Les aspects juridiques de l'art contemporain / Andrée Puttemans 

Public ISBD Titre : Les aspects juridiques de l'art contemporain Type de document : texte imprimé Auteurs : Andrée Puttemans, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Bert Demarsin, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Collectif, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2012 Collection : L'Unité de droit économique de l'ULB Importance : 160 p. Présentation : ill.,photos,notes ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-4840-0 Prix : € 106,- Note générale : Auteurs: Julien Cabay; Hendrik Vanhees; Bert Demarsin Langues : Français Catégories : Art contemporain ; Droit d'auteur ; Oeuvre d'art Mots-clés : 'droit économique'  'droit d'auteur'  'droit de l'image'  'droit de douane'  'l'art contemporain' Index. décimale : H.01. Droit de la propriété intellectuelle Résumé : analyse d'un regard neuf la notion d'oeuvre en droit d'auteur, sous l'éclairage des pratiques de la création artistique contemporaine. nous entretient ensuite du régime du droit de suite, qui permet à l'auteur d'une oeuvre d'art moderne ou contemporain de percevoir une participation sur le prix des reventes de son oeuvre et qui constitue ainsi un paramètre dont les acteurs du marché tiennent compte pour la détermination du lieu de vente idéal. Enfin, commente une panoplie de cas limites nés de difficultés d'application du droit fiscal au domaine de l'art, provenant de diverses juridictions, et propose une approche pragmatique du problème éternel de la définition de l'oeuvre d'art (contemporain). Note de contenu : L'art contemporain fait des vagues. Qui n'a pas froncé les sourcils devant une oeuvre impénétrable, énigmatique, dérangeante, voire iconoclaste ? L'évolution artistique a rendu de plus en plus incertains les concepts mêmes d'oeuvre et d'artiste, notions clés de toute approche juridique dans ce domaine. Malgré son caractère controversé, la création artistique contemporaine ne semble pas avoir jusqu'ici suffisamment retenu l'attention des juristes. C'est la raison pour laquelle l'Unité de droit économique de l'Université libre de Bruxelles (U.L.B.) et l'Unité Art, Law & Management de la KU Leuven ont organisé à Bruxelles, au musée d'art contemporain Wiels, le 12 mai 2011, un colloque autour des particularités juridiques de la création artistique contemporaine. Le présent ouvrage en reproduit les Actes, sous la direction des professeurs Andrée Puttemans, Doyenne de la Faculté de droit et de criminologie de l'U.L.B., et Bert Demarsin, Vice-Doyen de la Faculté de droit de la HUB (Hogeschool - Universiteit Brussel). En ligne : https://www.lgdj.fr/les-aspects-juridiques-de-l-art-contemporain-9782804448400.h [...] Les aspects juridiques de l'art contemporain [texte imprimé] / Andrée Puttemans, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Bert Demarsin, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Collectif, Auteur . - Bruxelles (Belgique) : Larcier, 2012 . - 160 p. : ill.,photos,notes. - (L'Unité de droit économique de l'ULB) . ISBN : 978-2-8044-4840-0 : € 106,- Auteurs: Julien Cabay; Hendrik Vanhees; Bert Demarsin Langues : Français Catégories : Art contemporain ; Droit d'auteur ; Oeuvre d'art Mots-clés : 'droit économique'  'droit d'auteur'  'droit de l'image'  'droit de douane'  'l'art contemporain' Index. décimale : H.01. Droit de la propriété intellectuelle Résumé : analyse d'un regard neuf la notion d'oeuvre en droit d'auteur, sous l'éclairage des pratiques de la création artistique contemporaine. nous entretient ensuite du régime du droit de suite, qui permet à l'auteur d'une oeuvre d'art moderne ou contemporain de percevoir une participation sur le prix des reventes de son oeuvre et qui constitue ainsi un paramètre dont les acteurs du marché tiennent compte pour la détermination du lieu de vente idéal. Enfin, commente une panoplie de cas limites nés de difficultés d'application du droit fiscal au domaine de l'art, provenant de diverses juridictions, et propose une approche pragmatique du problème éternel de la définition de l'oeuvre d'art (contemporain). Note de contenu : L'art contemporain fait des vagues. Qui n'a pas froncé les sourcils devant une oeuvre impénétrable, énigmatique, dérangeante, voire iconoclaste ? L'évolution artistique a rendu de plus en plus incertains les concepts mêmes d'oeuvre et d'artiste, notions clés de toute approche juridique dans ce domaine. Malgré son caractère controversé, la création artistique contemporaine ne semble pas avoir jusqu'ici suffisamment retenu l'attention des juristes. C'est la raison pour laquelle l'Unité de droit économique de l'Université libre de Bruxelles (U.L.B.) et l'Unité Art, Law & Management de la KU Leuven ont organisé à Bruxelles, au musée d'art contemporain Wiels, le 12 mai 2011, un colloque autour des particularités juridiques de la création artistique contemporaine. Le présent ouvrage en reproduit les Actes, sous la direction des professeurs Andrée Puttemans, Doyenne de la Faculté de droit et de criminologie de l'U.L.B., et Bert Demarsin, Vice-Doyen de la Faculté de droit de la HUB (Hogeschool - Universiteit Brussel). En ligne : https://www.lgdj.fr/les-aspects-juridiques-de-l-art-contemporain-9782804448400.h [...]

