Bienvenue dans le catalogue en ligne du centre de documentation conjoint de Smart et de Culture & Démocratie. Le catalogue répertorie plus de 3000 ressources liées aux champs d’actions thématiques des quatre organisations partenaires, parmi lesquels : sociologie de l’art et de la culture, politiques culturelles, mouvement coopératif, entrepreneuriat solidaire, économie sociale. Une partie des ressources dite « vive » est directement accessible dans le centre de documentation, une autre partie est archivée. Ce fonds documentaire multilingue regroupe des ouvrages scientifiques, des essais, des guides pratiques, des thèses, des revues, des dossiers, des publications sur supports numériques, …. Toutes les ressources disponibles dans le centre de documentation sont en consultation libre sur place. L’emprunt n’est pas consenti. Photocopieuse disponible sur place pour la reproduction d’extraits.

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Détail de l'indexation

H.03.1. : Impôt direct

H.0.2.1 Généralités

H.01. Droit de la propriété intellectuelle

H.01.1. Droit d’auteur

H.01.2. Droit Voisin (inclus artiste interprète, producteur de phonogramme et radiodiffuseur)

H.01.3. Droit de l’image

H.01.4. Exploitation des droits d’auteur, voisins et d’images

H.01.4.1. Conventions / Types de contrat

H.01.4.2. Sociétés des gestions de droits

H.02. Droit social

H.02.1. Droit du travail

H.02.1.1. Droit Individuel du travail (inclus relations de travail)

H.02.1.2. Droit collectif du travail (inclus syndicat/organisation patronale, conventions collectives…)

H.02.2. Sécurité sociale

H.02.2.1 Cotisations sociales

H.02.2.1.1. Régime des salariés

H.02.2.1.2. Régime des indépendants

H.02.2.1.3. Régime des fonctionnaires

H.02.2.2. Prestations sociales (Couvertures sociales)

H.02.2.2.1. Soin de santé (inclus les maladies professionnelles)

H.02.2.2.2. Chômage

H.02.2.2.3. Pension (+pré pension)

H.02.2.2.4. Accidents de travail

H.02.2.2.5. Allocations familiales

H.02.3. Conventions / contrats de travail (contrat d’entreprise, contrat de commandes,…)

H.03 Droit fiscal

H.04 Les moyens financiers

H.04.1. Tax Shelter

H.04.2. Moyens financiers publics

H.04.3.1 programmes d’aides financières

H.04.3.2 Subventions

H.04.3.3 Appel d’offre

H.04.4 Moyens financiers privés

H.04.4.1. programmes d’aides financières

H.04.4.2 Mécénat

H.04.4.3 Sponsoring

H.05. Droit des personnes morales

H.05.1. Société commerciale

H.05.2. Société sans but lucratif (inclus les fondations)

H.06. Droits des médias

H.06.1. Liberté d’opinion/d’expression

H.06.2. Liberté de la presse

H.06.3. Droit de réponse

H.07. Droit de la propriété industrielle

H.07.1. Marques

H.07.2. Brevets d’invention

H.07.3. Les dessins et les modèles

H.08. Mobilité

H.08.1. Dans l'Union européenne

H.08.1.1 Généralités inclus le droit social, droit de travail et droit fiscal)

H.08.2. En dehors de l'Union Européenne

Ouvrages de la bibliothèque en indexation H.03.1.

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Belasting- & Beleggingsgids / Jan De Meyer

Public

ISBD

Titre : Belasting- & Beleggingsgids
Type de document : texte imprimé
Auteurs : Jan De Meyer, Auteur ; Steve Cocriamont, Auteur ; Pieter Debbaut, Auteur
Editeur : Kapellen : Pelckmans editions
Année de publication : 2012
Importance : 717
ISBN/ISSN/EAN : 978-90-289-6404-4
Langues : Néerlandais
Catégories : Droit ; Guide ; Travail
Index. décimale : H.03.1. Impôt direct
Note de contenu : Vul je aangifte zo voordelig mogelijk in en bespaar nu al op je belasting van volgend jaar! Dat bereik je met de Belasting- & Beleggingsgids 2012, het unieke naslagwerk voor al wie onze fiscaliteit wil kennen.

