Titre : | Le droit de la culture et le droit à la culture | Type de document : | texte imprimé | Auteurs : | Alain Riou, Auteur ; Jack Lang, Préfacier, etc. | Mention d'édition : | 2e éd. mise à jour et augm. | Editeur : | Paris : ESF éditeur | Année de publication : | 1996 | Importance : | 1 vol. (263 p.) | Présentation : | couv. ill. en coul. | Format : | 24 cm | ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-7101-1157-3 | Note générale : | Bibliogr. p. 242-252.
Index
| Langues : | Français | Catégories : | Culture ; Droit ; Histoire
| Mots-clés : | France Généralités (Politiques culturelles) | Index. décimale : | H. Droit | Résumé : | Ce livre présente, de manière détaillée, les multiples facettes de la législation culturelle. Il met en évidence à travers l'histoire, de l'Ancien régime à Philippe Douste-Blazy -en passant par la décennie Lang- la permanence d'un droit spécifique de la culture. Droit fascinant parce que paradoxal: à la fois contraignant et ouvert sur le droit de la création, parfois obsolète, mais sollicité sans cesse, afin de faire éclore des normes nouvelles. En effet, le domaine du droit de la culture ne cesse de s'élargir: il s'étend aujourd'hui de l'archéologie maritime à l'intelligence artificielle. Ce droit multiforme, quelle que soit l'idéologie qui le fonde, est appelé à se développer. Il suscite en écho une question essentielle, celle du droit de chacun d'accéder à la culture; cette interrogation qui renvoie à une question juridique, d'ordre constitutionnel, répond à une exigence fondamentale de notre société où la culture apparaît pour l'individu, comme un moyen de réalisation. (4ème couv.)
| Note de contenu : | Table des matières:
Préface de Jack Lang
Introduction
Première partie : Un droit multiforme servi par de nombreuses institutions
- 1. L'existence du droit à la culture
- 2. Les institutions culturelles relevant de l'Etat, des collectivités territoriales et de la société en général Deuxième partie : Droit patrimonial et droit de la création
- 3. Le droit patrimonial de la culture
- 4. Le droit de la création culturelle
Troisième partie : Les questions communes aux différents aspects du droit de la culture
- 5. Le droit des enseignements artistiques
- 6. Le développement du mécénat
- 7. La propriété littéraire et artistique
Conclusion
Annexes
|
Le droit de la culture et le droit à la culture [texte imprimé] / Alain Riou, Auteur ; Jack Lang, Préfacier, etc. . - 2e éd. mise à jour et augm. . - Paris : ESF éditeur, 1996 . - 1 vol. (263 p.) : couv. ill. en coul. ; 24 cm. ISBN : 978-2-7101-1157-3 Bibliogr. p. 242-252.
Index
Langues : Français Catégories : | Culture ; Droit ; Histoire
| Mots-clés : | France Généralités (Politiques culturelles) | Index. décimale : | H. Droit | Résumé : | Ce livre présente, de manière détaillée, les multiples facettes de la législation culturelle. Il met en évidence à travers l'histoire, de l'Ancien régime à Philippe Douste-Blazy -en passant par la décennie Lang- la permanence d'un droit spécifique de la culture. Droit fascinant parce que paradoxal: à la fois contraignant et ouvert sur le droit de la création, parfois obsolète, mais sollicité sans cesse, afin de faire éclore des normes nouvelles. En effet, le domaine du droit de la culture ne cesse de s'élargir: il s'étend aujourd'hui de l'archéologie maritime à l'intelligence artificielle. Ce droit multiforme, quelle que soit l'idéologie qui le fonde, est appelé à se développer. Il suscite en écho une question essentielle, celle du droit de chacun d'accéder à la culture; cette interrogation qui renvoie à une question juridique, d'ordre constitutionnel, répond à une exigence fondamentale de notre société où la culture apparaît pour l'individu, comme un moyen de réalisation. (4ème couv.)
| Note de contenu : | Table des matières:
Préface de Jack Lang
Introduction
Première partie : Un droit multiforme servi par de nombreuses institutions
- 1. L'existence du droit à la culture
- 2. Les institutions culturelles relevant de l'Etat, des collectivités territoriales et de la société en général Deuxième partie : Droit patrimonial et droit de la création
- 3. Le droit patrimonial de la culture
- 4. Le droit de la création culturelle
Troisième partie : Les questions communes aux différents aspects du droit de la culture
- 5. Le droit des enseignements artistiques
- 6. Le développement du mécénat
- 7. La propriété littéraire et artistique
Conclusion
Annexes
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