Le contrôle T.V.A. / Michel Ceulemans

Public ISBD Titre : Le contrôle T.V.A. : Évitez les erreurs! Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Ceulemans, Auteur Editeur : Liège [Belgique] : edipro Année de publication : 2011 Importance : 192 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87496-168-7 Langues : Français Catégories : Belgique ; Comptabilité ; Fiscalité ; TVA Index. décimale : K. Comptabilité Note de contenu : Les contrôles sont souvent redoutés par les personnes qui les subissent car ils révèlent parfois des erreurs ou irrégularités plus ou moins graves. Mais ils peuvent heureusement aussi attester d'une bonne gestion. Le contrôle T.V.A. n'échappe pas à cette règle. Parce qu'il vérifie l'exacte perception d'une taxe aux applications diverses et parfois complexes, il mérite toute notre attention. - Qui peut me contrôler et que va-t-on contrôler ? - Quand peut-on me contrôler et quelle période peut-on contrôler ? - Que se passe-t-il en cas d'erreurs de bonne foi ou d'irrégularités ? - Etc. Autant de questions qui viennent logiquement à l'esprit à l'annonce d'un contrôle ! Cet ouvrage énumère et explique les erreurs ou irrégularités les plus souvent rencontrées lors des contrôles T.V.A., mais il donne aussi les moyens de les éviter à l'avenir. L'occasion est belle de rappeler l'ensemble des principales règles qui régissent quotidiennement l'application de la T.V.A. et de tout savoir sur les éternelles questions débattues lors des contrôles : le taux réduit de 6%, les opérations cocontractant, les prélèvements, les avantages de toute nature, les opérations intracommunautaires, les importations et exportations, le régime de la marge, le régime forfaitaire, les notes ou reçus, les ventes de véhicules, le contrôle du chiffre d'affaires, etc. Un ouvrage indispensable aux assujettis et aux professionnels de la comptabilité et de la fiscalité pour vivre des contrôles T.V.A. en toute sérénité. Le contrôle T.V.A. : Évitez les erreurs! [texte imprimé] / Michel Ceulemans, Auteur . - Liège (4020, Belgique) : edipro, 2011 . - 192 p. ISBN : 978-2-87496-168-7 Langues : Français Catégories : Belgique ; Comptabilité ; Fiscalité ; TVA Index. décimale : K. Comptabilité Note de contenu : Les contrôles sont souvent redoutés par les personnes qui les subissent car ils révèlent parfois des erreurs ou irrégularités plus ou moins graves. Mais ils peuvent heureusement aussi attester d'une bonne gestion. Le contrôle T.V.A. n'échappe pas à cette règle. Parce qu'il vérifie l'exacte perception d'une taxe aux applications diverses et parfois complexes, il mérite toute notre attention. - Qui peut me contrôler et que va-t-on contrôler ? - Quand peut-on me contrôler et quelle période peut-on contrôler ? - Que se passe-t-il en cas d'erreurs de bonne foi ou d'irrégularités ? - Etc. Autant de questions qui viennent logiquement à l'esprit à l'annonce d'un contrôle ! Cet ouvrage énumère et explique les erreurs ou irrégularités les plus souvent rencontrées lors des contrôles T.V.A., mais il donne aussi les moyens de les éviter à l'avenir. L'occasion est belle de rappeler l'ensemble des principales règles qui régissent quotidiennement l'application de la T.V.A. et de tout savoir sur les éternelles questions débattues lors des contrôles : le taux réduit de 6%, les opérations cocontractant, les prélèvements, les avantages de toute nature, les opérations intracommunautaires, les importations et exportations, le régime de la marge, le régime forfaitaire, les notes ou reçus, les ventes de véhicules, le contrôle du chiffre d'affaires, etc. Un ouvrage indispensable aux assujettis et aux professionnels de la comptabilité et de la fiscalité pour vivre des contrôles T.V.A. en toute sérénité.

