','éditeurs', Index. décimale : H.01.1. Droit d’auteur Note de contenu : Dans les débats sur le métier d’écrivain, la question de la propriété littéraire occupe une place centrale. Surtout en France où la Révolution a permis de jeter les bases d’une législation qui sert toujours de modèle, cette question de propriété est essentielle. La rémunération de l’écrivain et son droit moral sur les emplois qui sont faits de son œuvre constituent le double fondement de notre conception du droit d’auteur. Or, ce droit n’est souvent reconnu qu’en théorie. Et depuis que les premières lois sur la propriété littéraire existent, les auteurs ont dû lutter pour que justice soit faite. Les textes réunis dans cette passionnante anthologie permettent de retracer les enjeux de ce combat, qui ne sont pas que financiers. Lorsqu’ils évoquent des questions comme la rétribution des auteurs, les frontières du domaine public, les relations des écrivains, des éditeurs, des libraires et des lecteurs, Diderot, Beaumarchais, Balzac et Hugo ne se livrent pas à la défense d’intérêts corporatistes. Ce qu’ils revendiquent d’abord, c’est la liberté de l’écrivain et la qualité de la création. La lecture de ces textes – souvent méconnus et ici rassemblés pour la première fois – montre avec force toute l’actualité de ces débats. Ces dernières années, le secteur de l’édition et de la librairie a connu des bouleversements considérables, dont l’essor de la publication électronique n’est que l’exemple le plus connu. Un entretien avec Alain Berenboom, spécialiste international du droit d’auteur et lui-même romancier, fait le point sur ces défis contemporains. En ligne : https://lesimpressionsnouvelles.com/catalogue/le-combat-du-droit-dauteur/

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2016a	H.01.1 BAE.C.	Livre	Centre de doc	Documentaires	Disponible

Le commun comme mode de production / Alfonso Giuliani  

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Les contrats commentés de l'industrie audiovisuelle / Jean-Christophe Lardinois 

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Les contrats commentés de l'industrie de la musique / Jean-Christophe Lardinois

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Droit des artistes / Jean-Christophe Lardinois 

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Droit d'auteur et copyright / Françoise Benhamou

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Le droit moral au 21ème siècle ; Moral Rights in the 21st Century ; Los Derechos Morales en el Siglo 21 / Fabienne Brison 

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Droits d’auteur et liberté d’usage. / Dirk Vervenne  

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Les droits des auteurs / EWC (European Writers'Congress)

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De economische bijdrage van de industrie van het auteursrecht en de naburige rechten in Belgie / Partners in marketing PIM

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Famille, je vous hais! / Emmanuel Pierrat

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