Auteursrecht in een notendop / Hendrik Vanhees

Public ISBD Titre : Auteursrecht in een notendop Type de document : texte imprimé Auteurs : Hendrik Vanhees, Auteur Editeur : Antwerpen [Belgie] : Garant Année de publication : 1998 Importance : 137 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-90-5350-718-6 Langues : Français Index. décimale : H.01.1. Droit d’auteur Auteursrecht in een notendop [texte imprimé] / Hendrik Vanhees, Auteur . - Antwerpen (3010, Belgie) : Garant, 1998 . - 137 p. ISBN : 978-90-5350-718-6 Langues : Français Index. décimale : H.01.1. Droit d’auteur

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La loi belge sur le droit d'auteur. Commentaire par article / Fabienne Brison

Public ISBD Titre : La loi belge sur le droit d'auteur. Commentaire par article : De belgische auteurswet. Artikelgewijze comentaar Titre original : Troisième édition revisitée Type de document : texte imprimé Auteurs : Fabienne Brison, Auteur ; Hendrik Vanhees, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2012 Importance : 676 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-5212-4 Langues : Français Néerlandais Catégories : Belgique ; Droit d'auteur Index. décimale : H.01.1. Droit d’auteur Note de contenu : Dans cette troisième édition en hommage à Jan Corbet, de grands spécialistes du droit d’auteur commentent les articles de la loi belge sur le droit d’auteur. Chaque article est analysé et commenté de manière détaillée dans la langue de l’auteur, à savoir en français ou en néerlandais. Cette édition revisitée offre au lecteur un très bon aperçu de l’état actuel de la législation belge en la matière. L’ouvrage contient un commentaire des nouvelles dispositions concernant le droit de suite. La récente modification des règles relatives aux sanctions du droit d’auteur, ainsi que les modifications apportées à la loi d’auteur par la loi du 8 juin 2008, sont également abordées. De plus, l’ouvrage intègre la jurisprudence récente importante dont celle, entre autres, de la Cour de Justice. La loi belge sur le droit d'auteur. Commentaire par article = Troisième édition revisitée : De belgische auteurswet. Artikelgewijze comentaar [texte imprimé] / Fabienne Brison, Auteur ; Hendrik Vanhees, Auteur . - Bruxelles (Belgique) : Larcier, 2012 . - 676 p. ISBN : 978-2-8044-5212-4 Langues : Français Néerlandais Catégories : Belgique ; Droit d'auteur Index. décimale : H.01.1. Droit d’auteur Note de contenu : Dans cette troisième édition en hommage à Jan Corbet, de grands spécialistes du droit d’auteur commentent les articles de la loi belge sur le droit d’auteur. Chaque article est analysé et commenté de manière détaillée dans la langue de l’auteur, à savoir en français ou en néerlandais. Cette édition revisitée offre au lecteur un très bon aperçu de l’état actuel de la législation belge en la matière. L’ouvrage contient un commentaire des nouvelles dispositions concernant le droit de suite. La récente modification des règles relatives aux sanctions du droit d’auteur, ainsi que les modifications apportées à la loi d’auteur par la loi du 8 juin 2008, sont également abordées. De plus, l’ouvrage intègre la jurisprudence récente importante dont celle, entre autres, de la Cour de Justice.

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