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La fiscalité des oeuvres d'art et antiquités / François Derème

Public ISBD Titre : La fiscalité des oeuvres d'art et antiquités : Ouvrage collectif sous la direction de François Derème Type de document : texte imprimé Auteurs : François Derème, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Olivier Bertin, Auteur ; Henry Bounameaux, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2004 Collection : Cahiers de fiscalité pratique ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-1309-5 Langues : Français Catégories : Fiscalité ; Oeuvre d'art Index. décimale : H.03 Droit fiscal Résumé : L’acquisition, la vente ou la transmission d’une oeuvre d’art ou d’une antiquité peuvent être guidées par des considérations de natures très diverses : économiques, culturelles, familiales ou encore personnelles. Quelles que soient les raisons, le contexte et les moyens retenus, les intervenants seront particulièrement attentifs aux aspects fiscaux de l’opération projetée. Dans certaines hypothèses, ces derniers aspects constitueront soit un facteur de motivation, soit, au contraire, un frein au projet initial. Jusqu’à ce jour, la fiscalité (belge et européenne) liée à cette problématique n’avait pas fait l’objet d’une étude globale tant en matière d’impôts directs qu’indirects. Les auteurs de ce recueil, spécialistes issus de domaines d’activité divers, nous livrent une étude fouillée et complète de la matière, à la lumière de leurs expériences. Ils analysent notamment : - les mesures fiscales liées à la transmission des oeuvres d’art et antiquités, tant à des particuliers qu’à des institutions. - Les questions de droit civil - Les questions de droit administratif, en ce compris les mesures liées à la protection et à la circulation des oeuvres d’art - La matière de l’expertise (sous-jacente à tout impôt). Le présent ouvrage constitue ainsi un guide exhaustif, utile et sûr, tant pour le praticien confronté à ce type de dossiers que pour le particulier, collectionneur ou simplement amateur d'art. La fiscalité des oeuvres d'art et antiquités : Ouvrage collectif sous la direction de François Derème [texte imprimé] / François Derème, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Olivier Bertin, Auteur ; Henry Bounameaux, Auteur . - Bruxelles (Belgique) : Larcier, 2004. - (Cahiers de fiscalité pratique) . ISBN : 978-2-8044-1309-5 Langues : Français Catégories : Fiscalité ; Oeuvre d'art Index. décimale : H.03 Droit fiscal Résumé : L’acquisition, la vente ou la transmission d’une oeuvre d’art ou d’une antiquité peuvent être guidées par des considérations de natures très diverses : économiques, culturelles, familiales ou encore personnelles. Quelles que soient les raisons, le contexte et les moyens retenus, les intervenants seront particulièrement attentifs aux aspects fiscaux de l’opération projetée. Dans certaines hypothèses, ces derniers aspects constitueront soit un facteur de motivation, soit, au contraire, un frein au projet initial. Jusqu’à ce jour, la fiscalité (belge et européenne) liée à cette problématique n’avait pas fait l’objet d’une étude globale tant en matière d’impôts directs qu’indirects. Les auteurs de ce recueil, spécialistes issus de domaines d’activité divers, nous livrent une étude fouillée et complète de la matière, à la lumière de leurs expériences. Ils analysent notamment : - les mesures fiscales liées à la transmission des oeuvres d’art et antiquités, tant à des particuliers qu’à des institutions. - Les questions de droit civil - Les questions de droit administratif, en ce compris les mesures liées à la protection et à la circulation des oeuvres d’art - La matière de l’expertise (sous-jacente à tout impôt). Le présent ouvrage constitue ainsi un guide exhaustif, utile et sûr, tant pour le praticien confronté à ce type de dossiers que pour le particulier, collectionneur ou simplement amateur d'art.

