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Titre : Les aspects juridiques de l'art contemporain Type de document : texte imprimé Auteurs : Andrée Puttemans, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Bert Demarsin, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Collectif, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2012 Collection : L'Unité de droit économique de l'ULB Importance : 160 p. Présentation : ill.,photos,notes ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-4840-0 Prix : € 106,- Note générale : Auteurs: Julien Cabay; Hendrik Vanhees; Bert Demarsin Langues : Français Catégories : Art contemporain ; Droit d'auteur ; Oeuvre d'art Mots-clés : 'droit économique' 'droit d'auteur' 'droit de l'image' 'droit de douane' 'l'art contemporain' Index. décimale : H.01. Droit de la propriété intellectuelle Résumé : analyse d'un regard neuf la notion d'oeuvre en droit d'auteur, sous l'éclairage des pratiques de la création artistique contemporaine.
nous entretient ensuite du régime du droit de suite, qui permet à l'auteur d'une oeuvre d'art moderne ou contemporain de percevoir une participation sur le prix des reventes de son oeuvre et qui constitue ainsi un paramètre dont les acteurs du marché tiennent compte pour la détermination du lieu de vente idéal.
Enfin, commente une panoplie de cas limites nés de difficultés d'application du droit fiscal au domaine de l'art, provenant de diverses juridictions, et propose une approche pragmatique du problème éternel de la définition de l'oeuvre d'art (contemporain).Note de contenu : L'art contemporain fait des vagues. Qui n'a pas froncé les sourcils devant une oeuvre impénétrable, énigmatique, dérangeante, voire iconoclaste ? L'évolution artistique a rendu de plus en plus incertains les concepts mêmes d'oeuvre et d'artiste, notions clés de toute approche juridique dans ce domaine. Malgré son caractère controversé, la création artistique contemporaine ne semble pas avoir jusqu'ici suffisamment retenu l'attention des juristes. C'est la raison pour laquelle l'Unité de droit économique de l'Université libre de Bruxelles (U.L.B.) et l'Unité Art, Law & Management de la KU Leuven ont organisé à Bruxelles, au musée d'art contemporain Wiels, le 12 mai 2011, un colloque autour des particularités juridiques de la création artistique contemporaine.
Le présent ouvrage en reproduit les Actes, sous la direction des professeurs Andrée Puttemans, Doyenne de la Faculté de droit et de criminologie de l'U.L.B., et Bert Demarsin, Vice-Doyen de la Faculté de droit de la HUB (Hogeschool - Universiteit Brussel).
En ligne : https://www.lgdj.fr/les-aspects-juridiques-de-l-art-contemporain-9782804448400.h [...] Les aspects juridiques de l'art contemporain [texte imprimé] / Andrée Puttemans, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Bert Demarsin, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Collectif, Auteur . - Bruxelles (Belgique) : Larcier, 2012 . - 160 p. : ill.,photos,notes. - (L'Unité de droit économique de l'ULB) .
ISBN : 978-2-8044-4840-0 : € 106,-
Auteurs: Julien Cabay; Hendrik Vanhees; Bert Demarsin
Langues : Français
Catégories : Art contemporain ; Droit d'auteur ; Oeuvre d'art Mots-clés : 'droit économique' 'droit d'auteur' 'droit de l'image' 'droit de douane' 'l'art contemporain' Index. décimale : H.01. Droit de la propriété intellectuelle Résumé : analyse d'un regard neuf la notion d'oeuvre en droit d'auteur, sous l'éclairage des pratiques de la création artistique contemporaine.
nous entretient ensuite du régime du droit de suite, qui permet à l'auteur d'une oeuvre d'art moderne ou contemporain de percevoir une participation sur le prix des reventes de son oeuvre et qui constitue ainsi un paramètre dont les acteurs du marché tiennent compte pour la détermination du lieu de vente idéal.
Enfin, commente une panoplie de cas limites nés de difficultés d'application du droit fiscal au domaine de l'art, provenant de diverses juridictions, et propose une approche pragmatique du problème éternel de la définition de l'oeuvre d'art (contemporain).Note de contenu : L'art contemporain fait des vagues. Qui n'a pas froncé les sourcils devant une oeuvre impénétrable, énigmatique, dérangeante, voire iconoclaste ? L'évolution artistique a rendu de plus en plus incertains les concepts mêmes d'oeuvre et d'artiste, notions clés de toute approche juridique dans ce domaine. Malgré son caractère controversé, la création artistique contemporaine ne semble pas avoir jusqu'ici suffisamment retenu l'attention des juristes. C'est la raison pour laquelle l'Unité de droit économique de l'Université libre de Bruxelles (U.L.B.) et l'Unité Art, Law & Management de la KU Leuven ont organisé à Bruxelles, au musée d'art contemporain Wiels, le 12 mai 2011, un colloque autour des particularités juridiques de la création artistique contemporaine.
Le présent ouvrage en reproduit les Actes, sous la direction des professeurs Andrée Puttemans, Doyenne de la Faculté de droit et de criminologie de l'U.L.B., et Bert Demarsin, Vice-Doyen de la Faculté de droit de la HUB (Hogeschool - Universiteit Brussel).
