| Titre : | Impôt des personnes physiques : Chroniques de jurisprudence 2000-2008 | | Type de document : | texte imprimé | | Auteurs : | Thierry Afschrift, Auteur ; Mélanie Daube, Auteur | | Editeur : | Bruxelles [Belgique] : Larcier | | Année de publication : | 2009 | | Importance : | 1155 | | ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-8044-1784-0 | | Langues : | Français | | Catégories : | Droit ; Travail
| | Index. décimale : | H.03.1. Impôt direct | | Note de contenu : | La matière de l’impôt des personnes physiques influence toutes les autres catégories d’impôts sur les revenus. Le Code des impôts sur les revenus fonctionne en effet, principalement, par renvoi aux dispositions de l’impôt des personnes physiques. La jurisprudence relative à l’application de ces dispositions assume dès lors un rôle fondamental dans la compréhension des règles et leur interprétation. Cette jurisprudence induit en outre, dans de nombreux cas, des modifications législatives. Certaines ont pour but de remédier à l’injustice d’une situation. D’autres ont vocation à combattre une interprétation que le Législateur estime contraire aux intérêts de l’Administration fiscale.
Le présent ouvrage aborde, de manière systématique, la jurisprudence des cours et tribunaux belges rendue en matière d’impôt des personnes physiques entre les années 2000 et 2008.
Pour chaque article du Code des impôts sur les revenus relatif à l’impôt des personnes physiques, les auteurs, après avoir rappelé les principes essentiels en cause, relèvent la jurisprudence publiée et en fournissent un commentaire personnel circonstancié, en abordant, lorsque la situation se présente, les controverses importantes qui divisent la matière. |
Impôt des personnes physiques : Chroniques de jurisprudence 2000-2008 [texte imprimé] / Thierry Afschrift, Auteur ; Mélanie Daube, Auteur . - Bruxelles (Belgique) : Larcier, 2009 . - 1155. ISBN : 978-2-8044-1784-0 Langues : Français | Catégories : | Droit ; Travail
| | Index. décimale : | H.03.1. Impôt direct | | Note de contenu : | La matière de l’impôt des personnes physiques influence toutes les autres catégories d’impôts sur les revenus. Le Code des impôts sur les revenus fonctionne en effet, principalement, par renvoi aux dispositions de l’impôt des personnes physiques. La jurisprudence relative à l’application de ces dispositions assume dès lors un rôle fondamental dans la compréhension des règles et leur interprétation. Cette jurisprudence induit en outre, dans de nombreux cas, des modifications législatives. Certaines ont pour but de remédier à l’injustice d’une situation. D’autres ont vocation à combattre une interprétation que le Législateur estime contraire aux intérêts de l’Administration fiscale.
Le présent ouvrage aborde, de manière systématique, la jurisprudence des cours et tribunaux belges rendue en matière d’impôt des personnes physiques entre les années 2000 et 2008.
Pour chaque article du Code des impôts sur les revenus relatif à l’impôt des personnes physiques, les auteurs, après avoir rappelé les principes essentiels en cause, relèvent la jurisprudence publiée et en fournissent un commentaire personnel circonstancié, en abordant, lorsque la situation se présente, les controverses importantes qui divisent la matière. |
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