Talrijke dossiers halen het onderste uit de fiscale kan en leiden je door de wirwar van wetten, bepalingen, rechtspraak en circulaires. Deze dossiers blijven ook na de invulling van de aangifte actueel: de Belasting- & Beleggingsgids 2012 blijft het hele jaar door je trouwe bondgenoot.

De Belasting- & Beleggingsgids 2012 is samengesteld door de Studiedienst van Ergo Insurance Group met de medewerking van de Fiscale Hogeschool Brussel. Aan deze editie werkten ook specialisten mee van Xerius Sociaal Verzekeringsfonds. Zij garanderen een accurate en tot op de laatste minuut bijgewerkte informatie.

Belasting- & Beleggingsgids [texte imprimé] / Jan De Meyer, Auteur ; Steve Cocriamont, Auteur ; Pieter Debbaut, Auteur . - Kapellen (2950) : Pelckmans editions, 2012 . - 717.
ISBN : 978-90-289-6404-4
Langues : Néerlandais
Catégories : Droit ; Guide ; Travail
Index. décimale : H.03.1. Impôt direct
Note de contenu : Vul je aangifte zo voordelig mogelijk in en bespaar nu al op je belasting van volgend jaar! Dat bereik je met de Belasting- & Beleggingsgids 2012, het unieke naslagwerk voor al wie onze fiscaliteit wil kennen.

Talrijke dossiers halen het onderste uit de fiscale kan en leiden je door de wirwar van wetten, bepalingen, rechtspraak en circulaires. Deze dossiers blijven ook na de invulling van de aangifte actueel: de Belasting- & Beleggingsgids 2012 blijft het hele jaar door je trouwe bondgenoot.

De Belasting- & Beleggingsgids 2012 is samengesteld door de Studiedienst van Ergo Insurance Group met de medewerking van de Fiscale Hogeschool Brussel. Aan deze editie werkten ook specialisten mee van Xerius Sociaal Verzekeringsfonds. Zij garanderen een accurate en tot op de laatste minuut bijgewerkte informatie.

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1376a H.03.1. DEM Livre Service juridique Droit Disponible

Guide Impôts & Placements / Jan De Meyer

Public

ISBD

Titre : Guide Impôts & Placements
Type de document : texte imprimé
Auteurs : Jan De Meyer, Auteur ; Steve Cocriamont, Auteur ; Pieter Debbaut, Auteur
Editeur : Kapellen : Pelckmans editions
Année de publication : 2012
Importance : 717
ISBN/ISSN/EAN : 978-90-289-6405-1
Langues : Français
Catégories : Droit ; finance ; Guide
Index. décimale : H.03.1. Impôt direct
Note de contenu :
* Plus de 600 pages d’informations et de conseils pour faire des économies.
* Guide complet pour votre déclaration 2012: nouveautés fiscales, sujets complets et actualisés.
* Guide précis qui traite chaque problème fiscal: la fiscalité de l’habitation, succession, fiscalité de la famille …
* Clair, efficace et accessible!
* Une équipe d’auteurs expérimentée sous la direction du Service d’étude ERGO Insurance et ERGO en collaboration avec la Fiscale Hogeschool Bruxelles, Xerius Caisse d’Assurances Sociales asbl et Ernst & Young.

Guide Impôts & Placements [texte imprimé] / Jan De Meyer, Auteur ; Steve Cocriamont, Auteur ; Pieter Debbaut, Auteur . - Kapellen (2950) : Pelckmans editions, 2012 . - 717.
ISBN : 978-90-289-6405-1
Langues : Français
Catégories : Droit ; finance ; Guide
Index. décimale : H.03.1. Impôt direct
Note de contenu :
* Plus de 600 pages d’informations et de conseils pour faire des économies.
* Guide complet pour votre déclaration 2012: nouveautés fiscales, sujets complets et actualisés.
* Guide précis qui traite chaque problème fiscal: la fiscalité de l’habitation, succession, fiscalité de la famille …
* Clair, efficace et accessible!
* Une équipe d’auteurs expérimentée sous la direction du Service d’étude ERGO Insurance et ERGO en collaboration avec la Fiscale Hogeschool Bruxelles, Xerius Caisse d’Assurances Sociales asbl et Ernst & Young.

