Bienvenue dans le catalogue en ligne du centre de documentation conjoint de Smart et de Culture & Démocratie.
Le catalogue répertorie plus de 3000 ressources liées aux champs d’actions thématiques des quatre organisations partenaires, parmi lesquels : sociologie de l’art et de la culture, politiques culturelles, mouvement coopératif, entrepreneuriat solidaire, économie sociale.
Une partie des ressources dite « vive » est directement accessible dans le centre de documentation, une autre partie est archivée.
Ce fonds documentaire multilingue regroupe des ouvrages scientifiques, des essais, des guides pratiques, des thèses, des revues, des dossiers, des publications sur supports numériques, ….
Toutes les ressources disponibles dans le centre de documentation sont en consultation libre sur place. L’emprunt n’est pas consenti. Photocopieuse disponible sur place pour la reproduction d’extraits.
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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation H.03.1.



L'auteur et l'artiste face à l'impôt / Sébastien Watelet
Titre : L'auteur et l'artiste face à l'impôt Type de document : texte imprimé Auteurs : Sébastien Watelet, Auteur Editeur : Louvain-La-Neuve [Belgique] : Anthemis Année de publication : 2010 Importance : 258 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87455-287-8 Langues : Français Catégories : Droit d'auteur ; Fiscalité Mots-clés : Impôt Index. décimale : H.03.1. Impôt direct Note de contenu : Une référence en matière de fiscalité des droits d’auteur et des droits voisins
Les revenus résultant de la cession ou de la concession de droits d’auteur ou de droits voisins bénéficient depuis le 1er janvier 2008 d’un nouveau régime de taxation forfaitaire relativement avantageux.
Dans la première partie de cet ouvrage, l’auteur examine les conditions en vertu desquelles une œuvre bénéficie de la protection relative au droit d’auteur et aux droits voisins. En effet, la perception de droits d’auteur ou de droits voisins ne se limite pas à une profession ou une activité particulière. Elle est liée aux caractéristiques intrinsèques de l’œuvre réalisée. L’écrivain, le journaliste, l’acteur, l’architecte, le sculpteur, l’avocat, le photographe, le présentateur d’une émission, etc… peuvent notamment en bénéficier.
La seconde partie de l’ouvrage est consacrée à l’impôt sur le revenu. L’auteur analyse, en termes abordables pour tous, le nouveau régime de taxation forfaitaire des droits d’auteurs et droits voisins, tant dans le chef du bénéficiaire des revenus que dans le chef du débiteur de ceux-ci.
Enfin, des questions plus spécifiques aux auteurs et aux artistes en impôts directs et en T.V.A. sont également abordées.L'auteur et l'artiste face à l'impôt [texte imprimé] / Sébastien Watelet, Auteur . - Louvain-La-Neuve (Belgique) : Anthemis, 2010 . - 258 p.
ISBN : 978-2-87455-287-8
Langues : Français
Catégories : Droit d'auteur ; Fiscalité Mots-clés : Impôt Index. décimale : H.03.1. Impôt direct Note de contenu : Une référence en matière de fiscalité des droits d’auteur et des droits voisins
Les revenus résultant de la cession ou de la concession de droits d’auteur ou de droits voisins bénéficient depuis le 1er janvier 2008 d’un nouveau régime de taxation forfaitaire relativement avantageux.
Dans la première partie de cet ouvrage, l’auteur examine les conditions en vertu desquelles une œuvre bénéficie de la protection relative au droit d’auteur et aux droits voisins. En effet, la perception de droits d’auteur ou de droits voisins ne se limite pas à une profession ou une activité particulière. Elle est liée aux caractéristiques intrinsèques de l’œuvre réalisée. L’écrivain, le journaliste, l’acteur, l’architecte, le sculpteur, l’avocat, le photographe, le présentateur d’une émission, etc… peuvent notamment en bénéficier.
La seconde partie de l’ouvrage est consacrée à l’impôt sur le revenu. L’auteur analyse, en termes abordables pour tous, le nouveau régime de taxation forfaitaire des droits d’auteurs et droits voisins, tant dans le chef du bénéficiaire des revenus que dans le chef du débiteur de ceux-ci.
Enfin, des questions plus spécifiques aux auteurs et aux artistes en impôts directs et en T.V.A. sont également abordées.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1397a H.03.1. WAT Livre Service juridique Droit Disponible Belasting- & Beleggingsgids / Jan De Meyer
Titre : Belasting- & Beleggingsgids Type de document : texte imprimé Auteurs : Jan De Meyer, Auteur ; Steve Cocriamont, Auteur ; Pieter Debbaut, Auteur Editeur : Kapellen : Pelckmans editions Année de publication : 2012 Importance : 717 ISBN/ISSN/EAN : 978-90-289-6404-4 Langues : Néerlandais Catégories : Droit ; Guide ; Travail Index. décimale : H.03.1. Impôt direct Note de contenu : Vul je aangifte zo voordelig mogelijk in en bespaar nu al op je belasting van volgend jaar! Dat bereik je met de Belasting- & Beleggingsgids 2012, het unieke naslagwerk voor al wie onze fiscaliteit wil kennen.
Talrijke dossiers halen het onderste uit de fiscale kan en leiden je door de wirwar van wetten, bepalingen, rechtspraak en circulaires. Deze dossiers blijven ook na de invulling van de aangifte actueel: de Belasting- & Beleggingsgids 2012 blijft het hele jaar door je trouwe bondgenoot.