En ligne : https://www.lgdj.fr/les-aspects-juridiques-de-l-art-contemporain-9782804448400.h [...] Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2052a H.01. PUT.A. Livre Centre de doc Documentaires Disponible De economische bijdrage van de industrie van het auteursrecht en de naburige rechten in Belgie / Partners in marketing PIM
Titre : De economische bijdrage van de industrie van het auteursrecht en de naburige rechten in Belgie : Studie in opdracht van Arthéna Type de document : texte imprimé Auteurs : Partners in marketing PIM, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Arthena Année de publication : 2009 Langues : Néerlandais Catégories : Droit d'auteur ; Economie Index. décimale : H.01. Droit de la propriété intellectuelle De economische bijdrage van de industrie van het auteursrecht en de naburige rechten in Belgie : Studie in opdracht van Arthéna [texte imprimé] / Partners in marketing PIM, Auteur . - Bruxelles (Rue d'Arlon, 1040, Belgique) : Arthena, 2009.
Langues : Néerlandais
Catégories : Droit d'auteur ; Economie Index. décimale : H.01. Droit de la propriété intellectuelle Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 713a H.01. PIM Livre Centre de doc Documentaires Disponible Le guide du droit d'auteur et des droits voisins / Cyrille Planson
Titre : Le guide du droit d'auteur et des droits voisins : Special spectacle vivant Type de document : texte imprimé Auteurs : Cyrille Planson, Auteur Editeur : Nantes [France] : Millénaire presse SARL Année de publication : 2002 Importance : 111 p. Note générale : Supplement au numéro 25 de "La scène". Langues : Français Index. décimale : H.01. Droit de la propriété intellectuelle Note de contenu : Pratique et indispensable! Le Guide du droit d'auteur et des droits voisisn vous apporte toutes les réponses aux questions que vous vous posez dans ce domaine. SACEM, ASCD, ADAMI, SPEDIDAM: il présente en effet tout les droits et les obligations de chacun. Il est complété par les taxtes de loi.
Cet ouvrage est une source de documentation utile à tous laes auteurs , artistes-interprètes et professionnels du spectacle: responsable de structures de créationet de diffusion, organisateurs de spectacles, producteurs, tourneurs, administrateurs, juristes, formateurs, étudiants...Gardez le à portée de mainLe guide du droit d'auteur et des droits voisins : Special spectacle vivant [texte imprimé] / Cyrille Planson, Auteur . - Nantes (France) : Millénaire presse SARL, 2002 . - 111 p.
Supplement au numéro 25 de "La scène".
Langues : Français
Index. décimale : H.01. Droit de la propriété intellectuelle Note de contenu : Pratique et indispensable! Le Guide du droit d'auteur et des droits voisisn vous apporte toutes les réponses aux questions que vous vous posez dans ce domaine. SACEM, ASCD, ADAMI, SPEDIDAM: il présente en effet tout les droits et les obligations de chacun. Il est complété par les taxtes de loi.
Cet ouvrage est une source de documentation utile à tous laes auteurs , artistes-interprètes et professionnels du spectacle: responsable de structures de créationet de diffusion, organisateurs de spectacles, producteurs, tourneurs, administrateurs, juristes, formateurs, étudiants...Gardez le à portée de mainRéservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00350 H.01. PLA Livre Centre de doc Documentaires Disponible 00350b H.01. PLA Livre Centre de doc Documentaires Disponible Le nouveau droit d'auteur / Alain Berenboom
Titre : Le nouveau droit d'auteur : et les droits voisins Type de document : texte imprimé Auteurs : Alain Berenboom, Auteur Mention d'édition : 3eme édition Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2005 Collection : Création Information et Communication Importance : 512 p. ISBN/ISSN/EAN : 2-8044-1721-8 Langues : Français Index. décimale : H.01. Droit de la propriété intellectuelle Le nouveau droit d'auteur : et les droits voisins [texte imprimé] / Alain Berenboom, Auteur . - 3eme édition . - Bruxelles (Belgique) : Larcier, 2005 . - 512 p.. - (Création Information et Communication) .
ISSN : 2-8044-1721-8
Langues : Français
Index. décimale : H.01. Droit de la propriété intellectuelle Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00481a H.01. BER Livre Service juridique Droit Disponible Le nouveau droit d'auteur / Alain Berenboom
Titre : Le nouveau droit d'auteur : et les droits voisins Type de document : texte imprimé Auteurs : Alain Berenboom, Auteur Mention d'édition : deuxième édition Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 1997 Collection : Création Information et Communication Importance : 503 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-0337-9 Langues : Français Index. décimale : H.01. Droit de la propriété intellectuelle Le nouveau droit d'auteur : et les droits voisins [texte imprimé] / Alain Berenboom, Auteur . - deuxième édition . - Bruxelles (Belgique) : Larcier, 1997 . - 503 p.. - (Création Information et Communication) .
ISBN : 978-2-8044-0337-9
Langues : Français
Index. décimale : H.01. Droit de la propriété intellectuelle Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 492b H.01. BER Livre Centre de doc Documentaires Disponible