Bienvenue dans le catalogue en ligne du centre de documentation conjoint de Smart et de Culture & Démocratie. Le catalogue répertorie plus de 3000 ressources liées aux champs d’actions thématiques des quatre organisations partenaires, parmi lesquels : sociologie de l’art et de la culture, politiques culturelles, mouvement coopératif, entrepreneuriat solidaire, économie sociale. Une partie des ressources dite « vive » est directement accessible dans le centre de documentation, une autre partie est archivée. Ce fonds documentaire multilingue regroupe des ouvrages scientifiques, des essais, des guides pratiques, des thèses, des revues, des dossiers, des publications sur supports numériques, …. Toutes les ressources disponibles dans le centre de documentation sont en consultation libre sur place. L’emprunt n’est pas consenti. Photocopieuse disponible sur place pour la reproduction d’extraits.

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Détail de l'indexation

H.04 : Les moyens financiers

H.0.2.1 Généralités

H.01. Droit de la propriété intellectuelle

H.01.1. Droit d’auteur

H.01.2. Droit Voisin (inclus artiste interprète, producteur de phonogramme et radiodiffuseur)

H.01.3. Droit de l’image

H.01.4. Exploitation des droits d’auteur, voisins et d’images

H.01.4.1. Conventions / Types de contrat

H.01.4.2. Sociétés des gestions de droits

H.02. Droit social

H.02.1. Droit du travail

H.02.1.1. Droit Individuel du travail (inclus relations de travail)

H.02.1.2. Droit collectif du travail (inclus syndicat/organisation patronale, conventions collectives…)

H.02.2. Sécurité sociale

H.02.2.1 Cotisations sociales

H.02.2.1.1. Régime des salariés

H.02.2.1.2. Régime des indépendants

H.02.2.1.3. Régime des fonctionnaires

H.02.2.2. Prestations sociales (Couvertures sociales)

H.02.2.2.1. Soin de santé (inclus les maladies professionnelles)

H.02.2.2.2. Chômage

H.02.2.2.3. Pension (+pré pension)

H.02.2.2.4. Accidents de travail

H.02.2.2.5. Allocations familiales

H.02.3. Conventions / contrats de travail (contrat d’entreprise, contrat de commandes,…)

H.03 Droit fiscal

H.03.1. Impôt direct

H.04.1. Tax Shelter

H.04.2. Moyens financiers publics

H.04.3.1 programmes d’aides financières

H.04.3.2 Subventions

H.04.3.3 Appel d’offre

H.04.4 Moyens financiers privés

H.04.4.1. programmes d’aides financières

H.04.4.2 Mécénat

H.04.4.3 Sponsoring

H.05. Droit des personnes morales

H.05.1. Société commerciale

H.05.2. Société sans but lucratif (inclus les fondations)

H.06. Droits des médias

H.06.1. Liberté d’opinion/d’expression

H.06.2. Liberté de la presse

H.06.3. Droit de réponse

H.07. Droit de la propriété industrielle

H.07.1. Marques

H.07.2. Brevets d’invention

H.07.3. Les dessins et les modèles

H.08. Mobilité

H.08.1. Dans l'Union européenne

H.08.1.1 Généralités inclus le droit social, droit de travail et droit fiscal)

H.08.2. En dehors de l'Union Européenne

Ouvrages de la bibliothèque en indexation H.04

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Toutes les aides au spectacle / Marion Alberg in La Scène, 37 (Eté 2005)

Public

ISBD

[article]
inLa Scène > 37 (Eté 2005) . - 61-98
Titre : Toutes les aides au spectacle
Type de document : texte imprimé
Auteurs : Marion Alberg, Auteur ; Julie Kalt, Auteur ; Nicolas Marc, Auteur
Article en page(s) : 61-98
Note générale : Aides internationales, soutiens nationaux et régionaux...Où trouver des financements pour concrétiser des projets culturels? Dans ce dossier complet, la rédaction de La scène présente une liste non exhaustive d'aides possibles, avec les contacts utiles.
Langues : Français
Index. décimale : H.04 Les moyens financiers

[article] Toutes les aides au spectacle [texte imprimé] / Marion Alberg, Auteur ; Julie Kalt, Auteur ; Nicolas Marc, Auteur . - 61-98.
Aides internationales, soutiens nationaux et régionaux...Où trouver des financements pour concrétiser des projets culturels? Dans ce dossier complet, la rédaction de La scène présente une liste non exhaustive d'aides possibles, avec les contacts utiles.
Langues : Français
in La Scène > 37 (Eté 2005) . - 61-98
Index. décimale : H.04 Les moyens financiers

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