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Une partie des ressources dite « vive » est directement accessible dans le centre de documentation, une autre partie est archivée.
Ce fonds documentaire multilingue regroupe des ouvrages scientifiques, des essais, des guides pratiques, des thèses, des revues, des dossiers, des publications sur supports numériques, ….
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Auteur Thierry Afschrift |
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L'impot des personnes physiques / Thierry Afschrift
Titre : L'impot des personnes physiques Type de document : texte imprimé Auteurs : Thierry Afschrift, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2005 Collection : Bibliothèque fiscale de la Solvay Business school Importance : 905 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-1717-8 Langues : Français Index. décimale : H.03.1. Impôt direct L'impot des personnes physiques [texte imprimé] / Thierry Afschrift, Auteur . - Bruxelles (Belgique) : Larcier, 2005 . - 905 p.. - (Bibliothèque fiscale de la Solvay Business school) .
ISBN : 978-2-8044-1717-8
Langues : Français
Index. décimale : H.03.1. Impôt direct Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00505a H.03.1. AFS Livre Service juridique Droit Disponible Impôt des personnes physiques / Thierry Afschrift
Titre : Impôt des personnes physiques : Chroniques de jurisprudence 2000-2008 Type de document : texte imprimé Auteurs : Thierry Afschrift, Auteur ; Mélanie Daube, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2009 Importance : 1155 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-1784-0 Langues : Français Catégories : Droit ; Travail Index. décimale : H.03.1. Impôt direct Note de contenu : La matière de l’impôt des personnes physiques influence toutes les autres catégories d’impôts sur les revenus. Le Code des impôts sur les revenus fonctionne en effet, principalement, par renvoi aux dispositions de l’impôt des personnes physiques. La jurisprudence relative à l’application de ces dispositions assume dès lors un rôle fondamental dans la compréhension des règles et leur interprétation. Cette jurisprudence induit en outre, dans de nombreux cas, des modifications législatives. Certaines ont pour but de remédier à l’injustice d’une situation. D’autres ont vocation à combattre une interprétation que le Législateur estime contraire aux intérêts de l’Administration fiscale.
Le présent ouvrage aborde, de manière systématique, la jurisprudence des cours et tribunaux belges rendue en matière d’impôt des personnes physiques entre les années 2000 et 2008.
Pour chaque article du Code des impôts sur les revenus relatif à l’impôt des personnes physiques, les auteurs, après avoir rappelé les principes essentiels en cause, relèvent la jurisprudence publiée et en fournissent un commentaire personnel circonstancié, en abordant, lorsque la situation se présente, les controverses importantes qui divisent la matière.Impôt des personnes physiques : Chroniques de jurisprudence 2000-2008 [texte imprimé] / Thierry Afschrift, Auteur ; Mélanie Daube, Auteur . - Bruxelles (Belgique) : Larcier, 2009 . - 1155.
ISBN : 978-2-8044-1784-0
Langues : Français
Catégories : Droit ; Travail Index. décimale : H.03.1. Impôt direct Note de contenu : La matière de l’impôt des personnes physiques influence toutes les autres catégories d’impôts sur les revenus. Le Code des impôts sur les revenus fonctionne en effet, principalement, par renvoi aux dispositions de l’impôt des personnes physiques. La jurisprudence relative à l’application de ces dispositions assume dès lors un rôle fondamental dans la compréhension des règles et leur interprétation. Cette jurisprudence induit en outre, dans de nombreux cas, des modifications législatives. Certaines ont pour but de remédier à l’injustice d’une situation. D’autres ont vocation à combattre une interprétation que le Législateur estime contraire aux intérêts de l’Administration fiscale.
Le présent ouvrage aborde, de manière systématique, la jurisprudence des cours et tribunaux belges rendue en matière d’impôt des personnes physiques entre les années 2000 et 2008.
Pour chaque article du Code des impôts sur les revenus relatif à l’impôt des personnes physiques, les auteurs, après avoir rappelé les principes essentiels en cause, relèvent la jurisprudence publiée et en fournissent un commentaire personnel circonstancié, en abordant, lorsque la situation se présente, les controverses importantes qui divisent la matière.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1383a H.03.1. AFS Livre Service juridique Droit Disponible S.P.R.L. vade mecum société privée à responsabilité limitée / Henri Olivier
Titre : S.P.R.L. vade mecum société privée à responsabilité limitée : Gérants & associés Type de document : texte imprimé Auteurs : Henri Olivier, Auteur ; Thierry Afschrift, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Creadif Année de publication : 1985 Importance : 154 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8022-0052-9 Langues : Français Index. décimale : H.05. Droit des personnes morales S.P.R.L. vade mecum société privée à responsabilité limitée : Gérants & associés [texte imprimé] / Henri Olivier, Auteur ; Thierry Afschrift, Auteur . - Bruxelles (1040, Belgique) : Creadif, 1985 . - 154 p.
ISBN : 978-2-8022-0052-9
Langues : Français
Index. décimale : H.05. Droit des personnes morales Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00495a H.05. OLI Livre Service juridique Droit Disponible