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Le catalogue répertorie plus de 3000 ressources liées aux champs d’actions thématiques des quatre organisations partenaires, parmi lesquels : sociologie de l’art et de la culture, politiques culturelles, mouvement coopératif, entrepreneuriat solidaire, économie sociale.
Une partie des ressources dite « vive » est directement accessible dans le centre de documentation, une autre partie est archivée.
Ce fonds documentaire multilingue regroupe des ouvrages scientifiques, des essais, des guides pratiques, des thèses, des revues, des dossiers, des publications sur supports numériques, ….
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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation H.03



Guide Impôts & Placements. 2007 / Jan De Meyer
Titre de série : Guide Impôts & Placements Titre : 2007 Type de document : texte imprimé Auteurs : Jan De Meyer, Auteur Editeur : Kapellen : Pelckmans editions Année de publication : 2007 Importance : 568 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-90-289-4410-7 Langues : Français Index. décimale : H.03 Droit fiscal Guide Impôts & Placements. 2007 [texte imprimé] / Jan De Meyer, Auteur . - Kapellen (2950) : Pelckmans editions, 2007 . - 568 p.
ISBN : 978-90-289-4410-7
Langues : Français
Index. décimale : H.03 Droit fiscal Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00512a H.03 DEM Livre Service juridique Droit Disponible Manuel de procédure fiscale / François Stevenart Meeûs
Titre : Manuel de procédure fiscale Type de document : texte imprimé Auteurs : François Stevenart Meeûs, Auteur ; Françoise Baltus, Auteur ; Olivier Bertin, Auteur Editeur : Louvain-La-Neuve [Belgique] : Anthemis Année de publication : 2011 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87455-315-8 Langues : Français Catégories : Droit ; Fiscalité ; Manuel Index. décimale : H.03 Droit fiscal Note de contenu : Comprendre et maîtriser la procédure fiscale
La procédure fiscale est devenue aujourd’hui une discipline scientifique à part entière étudiée de façon approfondie dans les facultés de droit et dans les établissements supérieurs. C’est également un domaine à l’origine d’une abondante jurisprudence et soulevant de nombreuses questions.
Il était donc grand temps de consacrer un manuel à cette vaste matière. L’objectif est de proposer une étude complète et structurée de la procédure fiscale tout en gardant une dimension pédagogique par le biais de nombreuses illustrations, d’exemples fictifs, de cas de jurisprudence, de pistes bibliographiques, etc.Manuel de procédure fiscale [texte imprimé] / François Stevenart Meeûs, Auteur ; Françoise Baltus, Auteur ; Olivier Bertin, Auteur . - Louvain-La-Neuve (Belgique) : Anthemis, 2011.
ISBN : 978-2-87455-315-8
Langues : Français
Catégories : Droit ; Fiscalité ; Manuel Index. décimale : H.03 Droit fiscal Note de contenu : Comprendre et maîtriser la procédure fiscale
La procédure fiscale est devenue aujourd’hui une discipline scientifique à part entière étudiée de façon approfondie dans les facultés de droit et dans les établissements supérieurs. C’est également un domaine à l’origine d’une abondante jurisprudence et soulevant de nombreuses questions.
Il était donc grand temps de consacrer un manuel à cette vaste matière. L’objectif est de proposer une étude complète et structurée de la procédure fiscale tout en gardant une dimension pédagogique par le biais de nombreuses illustrations, d’exemples fictifs, de cas de jurisprudence, de pistes bibliographiques, etc.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1353a H.03 STE Livre Service juridique Droit Disponible 1353b H.03 STE Livre Service juridique Droit Disponible La notion de rémunération / Marc Morsa
Titre : La notion de rémunération : Aspects du droit de la sécurité sociale et du droit fiscal Type de document : texte imprimé Auteurs : Marc Morsa, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2012 Importance : 519 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-5274-2 Langues : Français Catégories : Droit ; Fiscalité Index. décimale : H.03 Droit fiscal Note de contenu : La notion de rémunération, considérée comme un concept à géométrie variable en fonction de la réglementation envisagée, devient un concept au sein d’une même branche du droit (le droit de la sécurité sociale), que l’on peut qualifier de « multitâches ». En effet, la notion de rémunération contribue tout aussi bien à l’instauration d’une politique salariale attractive pour le personnel à haut potentiel, à l’atténuation des effets d’une crise économique sur le pouvoir d’achat des travailleurs (tout en veillant au maintien de la compétitivité des entreprises), et au développement d’une politique environnementale durable (éco-chèques, taxe CO2 sur les voitures de société), sans oublier au passage la responsabilisation des employeurs quant au respect du code de la route par leurs préposés (les amendes de roulage). Néanmoins, il reste que le concept ainsi entendu devient tentaculaire pour ne pas dire obscur, et seules quelques personnes averties arrivent à démêler le «vrai du faux». En effet, les deux législations (fiscale et ONSS) connaissent leurs propres principes, règles et exceptions, ce qui complique inutilement l’organisation juridique de la politique salariale. Cette complexité inutile constitue un coût du travail en tant que tel. Cet ouvrage clarifie les notions, constitue une grille d’analyse exhaustive pour tous les décideurs quels qu’ils soient (employeurs, syndicats, secrétariats sociaux, conseillers politiques, etc.).