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La directive TVA 2013 et la jurisprudence de la Cour de Justice de l'Union européenne / Yves Bernaerts

Public ISBD Titre : La directive TVA 2013 et la jurisprudence de la Cour de Justice de l'Union européenne Type de document : texte imprimé Auteurs : Yves Bernaerts, Auteur Editeur : Louvain-La-Neuve [Belgique] : Anthemis Année de publication : 2013 Importance : 900 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87455-588-6 Langues : Français Catégories : Europe ; TVA Index. décimale : H.03.2. TVA Note de contenu : Plus de 500 arrêts de la CJUE répertoriés et classés en fonction des textes en vigueur ! Une source documentaire inestimable ! La directive TVA (2006/112/CE) telle qu’applicable en 2013 est un jalon de plus dans la longue marche vers ce qu’il est convenu d’appeler « le grand marché unique ». Bien qu’elle induise une avancée significative pour les entreprises (notamment au niveau de nouvelles règles de facturation), cette directive n’en reste pas moins une refonte de la 6e directive du 17 mai 1977. Cette refonte, travail considérable auquel la Commission s’était attelée, n’a pas pu remédier aux problèmes d’interprétation fondamentaux suscités par un texte qui reste un contre-exemple de législation intelligible. Dans ce cadre, la jurisprudence de la Cour de Justice de l’Union européenne en matière de TVA est, plus que jamais, une source essentielle pour appréhender les multiples difficultés auxquelles les entreprises sont confrontées. C’est à ce niveau que l’ouvrage vous sera le plus précieux : hormis la consultation des différentes directives et règlements en matière de TVA, son objectif est de faire apparaître et de mettre à la disposition de tous le lien entre les 414 articles et les annexes de la directive et la jurisprudence de la Cour de Justice telle qu’elle a évolué, depuis 1970 (arrêt Grad du 6 octobre 1970) jusqu’en octobre 2012 (arrêt Kozak du 25 octobre 2012) : 544 arrêts ! La jurisprudence afférente à chacun des articles de la directive (ses paragraphes et alinéas) est directement consultable (mention du dispositif des arrêts). L’ouvrage est complété par trois tables, chronologique, alphabétique et par référence à la directive qui s’avèrent d’une grande utilité pour le lecteur. Enfin, la dimension chronologique de la directive a été préservée. L’ouvrage vous propose ainsi notamment la consultation de cinq versions différentes (et complètes) des règles de localisation, à savoir le régime en vigueur en 2009 suivi des quatre versions qui se sont succédé graduellement à partir de 2010. La directive TVA 2013 et la jurisprudence de la Cour de Justice de l'Union européenne [texte imprimé] / Yves Bernaerts, Auteur . - Louvain-La-Neuve (Belgique) : Anthemis, 2013 . - 900 p. ISBN : 978-2-87455-588-6 Langues : Français Catégories : Europe ; TVA Index. décimale : H.03.2. TVA Note de contenu : Plus de 500 arrêts de la CJUE répertoriés et classés en fonction des textes en vigueur ! Une source documentaire inestimable ! La directive TVA (2006/112/CE) telle qu’applicable en 2013 est un jalon de plus dans la longue marche vers ce qu’il est convenu d’appeler « le grand marché unique ». Bien qu’elle induise une avancée significative pour les entreprises (notamment au niveau de nouvelles règles de facturation), cette directive n’en reste pas moins une refonte de la 6e directive du 17 mai 1977. Cette refonte, travail considérable auquel la Commission s’était attelée, n’a pas pu remédier aux problèmes d’interprétation fondamentaux suscités par un texte qui reste un contre-exemple de législation intelligible. Dans ce cadre, la jurisprudence de la Cour de Justice de l’Union européenne en matière de TVA est, plus que jamais, une source essentielle pour appréhender les multiples difficultés auxquelles les entreprises sont confrontées. C’est à ce niveau que l’ouvrage vous sera le plus précieux : hormis la consultation des différentes directives et règlements en matière de TVA, son objectif est de faire apparaître et de mettre à la disposition de tous le lien entre les 414 articles et les annexes de la directive et la jurisprudence de la Cour de Justice telle qu’elle a évolué, depuis 1970 (arrêt Grad du 6 octobre 1970) jusqu’en octobre 2012 (arrêt Kozak du 25 octobre 2012) : 544 arrêts ! La jurisprudence afférente à chacun des articles de la directive (ses paragraphes et alinéas) est directement consultable (mention du dispositif des arrêts). L’ouvrage est complété par trois tables, chronologique, alphabétique et par référence à la directive qui s’avèrent d’une grande utilité pour le lecteur. Enfin, la dimension chronologique de la directive a été préservée. L’ouvrage vous propose ainsi notamment la consultation de cinq versions différentes (et complètes) des règles de localisation, à savoir le régime en vigueur en 2009 suivi des quatre versions qui se sont succédé graduellement à partir de 2010.