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1377a H.03.1. DEM Livre Service juridique Droit Disponible

Guide impôts & placements / Jan De Meyer

Public

ISBD

Titre : Guide impôts & placements : 2008
Type de document : texte imprimé
Auteurs : Jan De Meyer, Directeur de publication, rédacteur en chef
Editeur : Kapellen : Pelckmans editions
Année de publication : 2008
Importance : 608 p.
ISBN/ISSN/EAN : 978-90-289-4778-8
Langues : Français
Index. décimale : H.03.1. Impôt direct

Guide impôts & placements : 2008 [texte imprimé] / Jan De Meyer, Directeur de publication, rédacteur en chef . - Kapellen (2950) : Pelckmans editions, 2008 . - 608 p.
ISBN : 978-90-289-4778-8
Langues : Français
Index. décimale : H.03.1. Impôt direct

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00487a H.03.1. DEM Livre Service juridique Droit Disponible

L'impot des personnes physiques / Thierry Afschrift

Public

ISBD

Titre : L'impot des personnes physiques
Type de document : texte imprimé
Auteurs : Thierry Afschrift, Auteur
Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier
Année de publication : 2005
Collection : Bibliothèque fiscale de la Solvay Business school
Importance : 905 p.
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-1717-8
Langues : Français
Index. décimale : H.03.1. Impôt direct

L'impot des personnes physiques [texte imprimé] / Thierry Afschrift, Auteur . - Bruxelles (Belgique) : Larcier, 2005 . - 905 p.. - (Bibliothèque fiscale de la Solvay Business school) .
ISBN : 978-2-8044-1717-8
Langues : Français
Index. décimale : H.03.1. Impôt direct

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00505a H.03.1. AFS Livre Service juridique Droit Disponible

L'impôt des personnes physiques 2011 / Dominique Darte

Public

ISBD

Titre : L'impôt des personnes physiques 2011
Type de document : texte imprimé
Auteurs : Dominique Darte, Auteur ; Nicolas Honhon, Auteur ; Luc Van Acker, Auteur
Editeur : Louvain-La-Neuve [Belgique] : Anthemis
Année de publication : 2011
Importance : 643 p
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87455-341-7
Langues : Français
Catégories : Fiscalité
Index. décimale : H.03.1. Impôt direct
Note de contenu : Ce guide fiscal, plus ambitieux et original que ceux qui fleurissent sur le marché, permettra aux contribuables et à leurs conseillers de remplir leur déclaration, mais surtout les aidera à mieux comprendre l'impôt des personnes physiques.

Cette édition 2011 commente les nombreuses circulaires publiées en 2010 relatives notamment :

- au régime de taxation des pensions complémentaires,

- à l'octroi des avantages fiscaux pour emprunts hypothécaires,

- au crédit d'impôt " titres-services",

- à l'attribution de rémunérations "conjoints-aidants" l'année du mariage, etc.

Pour chaque thème, l'analyse est complétée par des schémas, des exemples illustratifs et des références aux codes de la déclaration pour l'exercice d'imposition 2011 et aux circulaires.

L'impôt des personnes physiques 2011 [texte imprimé] / Dominique Darte, Auteur ; Nicolas Honhon, Auteur ; Luc Van Acker, Auteur . - Louvain-La-Neuve (Belgique) : Anthemis, 2011 . - 643 p.
ISBN : 978-2-87455-341-7
Langues : Français
Catégories : Fiscalité
Index. décimale : H.03.1. Impôt direct
Note de contenu : Ce guide fiscal, plus ambitieux et original que ceux qui fleurissent sur le marché, permettra aux contribuables et à leurs conseillers de remplir leur déclaration, mais surtout les aidera à mieux comprendre l'impôt des personnes physiques.

Cette édition 2011 commente les nombreuses circulaires publiées en 2010 relatives notamment :

- au régime de taxation des pensions complémentaires,

- à l'octroi des avantages fiscaux pour emprunts hypothécaires,

- au crédit d'impôt " titres-services",

- à l'attribution de rémunérations "conjoints-aidants" l'année du mariage, etc.

Pour chaque thème, l'analyse est complétée par des schémas, des exemples illustratifs et des références aux codes de la déclaration pour l'exercice d'imposition 2011 et aux circulaires.

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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité
1398a H.03.1. DAR Livre Service juridique Droit Disponible

Impôt des personnes physiques / Thierry Afschrift

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Le redressement fiscal à l'impôt sur les revenus / François Koning

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