Bienvenue dans le catalogue en ligne du centre de documentation conjoint de Smart et de Culture & Démocratie. Le catalogue répertorie plus de 3000 ressources liées aux champs d’actions thématiques des deux organisations partenaires, parmi lesquels : sociologie de l’art et de la culture, politiques culturelles, mouvement coopératif, entrepreneuriat solidaire, économie sociale. Une partie des ressources dite « vive » est directement accessible dans le centre de documentation, une autre partie est archivée. Ce fonds documentaire multilingue regroupe des ouvrages scientifiques, des essais, des guides pratiques, des thèses, des revues, des dossiers, des publications sur supports numériques, …. Toutes les ressources disponibles dans le centre de documentation sont en consultation libre sur place. L’emprunt n’est pas consenti. Photocopieuse disponible sur place pour la reproduction d’extraits.

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Détail de l'indexation

H.01.1. : Droit d’auteur

H.01. Droit de la propriété intellectuelle

H.01.2. Droit Voisin (inclus artiste interprète, producteur de phonogramme et radiodiffuseur)

H.01.3. Droit de l’image

H.01.4. Exploitation des droits d’auteur, voisins et d’images

H.01.4.1. Conventions / Types de contrat

H.01.4.2. Sociétés des gestions de droits

H.02. Droit social

H.02.1. Droit du travail

H.02.1.1. Droit Individuel du travail (inclus relations de travail)

H.02.1.2. Droit collectif du travail (inclus syndicat/organisation patronale, conventions collectives…)

H.02.2. Sécurité sociale

H.02.2.1 Cotisations sociales

H.02.2.1.1. Régime des salariés

H.02.2.1.2. Régime des indépendants

H.02.2.1.3. Régime des fonctionnaires

H.02.2.2. Prestations sociales (Couvertures sociales)

H.02.2.2.1. Soin de santé (inclus les maladies professionnelles)

H.02.2.2.2. Chômage

H.02.2.2.3. Pension (+pré pension)

H.02.2.2.4. Accidents de travail

H.02.2.2.5. Allocations familiales

H.02.3. Conventions / contrats de travail (contrat d’entreprise, contrat de commandes,…)

H.03 Droit fiscal

H.03.1. Impôt direct

H.04 Les moyens financiers

H.04.1. Tax Shelter

H.04.2. Moyens financiers publics

H.04.3.1 Programmes d’aides financières

H.04.3.2 Subventions

H.04.3.3 Appel d’offre

H.04.4 Moyens financiers privés

H.04.4.2 Mécénat

H.04.4.3 Sponsoring

H.05. Droit des personnes morales

H.05.1. Société commerciale

H.05.2. Société sans but lucratif (inclus les fondations)

H.06. Droits des médias

H.06.1. Liberté d’opinion/d’expression

H.06.2. Liberté de la presse

H.06.3. Droit de réponse

H.07. Droit de la propriété industrielle

H.07.1. Marques

H.07.2. Brevets d’invention

H.07.3. Les dessins et les modèles

H.08. Mobilité

H.08.1. Dans l'Union européenne

H.08.1.1 Généralités inclus le droit social, droit de travail et droit fiscal)

H.08.2. En dehors de l'Union Européenne

Ouvrages de la bibliothèque en indexation H.01.1.

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1-2/2007 - juin 2007 - Auteur & Media (Bulletin de Auteur & Media) / Alain Berenboom

Public

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est un bulletin de Auteur & Media / Alain Berenboom

Titre : 1-2/2007 - juin 2007 - Auteur & Media
Type de document : texte imprimé
Auteurs : Alain Berenboom, Directeur de publication, rédacteur en chef
Langues : Français Langues originales : Néerlandais
Index. décimale : H.01.1. Droit d’auteur

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1-2/2007 - juin 2007 - Auteur & Media [texte imprimé] / Alain Berenboom, Directeur de publication, rédacteur en chef.
Langues : Français Langues originales : Néerlandais
Index. décimale : H.01.1. Droit d’auteur

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1/2001 - Avril 2001 - Auteur & Média (Bulletin de Auteur & Media) / Alain Berenboom

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Titre : 1/2001 - Avril 2001 - Auteur & Média
Type de document : texte imprimé
Auteurs : Alain Berenboom, Directeur de publication, rédacteur en chef
Importance : 187 p.
Langues : Français Langues originales : Néerlandais Anglais
Index. décimale : H.01.1. Droit d’auteur

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1/2001 - Avril 2001 - Auteur & Média [texte imprimé] / Alain Berenboom, Directeur de publication, rédacteur en chef . - 187 p.
Langues : Français Langues originales : Néerlandais Anglais
Index. décimale : H.01.1. Droit d’auteur

Contient
L'Internet et l'environnement numérique in Auteur & Media, 1/2001 (Avril 2001)

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1/2002 - févier 2002 - Auteur & Média (Bulletin de Auteur & Media) / Alain Berenboom

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Titre : 1/2002 - févier 2002 - Auteur & Média
Type de document : texte imprimé
Auteurs : Alain Berenboom, Auteur
Langues : Français Langues originales : Néerlandais
Index. décimale : H.01.1. Droit d’auteur

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1/2002 - févier 2002 - Auteur & Média [texte imprimé] / Alain Berenboom, Auteur.
Langues : Français Langues originales : Néerlandais
Index. décimale : H.01.1. Droit d’auteur

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1/2004 - février 2004 - Auteur & Média (Bulletin de Auteur & Media) / Alain Berenboom

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Titre : 1/2004 - février 2004 - Auteur & Média
Type de document : texte imprimé
Auteurs : Alain Berenboom, Directeur de publication, rédacteur en chef
Langues : Français Langues originales : Néerlandais
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Langues : Français Langues originales : Néerlandais
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1/2005 - mars 2005 - Auteur & Média (Bulletin de Auteur & Media) / Alain Berenboom

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Auteurs : Alain Berenboom, Directeur de publication, rédacteur en chef
Langues : Français Langues originales : Néerlandais
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1/2006 - mai 2006 - Auteur & Média (Bulletin de Auteur & Media) / Alain Berenboom

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