| Titre : | Marché publics et PPP | | Type de document : | texte imprimé | | Auteurs : | Patrick Thiel, Auteur | | Editeur : | Diegem [Belgique] : Kluwer Editorial | | Année de publication : | 2012 | | Importance : | 1373 | | ISBN/ISSN/EAN : | 978-90-465-3390-1 | | Langues : | Français | | Catégories : | Droit ; Economie ; Législation
| | Index. décimale : | H.04 Les moyens financiers | | Note de contenu : | Le Mémento des marchés publics et des PPP présente de manière claire et structurée la méthode des pouvoirs publics pour effectuer des travaux, acheter des biens et des services ou réaliser des opérations analogues. Il expose aussi les principales techniques de Partenariat Public-Privé, phénomène d’intérêt croissant.
L’auteur expose logiquement le déroulement d’une opération, de sa conception à sa réalisation effective. Dans cette perspective, il se fonde sur un examen minutieux de la législation, de la doctrine et de la jurisprudence belge et européenne, et ne manque pas de référer fréquemment aux expériences étrangères. L'ouvrage intègre non seulement les textes légaux fondamentaux actualisés actuellement en vigueur, mais aussi la loi du 15 juin 2006 et l’arrêté royal du 15 juillet 2011. Les prescriptions de la nouvelle réglementation, qui entreront en vigueur en 2012 selon toute vraisemblance, ont d’ores et déjà été largement intégrées dans la nouvelle édition.
Véritable outil de travail, le Mémento des marchés publics et des PPP se révèlera d'une grande efficacité en pratique grâce à sa structure élaborée permettant d'accéder facilement et rapidement à l'information. L’ouvrage s’articule autour d’un riche Glossaire, d’un Index très détaillé, de nombreux Tableaux de synthèse, d'un récapitulatif des principales nouveautés du Mémento 2012, ainsi que d’abondantes Bibliographies sélectives, pour ceux qui souhaitent aller plus loin dans l’analyse. |
Marché publics et PPP [texte imprimé] / Patrick Thiel, Auteur . - Diegem (Belgique) : Kluwer Editorial, 2012 . - 1373. ISBN : 978-90-465-3390-1 Langues : Français | Catégories : | Droit ; Economie ; Législation
| | Index. décimale : | H.04 Les moyens financiers | | Note de contenu : | Le Mémento des marchés publics et des PPP présente de manière claire et structurée la méthode des pouvoirs publics pour effectuer des travaux, acheter des biens et des services ou réaliser des opérations analogues. Il expose aussi les principales techniques de Partenariat Public-Privé, phénomène d’intérêt croissant.
L’auteur expose logiquement le déroulement d’une opération, de sa conception à sa réalisation effective. Dans cette perspective, il se fonde sur un examen minutieux de la législation, de la doctrine et de la jurisprudence belge et européenne, et ne manque pas de référer fréquemment aux expériences étrangères. L'ouvrage intègre non seulement les textes légaux fondamentaux actualisés actuellement en vigueur, mais aussi la loi du 15 juin 2006 et l’arrêté royal du 15 juillet 2011. Les prescriptions de la nouvelle réglementation, qui entreront en vigueur en 2012 selon toute vraisemblance, ont d’ores et déjà été largement intégrées dans la nouvelle édition.
Véritable outil de travail, le Mémento des marchés publics et des PPP se révèlera d'une grande efficacité en pratique grâce à sa structure élaborée permettant d'accéder facilement et rapidement à l'information. L’ouvrage s’articule autour d’un riche Glossaire, d’un Index très détaillé, de nombreux Tableaux de synthèse, d'un récapitulatif des principales nouveautés du Mémento 2012, ainsi que d’abondantes Bibliographies sélectives, pour ceux qui souhaitent aller plus loin dans l’analyse. |
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H.0.2.1 Généralités 
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Toutes les aides au spectacle in La Scène, 37 (Eté 2005)