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123a	H.03. DER	Livre	Centre de doc	Documentaires	Disponible
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A Hundred Conversations / Cathy Coez 

Public ISBD Titre : A Hundred Conversations Type de document : texte imprimé Auteurs : Cathy Coez, Artiste Editeur : Coëz Cathy Année de publication : 2012 Importance : 40 p. Présentation : photos Note générale : Photos de l’œuvre 'A hundred conversations' Langues : Français Catégories : Art plastique ; Collection SMartBe ; Oeuvre d'art ; Sculpture Mots-clés : 'Collection Smart'  'céramique'  'exposition'  'catalogue' Index. décimale : C.04.1. Sculpture Note de contenu : Faisant suite à " A hundred tears" et " A hundred traumas", deux séries de sculptures élaborées à partir de témoignages intimes, " A hundred conversations" est un ensemble de 100 sculptures construit à partir du travail de 100 artistes du XXème et XXIème siècle, sculpteurs pour la plupart. Dans les deux projets précédents, le point de départ est une série de réponses à une question posée à 100 personnes, (par exemple " Quel est votre pire traumatisme?"), il y a donc une communication réelle, une transposition d'un vécu vers la création d'une sculpture. Avec " A hundred conversations " l'échange devient imaginaire, il est fantasmé. Pour chacune de 100 sculptures, Cathy Coëz s'inspire aussi bien de la démarche globale d'un artiste, que de l'une de ses œuvres en particulier, tant que ce choix en révèle un signe distinctif. L'intention est de développer une sorte d'inventaire du langage de la sculpture contemporaine. Quels en sont les symboles? Comment le reconnaît-on? Quelle est leur force? Que contient leur immuabilité? Comment fonctionnent-ils ensemble? Ce répertoire ainsi crée pourra-t-il s'apparenter à un nouvel alphabet? Il en résulte une collection de 100 sculptures qui bien qu'étant chacune reconnaissable en tant que "Coëz", porte clairement l'empreinte d'un prédécesseur. Chaque pièce en incarne une autre, de manière emblématique. Un lien est établit. Élaborer cette grammaire fut pour son auteur l'occasion de se situer dans l'environnement artistique auquel elle appartient, de s'y confronter et lui a également permis de s'interroger sur son propre système d'expression. En ligne : https://www.coez.be/ A Hundred Conversations [texte imprimé] / Cathy Coez, Artiste . - [S.l.] : Coëz Cathy, 2012 . - 40 p. : photos. Photos de l’œuvre 'A hundred conversations' Langues : Français Catégories : Art plastique ; Collection SMartBe ; Oeuvre d'art ; Sculpture Mots-clés : 'Collection Smart'  'céramique'  'exposition'  'catalogue' Index. décimale : C.04.1. Sculpture Note de contenu : Faisant suite à " A hundred tears" et " A hundred traumas", deux séries de sculptures élaborées à partir de témoignages intimes, " A hundred conversations" est un ensemble de 100 sculptures construit à partir du travail de 100 artistes du XXème et XXIème siècle, sculpteurs pour la plupart. Dans les deux projets précédents, le point de départ est une série de réponses à une question posée à 100 personnes, (par exemple " Quel est votre pire traumatisme?"), il y a donc une communication réelle, une transposition d'un vécu vers la création d'une sculpture. Avec " A hundred conversations " l'échange devient imaginaire, il est fantasmé. Pour chacune de 100 sculptures, Cathy Coëz s'inspire aussi bien de la démarche globale d'un artiste, que de l'une de ses œuvres en particulier, tant que ce choix en révèle un signe distinctif. L'intention est de développer une sorte d'inventaire du langage de la sculpture contemporaine. Quels en sont les symboles? Comment le reconnaît-on? Quelle est leur force? Que contient leur immuabilité? Comment fonctionnent-ils ensemble? Ce répertoire ainsi crée pourra-t-il s'apparenter à un nouvel alphabet? Il en résulte une collection de 100 sculptures qui bien qu'étant chacune reconnaissable en tant que "Coëz", porte clairement l'empreinte d'un prédécesseur. Chaque pièce en incarne une autre, de manière emblématique. Un lien est établit. Élaborer cette grammaire fut pour son auteur l'occasion de se situer dans l'environnement artistique auquel elle appartient, de s'y confronter et lui a également permis de s'interroger sur son propre système d'expression. En ligne : https://www.coez.be/

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1625a	C.04.1.COE.H.	Livre	Centre de doc	Documentaires	Disponible

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