De Belasting- & Beleggingsgids 2012 is samengesteld door de Studiedienst van Ergo Insurance Group met de medewerking van de Fiscale Hogeschool Brussel. Aan deze editie werkten ook specialisten mee van Xerius Sociaal Verzekeringsfonds. Zij garanderen een accurate en tot op de laatste minuut bijgewerkte informatie.Belasting- & Beleggingsgids [texte imprimé] / Jan De Meyer, Auteur ; Steve Cocriamont, Auteur ; Pieter Debbaut, Auteur . - Kapellen (2950) : Pelckmans editions, 2012 . - 717.
ISBN : 978-90-289-6404-4
Langues : Néerlandais
Catégories : Droit ; Guide ; Travail Index. décimale : H.03.1. Impôt direct Note de contenu : Vul je aangifte zo voordelig mogelijk in en bespaar nu al op je belasting van volgend jaar! Dat bereik je met de Belasting- & Beleggingsgids 2012, het unieke naslagwerk voor al wie onze fiscaliteit wil kennen.
Talrijke dossiers halen het onderste uit de fiscale kan en leiden je door de wirwar van wetten, bepalingen, rechtspraak en circulaires. Deze dossiers blijven ook na de invulling van de aangifte actueel: de Belasting- & Beleggingsgids 2012 blijft het hele jaar door je trouwe bondgenoot.
De Belasting- & Beleggingsgids 2012 is samengesteld door de Studiedienst van Ergo Insurance Group met de medewerking van de Fiscale Hogeschool Brussel. Aan deze editie werkten ook specialisten mee van Xerius Sociaal Verzekeringsfonds. Zij garanderen een accurate en tot op de laatste minuut bijgewerkte informatie.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1376a H.03.1. DEM Livre Service juridique Droit Disponible Guide Impôts & Placements / Jan De Meyer
Titre : Guide Impôts & Placements Type de document : texte imprimé Auteurs : Jan De Meyer, Auteur ; Steve Cocriamont, Auteur ; Pieter Debbaut, Auteur Editeur : Kapellen : Pelckmans editions Année de publication : 2012 Importance : 717 ISBN/ISSN/EAN : 978-90-289-6405-1 Langues : Français Catégories : Droit ; finance ; Guide Index. décimale : H.03.1. Impôt direct Note de contenu :
* Plus de 600 pages d’informations et de conseils pour faire des économies.
* Guide complet pour votre déclaration 2012: nouveautés fiscales, sujets complets et actualisés.
* Guide précis qui traite chaque problème fiscal: la fiscalité de l’habitation, succession, fiscalité de la famille …
* Clair, efficace et accessible!
* Une équipe d’auteurs expérimentée sous la direction du Service d’étude ERGO Insurance et ERGO en collaboration avec la Fiscale Hogeschool Bruxelles, Xerius Caisse d’Assurances Sociales asbl et Ernst & Young.Guide Impôts & Placements [texte imprimé] / Jan De Meyer, Auteur ; Steve Cocriamont, Auteur ; Pieter Debbaut, Auteur . - Kapellen (2950) : Pelckmans editions, 2012 . - 717.
ISBN : 978-90-289-6405-1
Langues : Français
Catégories : Droit ; finance ; Guide Index. décimale : H.03.1. Impôt direct Note de contenu :
* Plus de 600 pages d’informations et de conseils pour faire des économies.
* Guide complet pour votre déclaration 2012: nouveautés fiscales, sujets complets et actualisés.
* Guide précis qui traite chaque problème fiscal: la fiscalité de l’habitation, succession, fiscalité de la famille …
* Clair, efficace et accessible!
* Une équipe d’auteurs expérimentée sous la direction du Service d’étude ERGO Insurance et ERGO en collaboration avec la Fiscale Hogeschool Bruxelles, Xerius Caisse d’Assurances Sociales asbl et Ernst & Young.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1377a H.03.1. DEM Livre Service juridique Droit Disponible Guide impôts & placements / Jan De Meyer
Titre : Guide impôts & placements : 2008 Type de document : texte imprimé Auteurs : Jan De Meyer, Directeur de publication, rédacteur en chef Editeur : Kapellen : Pelckmans editions Année de publication : 2008 Importance : 608 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-90-289-4778-8 Langues : Français Index. décimale : H.03.1. Impôt direct Guide impôts & placements : 2008 [texte imprimé] / Jan De Meyer, Directeur de publication, rédacteur en chef . - Kapellen (2950) : Pelckmans editions, 2008 . - 608 p.
ISBN : 978-90-289-4778-8
Langues : Français
Index. décimale : H.03.1. Impôt direct Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00487a H.03.1. DEM Livre Service juridique Droit Disponible L'impot des personnes physiques / Thierry Afschrift
Titre : L'impot des personnes physiques Type de document : texte imprimé Auteurs : Thierry Afschrift, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2005 Collection : Bibliothèque fiscale de la Solvay Business school Importance : 905 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-1717-8 Langues : Français Index. décimale : H.03.1. Impôt direct L'impot des personnes physiques [texte imprimé] / Thierry Afschrift, Auteur . - Bruxelles (Belgique) : Larcier, 2005 . - 905 p.. - (Bibliothèque fiscale de la Solvay Business school) .
ISBN : 978-2-8044-1717-8
Langues : Français
Index. décimale : H.03.1. Impôt direct Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00505a H.03.1. AFS Livre Service juridique Droit Disponible L'impôt des personnes physiques 2011 / Dominique Darte
PermalinkImpôt des personnes physiques / Thierry Afschrift
PermalinkLe redressement fiscal à l'impôt sur les revenus / François Koning
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