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1539a	H.03.2. BER.L.	Livre	Service juridique	Droit	Disponible

L'imposition des artistes résidents / Evelyne Esterzon

Public ISBD Titre : L'imposition des artistes résidents : Principes généraux et aspects pratiques Type de document : texte imprimé Auteurs : Evelyne Esterzon, Auteur Editeur : Waterloo [Belgique] : Wolters Kluwer business Année de publication : 2012 Importance : 70 p ISBN/ISSN/EAN : 978-90-465-6886-6 Langues : Français Catégories : Artiste ; Droit d'auteur ; Fiscalité ; TVA Index. décimale : K. Comptabilité Note de contenu : Cet ouvrage constitue une compilation des règles fiscales applicables aux artistes résidents (au même titre que tout contribuable et en tant que contribuable à part entière) à travers un examen méticuleux de l’ensemble des revenus pouvant être perçus par un artiste (droits d’auteur, subsides, rémunérations, profits, etc.) et des problématiques qui les entourent en matière d’impôts directs et de TVA. L'imposition des artistes résidents : Principes généraux et aspects pratiques [texte imprimé] / Evelyne Esterzon, Auteur . - Waterloo (Waterloo Office Park, Drève Richelle 161L, 1410, Belgique) : Wolters Kluwer business, 2012 . - 70 p. ISBN : 978-90-465-6886-6 Langues : Français Catégories : Artiste ; Droit d'auteur ; Fiscalité ; TVA Index. décimale : K. Comptabilité Note de contenu : Cet ouvrage constitue une compilation des règles fiscales applicables aux artistes résidents (au même titre que tout contribuable et en tant que contribuable à part entière) à travers un examen méticuleux de l’ensemble des revenus pouvant être perçus par un artiste (droits d’auteur, subsides, rémunérations, profits, etc.) et des problématiques qui les entourent en matière d’impôts directs et de TVA.

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1688a	K. EST.I.	Livre	Centre de doc	Documentaires	Disponible
1688b	K. EST.I.	Livre	Centre de doc	Documentaires	Disponible

TVA: Le nouveau guide pratique 2010 / Benoît Vanderstichelen

Public ISBD Titre : TVA: Le nouveau guide pratique 2010 Type de document : texte imprimé Auteurs : Benoît Vanderstichelen, Auteur ; Ingrid Deregnaucourt, Auteur ; Olivier Hody, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Corporate Copyright s.a. Année de publication : 2010 Importance : 1679 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87435-060-3 Langues : Français Catégories : Economie ; Guide ; TVA Index. décimale : H.03.2. TVA Note de contenu : La "révolution TVA" en matière de traitement des services au 1er janvier 2010 a été mise à profit pour aboutir à un Nouveau Guide Pratique TVA entièrement revu et indexé pour vous aider à résoudre rapidement vos problèmes TVA en Belgique, en Europe et partout dans le monde. TVA: Le nouveau guide pratique 2010 [texte imprimé] / Benoît Vanderstichelen, Auteur ; Ingrid Deregnaucourt, Auteur ; Olivier Hody, Auteur . - Bruxelles (Rue Jourdan 148, 1060, Belgique) : Corporate Copyright s.a., 2010 . - 1679. ISBN : 978-2-87435-060-3 Langues : Français Catégories : Economie ; Guide ; TVA Index. décimale : H.03.2. TVA Note de contenu : La "révolution TVA" en matière de traitement des services au 1er janvier 2010 a été mise à profit pour aboutir à un Nouveau Guide Pratique TVA entièrement revu et indexé pour vous aider à résoudre rapidement vos problèmes TVA en Belgique, en Europe et partout dans le monde.