Cette seconde édition de l’ouvrage s’enrichit de l’analyse systématique du droit fiscal, offrant ainsi aux lecteurs un aperçu complet du concept de rémunération, qui est au cœur des débats actuels sur une lutte efficiente contre la fraude sociale et fiscalLa notion de rémunération : Aspects du droit de la sécurité sociale et du droit fiscal [texte imprimé] / Marc Morsa, Auteur . - Bruxelles (Belgique) : Larcier, 2012 . - 519 p.
ISBN : 978-2-8044-5274-2
Langues : Français
Catégories : Droit ; Fiscalité Index. décimale : H.03 Droit fiscal Note de contenu : La notion de rémunération, considérée comme un concept à géométrie variable en fonction de la réglementation envisagée, devient un concept au sein d’une même branche du droit (le droit de la sécurité sociale), que l’on peut qualifier de « multitâches ». En effet, la notion de rémunération contribue tout aussi bien à l’instauration d’une politique salariale attractive pour le personnel à haut potentiel, à l’atténuation des effets d’une crise économique sur le pouvoir d’achat des travailleurs (tout en veillant au maintien de la compétitivité des entreprises), et au développement d’une politique environnementale durable (éco-chèques, taxe CO2 sur les voitures de société), sans oublier au passage la responsabilisation des employeurs quant au respect du code de la route par leurs préposés (les amendes de roulage). Néanmoins, il reste que le concept ainsi entendu devient tentaculaire pour ne pas dire obscur, et seules quelques personnes averties arrivent à démêler le «vrai du faux». En effet, les deux législations (fiscale et ONSS) connaissent leurs propres principes, règles et exceptions, ce qui complique inutilement l’organisation juridique de la politique salariale. Cette complexité inutile constitue un coût du travail en tant que tel. Cet ouvrage clarifie les notions, constitue une grille d’analyse exhaustive pour tous les décideurs quels qu’ils soient (employeurs, syndicats, secrétariats sociaux, conseillers politiques, etc.).
Cette seconde édition de l’ouvrage s’enrichit de l’analyse systématique du droit fiscal, offrant ainsi aux lecteurs un aperçu complet du concept de rémunération, qui est au cœur des débats actuels sur une lutte efficiente contre la fraude sociale et fiscalRéservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1491a H.03 MOR Livre Service juridique Droit Disponible Le régime fiscal des sociétés en Belgique / John Kirkpatrick
Titre : Le régime fiscal des sociétés en Belgique Type de document : texte imprimé Auteurs : John Kirkpatrick, Auteur ; Daniel Garabedian, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Bruylant Année de publication : 2003 Importance : 604 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-1716-4 Langues : Français Catégories : Droit ; Fiscalité ; Législation Index. décimale : H.03 Droit fiscal Note de contenu : Cet ouvrage est la troisième édition du Précis conçu par John Kirkpatrick pour son enseignement dans le DES en droit fiscal et le DES en droit économique de la Faculté de droit de l’Université libre de Bruxelles. Cette troisième édition est à jour au 1er février 2003 et tient compte notamment de la réforme de l’impôt des sociétés réalisée par la loi du 24 décembre 2002. Le régime fiscal des sociétés en Belgique [texte imprimé] / John Kirkpatrick, Auteur ; Daniel Garabedian, Auteur . - Bruxelles (1000, Belgique) : Bruylant, 2003 . - 604.
ISBN : 978-2-8027-1716-4
Langues : Français
Catégories : Droit ; Fiscalité ; Législation Index. décimale : H.03 Droit fiscal Note de contenu : Cet ouvrage est la troisième édition du Précis conçu par John Kirkpatrick pour son enseignement dans le DES en droit fiscal et le DES en droit économique de la Faculté de droit de l’Université libre de Bruxelles. Cette troisième édition est à jour au 1er février 2003 et tient compte notamment de la réforme de l’impôt des sociétés réalisée par la loi du 24 décembre 2002. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1370a H.03 KIR Livre Service juridique Droit Disponible