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1385a	H.03.2. VAN	Livre	Service juridique	Droit	Disponible

T.V.A Comprendre les nouveautés / Michel Ceulemans

Public ISBD Titre : T.V.A Comprendre les nouveautés Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Ceulemans, Auteur Editeur : Liège [Belgique] : edipro Année de publication : 2010 Importance : 144 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87496-102-1 Langues : Français Catégories : ASBL ; Belgique ; Comptabilité ; Fiscalité ; TVA Index. décimale : K. Comptabilité Note de contenu : Notre fiscalité indirecte est de plus en plus influencée par l’Union européenne. De nouvelles dispositions appelées « VAT Package 2010 » sont notamment venues modifier sensiblement notre législation nationale en matière de T.V.A. Elles portent essentiellement sur les échanges de services dans et hors de l’Union européenne. Ces nouveautés sont d’autant plus importantes qu’elles peuvent à présent concerner des catégories de personnes qui n’étaient jusqu’alors pas impliquées directement dans le système de la T.V.A. Par exemple, les établissements hospitaliers, les établissements scolaires, les institutions financières, les sociétés d’assurances et aussi les médecins, les avocats, les notaires et même les A.S.B.L. sont susceptibles, depuis le 1er janvier 2010, d’être visés par l’un ou l’autre aspect de la nouvelle législation et soumis à certaines obligations imposées par le Code T.V.A. Afin d’y voir plus clair, de se positionner facilement face à ces nouvelles règles et aussi de rassurer les nouvelles personnes concernées, notre spécialiste en la matière, Michel Ceulemans, a rédigé un vade-mecum de ces nouveautés. T.V.A Comprendre les nouveautés [texte imprimé] / Michel Ceulemans, Auteur . - Liège (4020, Belgique) : edipro, 2010 . - 144 p. ISBN : 978-2-87496-102-1 Langues : Français Catégories : ASBL ; Belgique ; Comptabilité ; Fiscalité ; TVA Index. décimale : K. Comptabilité Note de contenu : Notre fiscalité indirecte est de plus en plus influencée par l’Union européenne. De nouvelles dispositions appelées « VAT Package 2010 » sont notamment venues modifier sensiblement notre législation nationale en matière de T.V.A. Elles portent essentiellement sur les échanges de services dans et hors de l’Union européenne. Ces nouveautés sont d’autant plus importantes qu’elles peuvent à présent concerner des catégories de personnes qui n’étaient jusqu’alors pas impliquées directement dans le système de la T.V.A. Par exemple, les établissements hospitaliers, les établissements scolaires, les institutions financières, les sociétés d’assurances et aussi les médecins, les avocats, les notaires et même les A.S.B.L. sont susceptibles, depuis le 1er janvier 2010, d’être visés par l’un ou l’autre aspect de la nouvelle législation et soumis à certaines obligations imposées par le Code T.V.A. Afin d’y voir plus clair, de se positionner facilement face à ces nouvelles règles et aussi de rassurer les nouvelles personnes concernées, notre spécialiste en la matière, Michel Ceulemans, a rédigé un vade-mecum de ces nouveautés.

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1560a	K. CEU.T.	Livre	Comptabilité	Comptabilité	Disponible

VAT Package / Soriano Alain

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